Search for: "P/C La Mer"
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3 Jan 2017, 11:42 pm
Serge Beslier, Gouvernance de la Haute mer. [read post]
8 Jul 2012, 3:26 am
Or de manière apparemment paradoxale, alors que les technologies permettant de relever ces défis ont fait ces dernières années des progrès sans précédent (positionnement par satellite, construction de navire de plus en plus sûrs…), l’ordre public est loin d’être assuré en mer ; comme en témoigne l’actualité avec la recrudescence de la piraterie maritime. [read post]
6 May 2010, 11:19 pm
Le sujet de la double brevetabilité est un peu le serpent de mer du droit des brevets. [read post]
1 Mar 2017, 11:21 am
Le règlement diplomatique du différend de délimitation maritime entre la RDC et l'Angola sur la côte Atlantique ne peut pas présager d'une solution équitable garantissant des droits légitimes d'extension en mer d'un Etat côtier géographiquement désavantagé comme la RDC. [read post]
27 Mar 2018, 9:15 pm
Inde, c. [read post]
30 Nov 2016, 5:19 am
Karagiannis, L’obligation de notifier les (risques de) dommages environnementaux selon la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer C. [read post]
17 Feb 2016, 12:42 pm
Vicente Nazario, Director de Honeywell Aerospace Puerto Rico; Martin Vulaj, Principal Oficial Ejecutivo de Mer Group, LLC; y Siobhan Sweeney-Córdova, VP Ejecutiva de American Industrial Acquisition Corporation. [read post]
21 May 2015, 12:50 am
Annick de Marffy-Mantuano, Le rôle du Secretariat des Nations Unies dans l’application de la Convention des Nations Unies sur le Droit de la Mer Luis Valencia-Rodríguez, The Contributions of Latin America to the Implementation of the UNCLOS Lilian del Castillo, Some comments on the Whaling in the Antarctic Judgment Philippe Gautier, The exercise of jurisdiction over activities in Antarctica: a new challenge for the Antarctic System Ariel Mansi,… [read post]
10 Feb 2015, 12:18 am
Mais il est tout autant possible, et probablement davantage opportun, d’explorer cette mise en œuvre du précédent de manière plus transversale, en choisissant une matière (droit de la paix et de la sécurité internationales, droit de la mer, droit international des droits de l’homme, droit international pénal, droit de la responsabilité internationale etc.) et en… [read post]
10 Apr 2010, 9:00 am
Délimitation du rivage de la plage.Le rivage de la plage est selon l'article 2 de la loi 80 délimité ainsi: dans le littoral pacifique, la bande de terre qui commence sur la ligne de la haute mer et termine sur une ligne parallèle de 22 mètres vers l'intérieur des côtes, sans préjudice des droits acquis et dans le littoral atlantique la bande de terre qui… [read post]
18 Aug 2013, 9:12 am
-C. [read post]
2 Jun 2011, 6:40 am
Loïc Vatna, L'affaire des Usines de pâte à papier sur le fleuve Uruguay (Argentine c. [read post]
9 Sep 2019, 5:48 am
Si sa définition a longtemps mobilisé juristes et géographes jusqu’à l’adoption de la Convention de Montego Bay en 1982, force est de constater que la production scientifique sur le sujet peine à se renouveler et avance en ordre dispersé avec une place prépondérante du droit de la mer. [read post]
28 Dec 2011, 9:47 am
C. [read post]
17 May 2010, 10:08 am
L'ouverture de nouvelles routes maritimes navigables, l'accès à d'importantes réserves de pétrole, or, gaz, diamants et autres minerais, incitent les Etats côtiers (Russie, Etats-Unis, Canada, Danemark et Norvège) à revendiquer leur souveraineté sur l'océan Arctique. [read post]
3 Oct 2007, 12:40 pm
Aterro do Flamenco, Rio de Janeiro, Brésil.Il s'agit de construire un terre-plein en béton en remblayant 25 hectares gagnées sur la mer. [read post]
6 Sep 2018, 1:43 pm
C. v. [read post]
14 Mar 2012, 3:34 am
Ces mesures peuvent ainsi consister dans : le durcissement des politiques de visas ; la mise en place de techniques de « biométrisation » des migrants ; la conclusion d’accords avec des pays tiers pour établir sur le sol de ces derniers des contrôles (y compris des patrouilles communes) afin d’empêcher l’embarcation des immigrants potentiels ; l’intervention en haute mer pour empêcher l’accès… [read post]
12 Jun 2010, 4:32 am
Le programme immobilier panaméen consiste essentiellement à promouvoir la construction d’ouvrages qui sont exonérés de la taxe immobilière pendant des périodes de 10, 15 ou 20 ans. [read post]
1 Feb 2019, 4:00 am
Il faut à tout le moins avoir suivi une formation en droit international pour connaître les notions élémentaires de ce vaste champ d’études (selon les programmes, il s’agit d’une formation dont la période varie de un à deux ans). [read post]
