Search for: "In re T. M. R." Results 441 - 460 of 25,939
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15 Feb 2016, 5:11 am
Cet organe majeur de la société internationale, juridiquement maître de la guerre et de la paix, politiquement tributaire des grandes puissances, est souvent méconnu, critiqué, décrié. [read post]
18 Jul 2013, 12:58 pm by Emmanuel Barthe
Le rapport Lambert / Boulard a aussi été un catalyseur de la réponse actuelle du Comité interministériel pour la modernisation (...) [read post]
23 May 2018, 11:22 am by Emmanuel Barthe
Il a d'ailleurs été constaté qu'il est impossible de reproduire de nombreuses expériences décrites dans des articles de revues en sciences dures et médecine. [read post]
13 Apr 2010, 12:30 pm by Emmanuel Barthe
Ou cela : http://tools.ietf.org/html/draft-sp..., dont la première version a été commentée ici même [1]. [read post]
17 Jun 2013, 12:13 am by Sylvain Métille
Publié sous la rubrique «en point de mire» de la revue suisse de droit des médias Medialex, ce bref article intitulé «confier ses données à une société étrangère n’est pas sans risque» attirait l’attention sur l’application du Foreign Intelligence Act Américain et «le risque réel que des données de ressortissants suisses ou… [read post]
17 Jun 2013, 12:13 am by Sylvain Métille
Publié sous la rubrique «en point de mire» de la revue suisse de droit des médias Medialex, ce bref article intitulé «confier ses données à une société étrangère n’est pas sans risque» attirait l’attention sur l’application du Foreign Intelligence Act Américain et «le risque réel que des données de ressortissants suisses ou… [read post]
16 Jun 2015, 11:07 am by David M. Ward
I’m not talking about the little things you have to do to keep the wheels spinning. [read post]
30 May 2008, 7:53 pm
Comme c'est souvent le cas, posez la question, c'est y répondre. [read post]
7 Aug 2020, 10:50 am by David M. Ward
And I’m sure you do a good job of providing valuable information. [read post]
23 Nov 2009, 5:55 pm
" I don't know if you're following the hot mess of a romantic entanglement and a legal predicament that is former NRL star Greg Bird and his girlfriend, American paralegal Katie Milligan, but if you're not, you haven't missed much. [read post]
31 Aug 2014, 11:30 pm by Martin Steiger
r ein Asylgesuch müsste sich Snowden allerdings in die Schweiz begeben. [read post]
23 Sep 2009, 4:55 pm
I’M PRETTY SURE THEY’RE FALLING INTO A TRAP: ACORN Sues Hidden-Camera Filmmakers, Breitbart.com. [read post]
1 Jan 2023, 11:24 am by Jacob Katz Cogan
Ce travail de thèse met pour la première fois en lumière de manière exhaustive les aspects du droit de l’Organisation mondiale de la santé (OMS), de l’Organisation mondiale du commerce (OMC ; commerce et droits de propriété intellectuelle liés au commerce) et du réseau d’accords bilatéraux de protection des investissements existants, ainsi que les jugements (et… [read post]
29 Oct 2013, 9:13 pm
März 2011 Julian Junk, Humanitäre Appelle, humanitäre Interventionen? [read post]
23 Jul 2013, 9:00 pm by Laurent Teyssèdre
Plusieurs points intéressants dans cet arrêt : - le procès-verbal d'une des saisies a été annulé au motif que seule l'ordonnance sur requête a été remise au saisi, mais pas la requête elle-même, contrairement aux exigences de l'Art 495 CPC. [read post]
17 May 2011, 9:56 pm by Sylvain Métille
Les médias se sont fait l’écho récemment de l’enregistrement par Apple et Google de nombreuses données de géolocalisation. [read post]