Search for: "R L L" Results 6921 - 6940 of 43,205
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28 Nov 2017, 12:30 am by Emmanuel Barthe
», c'est aussi un moyen de faire transposer des directives européennes sans se faire condamner pour retard par la Cour de justice de l'Union européenne et surtout c'est *le* moyen de faire passer des réformes faisant débat. [read post]
13 Sep 2021, 10:00 pm by Emmanuel Barthe
Windows afficher l'aide : F1 ouvrir la barre de recherche d'à peu près n'importe quel programme : Ctrl+F écrire et gérer du texte : tout sélectionner : Ctrl+A se déplacer dans le document : aller au début document : Ctrl+Home/Pos1 aller à la fin du document : Ctrl+End/Fin couper/copier-coller : couper : Ctrl+X copier : Ctrl+C coller : Ctrl+V annuler : Alt+BackSpace ou Ctrl+Z rétablir : Ctrl+Y imprimer :… [read post]
1 May 2022, 10:30 pm by Emmanuel Barthe
Sortie du JO et entrée en vigueur des textes Tout d'abord, quelques précisions utiles sur les dates d'entrée en vigueur et sur les jours et l'heure de parution du JO : le code civil mentionne que : « Les lois et, lorsqu'ils sont publiés au Journal officiel de la République française, les actes administratifs, entrent en vigueur à la (...) [read post]
5 Jun 2011, 8:41 am by Laurent
EQE et/ou EQF obtenus ou en cours - Expérience minimum de 5 ans (Cabinet, Industrie, OEB)- Maîtrise de l'anglais, notions d'allemand appréciées- Poste impliquant une forte autonomie, un esprit d'initiative, de réelles responsabilités- Association envisagée à court termePour vous porter candidat, cliquer ici. [read post]
31 Oct 2011, 9:36 am by Av. Şamil DEMİR
1- Taraf Teşkil Edilmeden Tanıma ve Tenfize Karar Verilemeyeceği Halde İstemin Kabul Edilmesi Yabancı mahkeme ilamının kesin delil veya kesin hüküm olarak kabul edilebilmesi yabancı ilamın tenfiz şartlarını taşıdığının mahkemece tespitine bağlıdır. [read post]
20 Aug 2011, 10:12 am by Maria Elena López García
Mi récord era perfecto hasta hace unos meses. [read post]
8 Jun 2021, 2:31 pm by Diane Bérard
PhiLab est un réseau canadien de recherche en philanthropie basé à Montréal, sur le campus de l’UQAM. *** Sylvain A. [read post]
1 Nov 2006, 9:00 am
Lorsqu'une entreprise choisit une marque de commerce, elle aurait intérêt à vérifier si cette marque comprend un mot relevant du domaine public afin d'éviter des coûts supplémentaire dans le but de changer toute l'organisation physique de ses établissements et d'enlever toute bannière ou enseigne sur laquelle apparaît la marque de… [read post]
4 Dec 2010, 10:23 am by Emmanuel Barthe
Il favorisera la réutilisation des données publiques par des acteurs privés. [read post]
7 Sep 2009, 11:11 am
(le sous titre de la Lettre de Territorial.fr qui a repéré l'article [1]). [read post]
20 Jul 2018, 11:33 am
Liacouras, who has worked as a circuit mediator since 2001, will succeed Claudia L. [read post]
13 Feb 2019, 11:00 pm by Emmanuel Barthe
Le Bottin administratif était un gros annuaire papier en un volume de l'Administration française centrale et des administrations régionales et départementales. [read post]