Search for: "L. "
Results 5541 - 5560
of 125,497
Sorted by Relevance
|
Sort by Date
4 Sep 2023, 4:00 pm
Le brevet était issu d'une demande divisionnaire, déposée la veille de l'expiration du délai de 31 mois pour le passage en phase européenne de sa demande PCT parente.Les formalités d'entrée en phase européenne de la demande PCT avaient bien été effectuées le jour-même, mais étant donné qu'aucune requête en traitement anticipé n'avait été… [read post]
5 Jan 2016, 5:03 pm
C'est une conséquence de la suppression de l'édition imprimée du Journal officiel . [read post]
18 Dec 2011, 12:05 pm
ile ilgili olarak, Borcunu ödeme güçlü? [read post]
25 Mar 2012, 1:42 pm
Afin de rationaliser et d'harmoniser l'utilisation des différents types de documents, le secrétariat général de la Commission a créé deux nouveaux identifiants pour les documents préparatoires (secteur 5) : « JOIN (code CELEX 5 JC) pour les propositions, communications, rapports, livres blancs et livres verts adoptés conjointement par la Commission et (...) [read post]
12 Nov 2012, 11:57 am
So when LA Int'l Charter H.S. wants space, it's entitled to get it from the LA Unified School District, if there's space available. [read post]
7 Dec 2010, 1:17 pm
l? [read post]
20 May 2011, 8:15 am
Hola a toda la comunidad, Bueno la verdad es que no quiero hacer de mi historia un mar de lágrimas, pues ya superé ese estado así que trataré de ser breve y preciso, espero me puedan ayudar. [read post]
28 Dec 2021, 4:00 pm
Dans le texte annexé à la notification selon la règle 71(3) CBE, la division d'examen avait à plusieurs reprises remplacé "dans un mode de réalisation de l'invention" par "dans un mode de réalisation de la divulgation" lorsque ces modes de réalisation étaient plus larges que la revendication 17 [read post]
25 Apr 2017, 9:00 pm
Le but de l'invention était de proposer des compositions détergentes contenant des composés gras conduisant néanmoins à des performances cosmétiques de haut niveau en termes de démêlage et de lissage, sans charge ni alourdissement de la chevelure et en maintenant le niveau des qualités d'usage. [read post]
20 Jan 2009, 1:01 pm
l daha çok ? [read post]
18 Aug 2020, 10:15 pm
En résumé pour les lecteurs pressés (TL ;DR), le nouveau Légifrance, c'est : en terme de conception : conçue comme une base unique et non une plateforme regroupant plusieurs bases de données (ce qui n'empêche pas qu'il demeure difficile de mélanger les torchons et les serviettes) en terme de contenu : plus de JORF, qui recule à 1869 en terme de fonctionnalités : beaucoup de pertes (plan de (...) [read post]
30 Sep 2009, 4:33 pm
Demokratik Açılım ve Açmazlarımız Ülkemizin gündemi demokratik açılımdır. [read post]
23 Nov 2023, 2:21 pm
Dans ce contexte, l’analyse du comportement des cadres supérieurs de l’entreprise sera pertinente afin d’évaluer la culpabilité de l’accusée. [read post]
16 Jan 2012, 10:49 am
l? [read post]
27 Aug 2012, 5:08 pm
Lavagem e peculato O voto da ministra Cármen Lúcia acolheu também as duas acusações de peculato e a de lavagem de dinheiro. [read post]
28 Aug 2009, 3:55 am
Yasalara göre yapılması gereken bütün müdahaleler yapılıyor” dedi. [read post]
4 Dec 2022, 4:00 am
Le contexte factuel fait donc échec à l’existence de l’identité de cause. [read post]
17 Oct 2017, 8:00 am
La devastación generalizada de la infraestructura en Puerto Rico hizo necesario alojar la línea telefónica de ayuda legal en el territorio continental de los EE.UU., así que la línea telefónica opera a través de LCJC, el cual tiene una larga trayectoria de proporcionar información sobre servicios legales en casos de desastre. [read post]
21 Mar 2018, 1:30 pm
L. [read post]
16 Sep 2023, 5:55 am
López Prater sued, and on Friday Judge Katherine M. [read post]
