Search for: "M. D. P."
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8 Jun 2011, 9:00 pm
L'OEB a publié cette année des statistiques très complètes qui méritent d'y consacrer plusieurs billets.L'OEB annonce que le nombre de dépôts EP directs et d'entrées en phase européenne a augmenté de 12% par rapport à 2009, soit une hausse de 16 000 dépôts.Ce que ne dit pas l'OEB, c'est que cette augmentation est en… [read post]
23 Aug 2023, 4:00 pm
En l'espèce, le contrat de cession du droit de priorité avait été signé le jour même du dépôt.La Chambre considère qu'il suffit que la cession du droit de priorité soit effective avant le dépôt de la demande, mais pas nécessairement avant [read post]
3 Dec 2018, 7:20 am
México ha recorrido un largo camino para lograr la transición a la democracia que se ha ido consolidando a lo largo de más de tres décadas. [read post]
30 Aug 2023, 6:31 pm
The post Pallavi P. [read post]
31 Jan 2012, 2:01 am
Regina v H (J); Same v Ferris; Same v W (A); Same v Walker; Same v Dan; Same v S (C); Same v Robertson; Same v P (M) [2011] EWCA Crim 2753; [2012] WLR (D) 12 “In principle, in historic or cold cases, a defendant had to be sentenced in accordance with the sentencing regime applicable at the date of sentence. [read post]
23 Sep 2014, 9:00 pm
La Chambre note tout d'abord que la méthode n'est pas une méthode de [read post]
10 Feb 2019, 9:00 pm
Le mémoire de recours a également été déposé le 14 mai 2018 par ce moyen. [read post]
9 May 2017, 1:40 pm
La Section 484e (d) du Code pénal californien punit le vol d'une telle carte de données ou le vol des données elles-mêmes, et non pas le vol d'une quelconque propriété que l'auteur du vol peut avoir obtenu par l'usage de la carte volée ou des informations volées. [read post]
5 Mar 2017, 9:00 pm
La revendication 1 avait pour objet une méthode de simulation et s'énonçait comme ci: Procédé de détermination par un système informatique d’au moins une valeur limite (tmax) d’au moins un premier [read post]
29 Nov 2010, 5:46 pm
Circulaire relative à la Médiation pénale en cas de violences faites aux femmes : Outre la reconnaissance du delit de violence psychologique et la création d'une ordonnance de protection, la loi n° 2010-769 du 9 juillet 2010 relative aux violences faites aux femmes, aux violences au sein des couples et aux incidences de ces dernières sur les enfants comportait une disposition de procédure pénale [read post]
29 Jun 2022, 12:32 pm
CHARLES P. [read post]
8 Feb 2010, 2:22 pm
p yan? [read post]
2 Dec 2020, 4:48 am
Voyez par vous-mêmes : la prison la justice restaurative les risques psychosociaux droit pénitentiaire détenus âgés/handicapés (ou vieillesse et handicap en prison) enseignement en milieu carcéral ... (...) [read post]
8 Jan 2017, 1:26 pm
Macabeo, S221852).Dans sa décision P. v. [read post]
8 Jun 2010, 9:00 pm
L'OEB publie depuis quelques jours ses statistiques de dépôt en 2009. [read post]
2 Dec 2011, 10:59 am
Depuis M. [read post]
9 Apr 2012, 3:01 am
Depuis M. [read post]
21 Jun 2018, 10:15 am
No obstante, esa mínima posibilidad ha ameritado que se vuelvan a “capacitar” a 1.4 millones de funcionarios de casilla a unos días de la jornada electoral. [read post]
22 Oct 2010, 3:53 pm
Comment vont réagir à ces mesures les propriétaires et leurs associations, comme l’Union nationale de la propriété immobilière, déjà passablement mécontents après la diminution du montant de dépôt de garantie de deux à un mois par la loi du 8 février 2008 pour le pouvoir d’achat ? [read post]
8 Mar 2011, 11:54 am
me enviaron un mail.hoy el despacho de cobranza P&B y dice. [read post]
