Search for: "Luis Goris"
Results 1 - 20
of 49
Sorted by Relevance
|
Sort by Date
11 Apr 2011, 10:00 pm
Cette page a initialement pour but d’affiner manuellement ses centres de préférences, mais elle permet aussi de voir dans quelles catégories Google attribue notre comportement sur Internet. [read post]
4 Feb 2016, 7:05 pm
C'est en croisant des approches artistiques, critiques, philosophiques et juridiques, que cet ouvrage analyse ces effets tant au niveau de l'art lui-même que des reconfigurations de savoirs qu'il produit et de notre rapport au Réel. [read post]
28 Nov 2017, 11:37 am
Dans la seconde Partie de l’ouvrage, partant du constat de la dualité statutaire essentielle de l’Etat, l’auteur s’autorise à énoncer le contenu des normes – normes effectivement appliquées sans qu’il ait été besoin de les formuler – qui, selon lui, constituent ce « droit constitutionnel », y compris la norme fondamentale d’où résulte, en sa version contemporaine, le… [read post]
13 Aug 2009, 7:46 pm
Le Carnival Dream construit par le chantier italien Fincantieri est considéré comme l'un des plus grands navires dans sa catégorie. [read post]
16 Sep 2010, 7:48 am
On le dit particulièrement adapté au règlement de telle ou telle catégorie de litiges, manière d'affirmer sa vocation à étendre son emprise. [read post]
18 Aug 2008, 7:11 am
Le séjour des étrangers dans cette catégorie ne peut pas dépasser les 90 jours. [read post]
7 Nov 2013, 9:00 pm
Les règles 62bis (plusieurs revendications indépendantes de même catégorie) et 63 CBE (recherche incomplète) s'appliqueront à cette nouvelle procédure. [read post]
19 Jun 2022, 3:59 am
Le résumé du juge lui permettait de connaître les mêmes informations que la poursuite. [read post]
19 Jul 2011, 2:29 am
Le SCOCI recherche également lui-même des contenus illicites et se charge de communiquer les informations reçues aux autorités de poursuite pénale compétentes. [read post]
8 Feb 2015, 4:00 am
Enfin, à bien des égards, les gestes reprochés étaient admis ou corroborés par l’appelant lui-même. [read post]
1 Dec 2013, 4:00 am
Ces variations reflètent la diversité des réalités économiques visées par chaque loi et des objectifs qui lui sont propres. [read post]
1 Dec 2013, 4:00 am
Ces variations reflètent la diversité des réalités économiques visées par chaque loi et des objectifs qui lui sont propres. [read post]
5 Jun 2022, 4:00 am
Décision La prétention de la requérante selon laquelle les policiers n’ont pas rapporté adéquatement les dires de l’ACI avant de conclure une entente avec lui n’est pas retenue. [read post]
10 Sep 2014, 4:00 am
Les infractions criminelles dans le vrai sens du mot tombent dans la première catégorie. [read post]
26 Oct 2006, 4:59 am
The Court rules: "En exemptant du droit de prêt public toutes les catégories d'établissements de prêt public au sens de la directive 92/100 ..., la République italienne a manqué aux obligations qui lui incombent en vertu des articles 1er et 5 de cette directive". [read post]
15 Jun 2014, 4:00 am
Toutefois, ce sont les «facteurs personnels à l’accusé», et qui lui sont défavorables, qui normalement justifient le passage de la deuxième à la troisième catégorie. [read post]
1 Apr 2013, 7:36 am
La formule de Coca-Cola est de cette catégorie. [read post]
1 Apr 2013, 7:36 am
On ne parle pas ici d’expérience acquise par un employé, mais d’une connaissance appartenant à l’employeur et qu’il révèle à l’employé pour la fin unique de lui faire fabriquer ce que le secret permet de réaliser.Sont de ce genre les formules chimiques, les recettes, les procédés de fabrication qui nécessitent de connaître les quantités exactes de produits entrant dans la… [read post]
13 Nov 2009, 2:30 pm
L’article 4 qui réserve au législateur la compétence exclusive pour créer une catégorie de fichiers nationaux de police et définir ses principales caractéristiques. [read post]
15 Nov 2015, 4:01 am
Il y a eu un abus de procédure qui doit être sanctionné par un arrêt des procédures, qu’il s’agisse d’un cas entrant dans la catégorie principale d’abus ou dans la catégorie résiduelle au sens de R. c. [read post]
