Search for: "Mary L. Cole" Results 1 - 20 of 75
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19 Jan 2011, 12:00 am by JA Hodnicki
Daniel Sokol Marie-Laure Allain (CREST - Centre de Recherche en Économie et Statistique - INSEE - École Nationale de la Statistique et de l'Administration Économique, Department of Economics, Ecole Polytechnique - CNRS : UMR7176 - Polytechnique -... [read post]
23 Oct 2018, 12:47 pm
Anne-Marie Thévenot-Werner, La qualification du système de sanctions du Groupe de la Banque mondialePauline Dubarry, La création d'un parquet européen, l'européanisation de la lutte contre la délinquance économique et financière La Recherche à L’École DoctoraleThèses présentées dans les laboratoires et centres de recherche Constance Castres Saint-Martin, Les… [read post]
21 Sep 2014, 4:00 am by Administrator
La commission des infractions s’est déroulée sur une période de deux ans, à de multiples reprises et dans divers lieux (école, automobile, résidence de l’accusée et camping). [read post]
15 Apr 2018, 4:00 am by Administrator
Les parties se sont mariées en 2007 et elles ont 2 filles, respectivement âgées de 6 et 4 ans. [read post]
24 Oct 2020, 7:43 am
John Stockton Hough, a Philadelphia physician, is known to have bound three textbooks about reproduction in the skin of Mary Lynch, a local woman who died at 28 in 1869 of tuberculosis and a parasitic infection. [read post]
8 Sep 2008, 6:00 am
Cole, Terror Financing, Guilt by Association and the Paradigm of Prevention in the 'War on Terror', in COUNTERTERRORISM: DEMOCRACY'S CHALLENGE, Bianchi, Keller eds., Hart Publishing, (Sept. 3, 2008).Mary Jean Dolan, Why Donated Monuments are Government Speech: The Hard Case of Pleasant Grove City v. [read post]
26 Jan 2010, 12:49 pm by Jack D
Lors de la présentation de ses vœux aux personnalités du monde judiciaire et à la presse, le 21 janvier dernier, Michèle Alliot-Marie a présenté le calendrier des réformes de la justice pour 2010 : La modernisation du fond du droit ? [read post]
17 Mar 2024, 4:00 am by SOQUIJ
Procureur général du Québec, 2024 QCCA 254Juridiction : Cour d’appel (C.A.), MontréalDécision de : Juges Manon Savard (juge en chef), Yves-Marie Morissette et Marie-France BichDate : 29 février 2024 Résumé CONSTITUTIONNEL (DROIT) — divers — Loi sur la laïcité de l’État — validité constitutionnelle — partage des compétences… [read post]
2 Jul 2021, 1:01 am by Abby Westell
Par exemple, si vous avez deux maisons, l’un en France, l’autre en Angleterre, et vous partager votre temps entre les deux, les éléments factuels décisifs incluront ou vous êtes  inscrit à un cabinet médical (GP), l’endroit où se trouve votre lieu de travail si vous êtes basé dans un bureau, et où vos enfants vont à l’école. [read post]
7 Jan 2015, 9:08 pm by John Mesirow
The “banana incident” — as even the school is calling it — took place at École élémentaire catholique Sainte-Marie in Simcoe, Ont. [read post]
7 Mar 2014, 9:02 pm by John Mesirow
The “banana incident” — as even the school is calling it — took place at École élémentaire catholique Sainte-Marie in Simcoe, Ont. [read post]