Search for: "R L L"
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7 Sep 2023, 7:23 am
Lynn L. [read post]
26 Jun 2011, 4:21 am
Omnidroit était une newsletter commune aux trois éditeurs du groupe Lefebvre-Sarrut [1] (Francis Lefebvre, Dalloz et les Editions Législatives) et réservée aux abonnés d'au moins un produit en ligne du groupe. [read post]
18 Apr 2012, 4:32 am
Pourtant, l'offre qui suit envoyée par le cabinet Véron, spécialisé en contentieux des brevets, est elle aussi rare. [read post]
17 Dec 2023, 4:00 pm
Selon les essais D23 réalisés par la Titulaire, la reproduction de l'enseignement de D9 donnait une teneur en eau de 0,9%. [read post]
7 Jun 2019, 7:31 am
By Lynn L. [read post]
21 Nov 2023, 4:00 pm
La Chambre est d'avis que le problème technique objectif était de proposer un système alternatif, et que l'ajout des caractéristiques 1m et 1n n'impliquait pas d'activité inventive car D2 enseignait ces caractéristiques et leurs avantages en termes de résolution.S'agissant de la [read post]
10 Feb 2021, 10:30 pm
Sous-financement budgétaire Pour l'avocat Omega (sur son compte Twitter), ce n'est « pas si incroyable si on se penche sur le budget alloué à la justice ces 20 dernières années et le sens des réformes prises. [read post]
3 Nov 2009, 4:58 am
l??? [read post]
1 Sep 2013, 9:25 am
Résumé : « À l'heure où les pouvoirs (...) [read post]
25 Jun 2024, 4:00 pm
L'opposante avait soulevé une nouvelle attaque de nouveauté au de D1 lors de la procédure orale devant la Chambre de recours. [read post]
2 Apr 2021, 3:34 pm
Click to Jump to Section: A–B–C–D–E–F–G–H–I–J–K–L–M–N–O–P–Q–R–S–T–U–V–W–X A Accident Report – An official record of an incident documented by a figure of authority, such as a police officer, at the scene of the incident. [read post]
20 Apr 2013, 1:01 pm
Bu düzenlemede bahsi geçen faiz ifadesi, hem akdi hem de temerrüt faizini kapsamaktadır. [read post]
16 Aug 2013, 12:57 am
Lorsque le Préposé fédéral à la protection des données (PFPDT) a eu connaissance du fait que AXA Fondation de prévoyance professionnelle Winterthur transmettait les certificats de prévoyance à ses assurés par le biais de l’employeur avec la seule mention «confidentielle», il a considéré que la protection des données des assurés n’était pas… [read post]
31 Dec 2023, 2:27 am
Dominic Ongwen) (Judgment on Appeal) (Int'l Crim. [read post]
28 Mar 2018, 1:06 pm
Ils sont ici : https://www.cnil.fr/fr/archives Ce serait super s'ils étaient rangés dans l'ordre antéchronologique et si la page les affichait tous d'un coup. [read post]
16 May 2023, 4:00 pm
Dans le composé de formule (I) initialement décrit, X et Y pouvaient être indépendamment H, F, Cl, Br, I, OH ou CH3.La requête subsidiaire 4 limitait Y à F et, pour X, supprimait H de la liste.La Chambre rappelle que selon la jurisprudence la suppression de choix ne doit pas résulter en une combinaison particulière qui n'était pas décrite à l'origine. [read post]
8 Feb 2024, 2:38 pm
Contents include:Guillaume Le Floch & Francesco Seatzu, Quelques considérations sur le conflit d'intérêts en droit international public Valentina Zambrano, Gel des actifs des banques centrales étrangères pour de graves violations des droits de l'homme : une pratique ultra vires ou ultra innovantes ? [read post]
23 Mar 2010, 3:12 am
La filiale française du groupe d'édition juridique Wolters Kluwer relance sa collection Axe Droit en l'élargissant à toutes les matières du droit et avec une charte graphique et une mise en page rénovées, assez modernes et "fun" de mon point de vue. [read post]
10 Mar 2020, 4:56 am
Continue Reading → L’article Le refus de donner un mot de passe n’enlève pas la protection due au secret professionnel a été publié par Sylvain Métille sur Sylvain Métille. [read post]
26 May 2011, 5:30 pm
Le Défenseur des droits, institué par la loi organique n°2011-333 et la loi ordinaire n°2011-334 du 29 mars 2011, assure depuis le 1er mai 2011 les missions auparavant dévolues au Médiateur de la République, à la Haute autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité (HALDE), au Défenseur des enfants et à la Commission nationale de déontologie de la… [read post]
