Search for: "D. Estes" Results 1 - 20 of 16,395
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5 Nov 2015, 9:00 pm by Laurent Teyssèdre
La nouvelle règle prévoit que si la décision de la division d'opposition est prise en procédure orale sur la base de documents manuscrits, le titulaire est invité à déposer une version dactylographiée dans le délai de 3 mois pour le paiement de la taxe de publication et la fourniture [read post]
18 Dec 2014, 5:27 pm by Emmanuel Barthe
Cet article est le troisième d'une série de trois sur les solutions de Cloud. [read post]
27 Aug 2016, 11:40 am by Emmanuel Barthe
L'auteur du message formule l'hypothèse que « l'état d'urgence y est pour quelque chose (le bulletin avait déjà été rendu volontairement (...) [read post]
7 Jan 2011, 10:25 am by smetille
Un nouveau moyen d’être averti des mises à jour de ntdroit Depuis quelques semaines, un compte twitter @ntdroit est actif et permet aux abonnés de twitter d’être informés des nouveaux articles disponibles sur ce blog dès leur parution. [read post]
2 Feb 2010, 12:01 pm by Emmanuel Barthe
" [1] Il y traite de la dématérialisation des textes officiels, de l'accessibilité du droit et du principe d'égalité. [read post]
27 Apr 2009, 11:48 am
Le JO d'avril est en ligne depuis quelques jours.On y trouve la décision J8/07, discutée ici même le 23 décembre, dans laquelle la Grande chambre est saisie de la question de savoir si une demande PCT déposée en français peut avoir l'anglais comme langue de… [read post]
14 Mar 2019, 11:52 am by Emmanuel Barthe
A plus d'un titre : lancé le 10 septembre 1915, c'est un des plus vieux titres de presse français vivant il est très rentable (pour un organe de presse) et possède assez de réserves financières pour vivre pendant plus de cinq ans sans aucune recette. [read post]
28 Jul 2016, 2:30 pm by Emmanuel Barthe
Le Web — qui est devenu l'essentiel de L'internet — est devenu leur domaine. [read post]
12 Sep 2011, 7:45 pm by admin
Si l’idée est d’avoir un pied à terre en Floride, c’est le moment d’acheter, tout en ayant à l’esprit les coûts d’entretien d’un tel bien. [read post]
4 Sep 2018, 12:30 am by Emmanuel Barthe
En ce début septembre, une question dans l'air du temps revient : la rentrée parlementaire 2018 pour les députés et les sénateurs, c'est quand ? [read post]
12 May 2010, 11:56 pm
2. b) S'il est répondu par la négative à la question 2 a), un effet technique supplémentaire est-il nécessaire pour échapper à l'exclusion, ledit effet allant au-delà des effets inhérents à l'utilisation d'un ordinateur ou d'un moyen d'enregistrement des données en vue, respectivement, d'exécuter ou d'enregistrer un… [read post]
9 Oct 2009, 11:19 am by Ivan Cavero de la Peña
Un día como hoy empezó la labor de este blog informando acerca del tópico de maketing jurídico. [read post]
16 Mar 2023, 11:30 pm by Emmanuel Barthe
Voici ce que j'ai envie de leur dire : On dirait que vous découvrez d'un coup ce qu'est la politique. [read post]
14 May 2012, 2:56 am by admin
 » Ce qui est vraiment fascinant, c’est que les plans pour que JAXPORT continue à se développer  cette année semblent déjà porter leurs fruits et est en train de faire grimper la place de Jacksonville parmi les ports les plus actifs du pays . [read post]
23 Apr 2017, 3:07 pm by Emmanuel Barthe
La première décision de condamnation de l'Etat à des dommages-intérêts pour défaut d'anonymisation est en train de faire surface sur l'océan informationnel . [read post]
13 Sep 2012, 2:57 am by Emmanuel Barthe
C'est en fait l'opérateur de recherche OU mais surtout : de limiter sa recherche au titre des documents et d'utiliser les (...) [read post]
30 Jun 2011, 10:10 pm by admin
L’impôt français est calculé sous déduction d’un crédit d’impôt égal au montant de l’impôt payé aux États-Unis sur cette fortune. [read post]
10 Jun 2022, 8:34 am by CrimProf BlogEditor
Rocco D'Este (University of Sussex) has posted Scientific Advancements in Illegal Drugs Production and Institutional Responses: New Psychoactive Substances, Self-Harm, and Violence Inside Prisons on SSRN. [read post]