Search for: "R L L"
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4 Nov 2021, 11:30 pm
Elle est alimentée par scraping et fait l'objet d'une mise à jour régulière (environ 5000 jugements/arrêts par mois). [read post]
3 Nov 2022, 5:00 pm
Avec 15 années d’existence, NOVAIMO a bâti une réputation d’excellence dans la [read post]
20 Apr 2013, 1:01 pm
Bu düzenlemede bahsi geçen faiz ifadesi, hem akdi hem de temerrüt faizini kapsamaktadır. [read post]
2 Jan 2019, 12:22 pm
By Lynn L. [read post]
15 May 2020, 4:39 am
Quand on est un juriste professionnel habitué aux recherches ou un documentaliste juridique, l'aide en ligne des éditeurs juridiques fait souvent "répétition" de choses qu'on sait déjà, mais leur coeur (le moteur de recherche, ses options et les opérateurs logiques + le contenu/les fonds) et leurs formateurs m'ont parfois appris des choses. [read post]
3 Oct 2021, 5:37 am
Je commence à voir se répandre chez les éditeurs juridiques, lentement et surtout chez les anglo-saxons, une nouvelle façon, plus pratique, de se connecter aux bases de données juridiques : le Single sign-on (SSO) ou authentification unique. [read post]
27 Aug 2012, 2:09 pm
Comme l'écrit le très utile Seb Sauvage [1], « en plus de bloquer beaucoup de régies publicitaires, il bloque également : les web-bugs utilisés pour traquer les déplacement des internautes les systèmes de mesure d'audience (Google Analytics, SiteMeter, QuantServe/Quantcast, stats.wordpress.com... et même Piwik !) [read post]
25 Feb 2012, 9:36 am
El 30 de diciembre del año 2005, solicite un crédito con la Cooperativa Unión Oaxaca S.C de R. [read post]
11 Mar 2024, 5:00 pm
Au sein d'une équipe d’ingénieurs brevets vous serez le contact privilégié pour des activités de Saint-Gobain et des départements internes du centre de R&D dans l’accompagnement de la protection de leurs produits (vitrages bâtiments, vitrages automobiles, isolation, …) et de leurs procédés industriels (économie d’énergie, [read post]
14 Jan 2011, 9:50 am
l? [read post]
21 Dec 2023, 4:00 pm
INGÉNIEUR(E) BREVETS PROCÉDÉS INDUSTRIELS & MÉCANIQUEDESCRIPTION DU POSTEAu sein d'une équipe d’ingénieurs brevets vous serez le contact privilégié pour des activités de Saint-Gobain et des départements internes du centre de R&D dans l’accompagnement de la protection de leurs projets d’évolution des procédés industriels (capteurs, logiciels,… [read post]
21 Jun 2022, 4:00 pm
La Titulaire ayant retiré toutes ses requêtes et indiqué qu'elle n'approuvait plus le texte du brevet délivré, ce dernier pouvait être révoqué directement.L'Opposante 2 estimait néanmoins que la procédure orale initialement prévue devait avoir lieu, et que ne pas la tenir serait un vice de procédure.La Chambre fait remarquer que la requête en procédure orale de… [read post]
17 Mar 2024, 5:00 pm
Un sujet qui revient régulièrement sur ce blog: celui de la recevabilité de requêtes tardives dans lesquelles une catégorie de revendications a été supprimée (par exemple suppression des revendications de produit pour ne garder que les revendications de procédé).Certaines décisions (par exemple T1480/16) considéraient qu'il ne s'agissait pas d'une modification des moyens au sens de… [read post]
6 May 2015, 8:00 am
Knapp, Bethany R. [read post]
2 Nov 2021, 5:00 pm
Profil ingénieur brevet - CPIIngénieur brevet confirméConseil en propriété industrielle et si possible mandataire européenGénéraliste avec dominante mécanique - électronique - électrotechniqueExpérience en cabinet, selon profil 5 à 10 ansUne expérience industrielle serait un plusLe travail se fait en français et en anglais, la maîtrise de l’allemand serait un plusLe… [read post]
7 Nov 2010, 1:30 pm
Le plagiat de la recherche Le CERSA UMR CNRS 7106 organise un séminaire de recherches interdisciplinaires tendant à caractériser les éléments de définition du plagiat scientifique ou plagiat des travaux de recherche, à approfondir les moyens de le caractériser et enfin à construire les principes d'une réponse consensuelle qui pourrait y être donnée en fonction des priorités des acteurs. [read post]
8 Oct 2019, 10:50 am
La revue emprunte son nom à l'intitulé du titre consacré par la Constitution au Conseil constitutionnel. [read post]
1 Feb 2011, 12:40 pm
Bouquet de liens classés Droit international africain : L'OHADA, ses textes et ses bases de doctrine et de jurisprudence. [read post]
30 Sep 2020, 4:05 pm
· Judge Tony L. [read post]
27 Jun 2011, 3:17 pm
« Sur 16 répondants, la moitié passe actuellement par une agence (dont une personne dont le contrat est en cours d'arrêt, une personne pensant arrêter le contrat au prochain renouvellement et une (...) [read post]
