Search for: "A L"
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15 May 2018, 3:30 am
L. [read post]
22 Sep 2011, 7:56 am
Ces investissements se font dans des domaines variées notamment l’industrie pétrochimique, l’alimentation, le textile, les produits de luxe, les produits pharmaceutiques, la production d’énergie, les outils de découpe du diamant, l’industrie de dessin technique, la production de logiciels. [read post]
30 Nov 2021, 6:55 am
L’exclusion demeure l’exception. [read post]
3 Nov 2011, 3:11 pm
O Plenário do Supremo Tribunal Federal (STF) votou nesta quinta-feira (3) a recondução da ministra Cármen Lúcia Antunes Rocha e do ministro Dias Toffoli ao Tribunal Superior Eleitoral (TSE), para mais um biênio como membros daquela Corte. [read post]
2 Apr 2009, 2:22 am
Victoria l. [read post]
8 Feb 2010, 8:20 am
Charles L. [read post]
3 Feb 2021, 12:56 pm
La semaine dernière, l’Office de la propriété intellectuelle canadien (OPIC) a publié un rapport de statistiques sur l’activité en propriété intellectuelle au Canada pendant la dernière décennie. [read post]
27 Dec 2022, 5:51 am
Aygül posted a video announcing his release after his lawyer filed an objection to his detention order. [read post]
19 Jun 2012, 9:00 pm
Le disclaimer "non-humain" permet de satisfaire l'Art 53 a) CBE tandis que l'autre disclaimer exclut des objets non brevetables selon l'Art 53 b) CBE en combinaison avec la R.28 b) et c) CBE. [read post]
22 Feb 2010, 9:00 pm
En outre, étant candidat à l'EQE, on devait lui donner l'opportunité de s'entraîner. [read post]
9 Jul 2012, 6:40 am
Photo Credit: Where Monsters Meet Other Bankruptcy Attorneys Blogging on the letter “L”: Lien – New York Bankruptcy Lawyer, Jay S. [read post]
9 Apr 2010, 5:08 pm
L. [read post]
4 Jan 2009, 1:48 am
La Chambre estime donc avoir suivi le sens et l'objectif des dispositions transitoires. [read post]
15 Mar 2011, 10:00 pm
La situation de fait est très simple : un jour avant l'expiration du délai de 31 mois, le demandeur a déposé devant l'OEB une demande divisionnaire de sa demande PCT. [read post]
14 Jul 2010, 12:44 am
Dans un tel cas de figure, la perte de priorité entraîne l'opposabilité de la demande de priorité en tant qu'état de la technique selon l'Art 54(3) CBE. [read post]
1 Jul 2011, 4:00 am
Le Bureau de la concurrence avait mené une vaste enquête ayant permis de démontrer que des détaillants d’essence ou leurs représentants se téléphonaient et s’entendaient sur le prix demandé aux consommateurs pour l’essence dans les marchés visés, ce qui est contraire à l’article 45 de la Loi sur la concurrence. [read post]
14 Dec 2011, 9:33 pm
Ouellet, & L. [read post]
19 Mar 2012, 12:38 pm
Les experts ont dit que ces légères augmentations reflètent une « reprise de l’emploi. [read post]
19 Dec 2011, 9:28 am
L'Oreal USA, Inc., No. 11 C 1921, Slip Op. [read post]
22 Apr 2011, 12:34 am
Lors de l’achat d’un bien, il est fréquent que l’acheteur dans le même temps prépare sa succession et s’interroge sur les éventuels droits de succession que ses héritiers seraient amenés à payer. [read post]
