Search for: "Trang Le"
Results 1 - 20
of 157
Sorted by Relevance
|
Sort by Date
16 Feb 2011, 6:52 am
Vincent Chapaux has published Sahara occidental: Quels recours juridictionnels pour les peuples sous domination étrangère ? [read post]
29 Mar 2019, 5:09 pm
Welfield (Diplomatic Academy of Vietnam), & Le Thuy Trang (Diplomatic Academy of Vietnam) have published Building a Normative Order in the South China Sea: Evolving Disputes, Expanding Options (Edward Elgar Publshing 2019). [read post]
18 Nov 2015, 1:52 pm
Le ministère des Affaires étrangères accueille dans les locaux de son centre de crise depuis le 13 novembre la Cellule interministérielle d'aide (...) [read post]
10 Nov 2010, 12:14 pm
N’importe quelle personne qui n’est pas une personne étrangère, Le terme “personne étrangère” signifie2: a. [read post]
31 May 2011, 10:19 pm
Les entreprises étrangères qui s’implantent en Floride peuvent bénéficier d’aides offertes par l’État de Floride et de subventions gouvernementales. [read post]
5 Apr 2018, 2:22 am
Related posts:L’utilisation du numéro AVS, un risque à ne pas négliger Publications: Confier ses données à une société étrangère n'est pas sans risque Révision de la LSCPT et nouvelles bases légales pour les logiciels espions [read post]
7 Jun 2022, 7:31 am
L’application extraterritoriale des lois étrangères est une préoccupation émergente alors que des règlements sur les cryptomonnaies sont mis en œuvre dans d’autres pays, notamment aux États‑Unis. [read post]
22 Jun 2009, 6:55 am
J’ai reçu la communication d’une bonne étude de l’Institut Espagnol du Commerce Extérieur (ICEX) datée du 3 juin 2009 concernant les coûts d’établissement de filiales d’entreprises étrangères ainsi que les coûts pour la création de nouvelles entreprises au Panama. [read post]
13 Dec 2010, 10:24 am
Alors que l’État envisage une réforme de la Cour d’assises avec les jurés en ligne de mire, le monde de la justice demeure pour la plupart d’entre nous un monde à la fois obscur, régi par des codes étranges et fascinants. [read post]
10 Aug 2018, 6:00 am
Riccardo Pisillo Mazzeschi, Le chemin étrange de la due diligence : d’un concept mystérieux à un concept surévalué [read post]
22 Oct 2012, 6:26 am
En cherchant à fournir aux entreprises américaines des chances égales de concurrence dans les relations internationales avec les entreprises étrangères, le gouvernement des États-Unis a mis un frein à la corruption d’agents publics étrangers par des efforts continus pour faire respecter la Foreign Corrupt Practices Act. [read post]
14 Feb 2011, 7:50 am
Cela peut sembler facile et juste de ne pas qualifier votre société comme étrangère dans les autres états dans lesquels vous faites des affaires. [read post]
17 Aug 2012, 2:38 am
Les pays dont la France, l’Italie, l’Allemagne, le Royaume-Uni et l’Espagne ont déjà accepté de se conformer à la nouvelle exigence et les banques étrangères qui ne divulgueront pas les renseignements seront tenues de payer une pénalité de 30% des revenus générés par le compte. [read post]
27 Jan 2015, 12:17 pm
Le Juriscope, avec l'aide d'Universités étrangères, continue le travail de travail de traduction des Codes français. [read post]
30 Nov 2016, 4:00 am
The Royal Bank of Canada (“RBC”) is a judgment creditor of Phat Trang and Phuong Trang (“the Trangs”) and seeks a sheriff’s sale of the Trangs’ property, for which the sheriff requires a mortgage discharge statement. [read post]
2 Sep 2012, 6:11 am
Les associations ADIJ et Juriconnexion, avec le soutien du Barreau de Paris, de l'association Capitant et d'autres structures étrangères ou amies, proposent le 21, 22 et 23 novembre 2012, d'examiner l'existence et le (...) [read post]
17 Mar 2020, 8:30 am
Pour le rédiger et le mettre à jour, je n'utilise que des sources fiables et diversifiées (site de l'OMS, sites gouvernementaux, presse y compris étrangère, études scientifiques). [read post]
4 Apr 2020, 4:30 am
Pour le rédiger et le mettre à jour, je n'utilise que des sources fiables et diversifiées (site de l'OMS, sites gouvernementaux, presse y compris étrangère, études scientifiques). [read post]
25 May 2009, 3:48 pm
Obligation de réserve, confidentialité et exécution de décisions étrangères Le document peut être imprimé, sauvegardé en format pdf, ou envoyé par e-mail en cliquant sur le menu "More". [read post]
9 Jul 2023, 4:00 pm
Après le début de la discussion concernant le document d'art antérieur A1, la Requérante a demandé la récusation de la Chambre dans son ensemble pour cause de partialité, invoquant le manque de connaissances techniques de la Chambre dans le domaine des éoliennes. [read post]
