Search for: "R L L"
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28 Feb 2016, 4:00 am
Décision L’arrêt R. c. [read post]
3 Jul 2014, 5:40 am
Gender L. [read post]
31 Jan 2016, 9:11 pm
Des exceptions, motivées, peuvent être étudiées par le Bureau des jeunes chercheurs.Les propositions de communication (en français ou en anglais) devront comporter un titre et un résumé de 2 pages maximum. [read post]
27 Feb 2009, 5:29 pm
Parmi les entreprises réunies en consortium, on retrouve des grands groupes français comme Bouygues et Alstom. [read post]
23 Nov 2009, 8:08 am
La souscription effectuée au capital d’une société holding est éligible à la réduction d’impôt sur le revenu prévue par l’article 199 terdecies-O A du code général des impôts lorsque cette société souscrit au capital d’une société holding animatrice qui est considérée comme exerçant une activité commerciale… [read post]
4 Jun 2012, 10:16 pm
» Pendant que secure.me procède à l’analyse, l’utilisateur peut voir défiler éléments examinés. [read post]
5 Feb 2011, 3:42 am
The following products are subject to recall: • (559002) American Companies 100% Pure Ground Beef 30-lb. case • (552102) American Companies 2/1 R Ground Beef Patties 80/20 10-lb. case • (553102) American Companies 3/1 R Ground Beef Patties 80/20 10-lb. case • (554102) American Companies 4/1 R Ground Beef Patties 80/20 10-lb. case • (554106) American Companies 4/1 R Ground Beef Patties 80/20 10-lb. case • (554302) American Companies 4/1 L… [read post]
13 May 2013, 12:29 pm
Una vez que los precios del gas natural se estabilicen y el sistema de las líneas de tuberías esté completamente construido, se espera que la perforación del gas natural aumente rápidamente. [read post]
11 Aug 2011, 10:42 am
L. [read post]
16 Jun 2016, 11:18 am
De l’autre côté de l’Atlantique, un régime sensiblement similaire entrera en vigueur dans deux ans. [read post]
12 Oct 2014, 4:00 am
Ce dernier a répondu en renvoyant l’information qu’avait déjà le MDDELCC, sans rien expliquer de plus. [read post]
19 Jul 2011, 2:29 am
Le SCOCI fait également part des cas de recherche active qu’il mène et se réjouit que parmi les dossiers transmis aux autorités judiciaires cantonales, 90% ont conduit à une perquisition de la police cantonale et autant ont vu une condamnation prononcée à l’issue de la procédure. [read post]
12 Jul 2021, 2:40 pm
["Ô mon beau chat frileux, quand l'automne morose / Faisait glapir plus fort les mômes dans les cours, / Combien passâmes-nous de ces spleeniques jours / À rêver face à face en ma chambre bien close.... [read post]
13 Sep 2012, 12:56 am
Sous cette réserve, l'application de l'art. 49 CO, parallèlement à l'art. 337c al. 3 CO, ne saurait entrer en ligne de compte que dans des circonstances exceptionnelles. [read post]
14 Jul 2009, 12:45 pm
isim doğrulaması yapamadığımız, MEHMET rumuzlu ziyaretcinin yorumlarından alıntıdır. [read post]
11 Aug 2009, 2:47 am
ArkadaÅŸlar benim babam karşılıksız çekten Ãœmraniye cezaevinde yatıyor ve bugünden itibaren çekten yatan herkes açlık grevine… [read post]
9 Dec 2022, 12:08 pm
Le fait de tous les indemniser pour leur perte de salaire de la même manière constitue une erreur révisable. [read post]
25 Dec 2009, 9:00 pm
Selon la jurisprudence constante, la rétractation du retrait de la demande ne peut pas être accordée si, au moment où l'annulation du retrait est demandée, le public a déjà été officiellement informé du retrait (J10/87, J 4/97, J 12/03, J 25/03, J 14/04, J 7/06, J 8/06). [read post]
1 Jul 2019, 11:15 am
En principe, un employé rémunéré à l’année n’aura pas droit à du temps supplémentaire pour les heures excédant le seuil légal de 40 heures établi à l’article 55 de la LNT. [read post]
