Search for: "A L" Results 8701 - 8720 of 125,506
Sorted by Relevance | Sort by Date
RSS Subscribe: 20 results | 100 results
14 May 2024, 7:00 am by Unknown
L’étude de cet imaginaire permet de comprendre la transformation de l’OIM et son rôle dans la constitution d’une nouvelle gouvernance migratoire suite à l’adoption en 2018 du Pacte mondial pour les migrations. [read post]
22 Aug 2013, 4:14 pm
Geçen yılın tamamında bu rakam 822 bin 87'ydi. [read post]
1 May 2014, 9:00 pm by Laurent Teyssèdre
Renault Trucks - Groupe Volvo recrute un Ingénieur Brevets à Lyon Volvo Group Trucks Technology (GTT) couvre l’intégralité de la chaine de valeur du Groupe Volvo : de la recherche long terme au développement des véhicules en vue de leur production au sein du Groupe, en passant par le support au développement de produits pour l’après-vente. [read post]
22 Aug 2013, 4:14 pm
Geçen yılın tamamında bu rakam 822 bin 87'ydi. [read post]
11 Feb 2013, 10:26 am
Ayşe Özcan ilk eşini 1983 yılında trafik kazasında kaybetti. İlk eşinin ölümünden 8 yıl sonra Muharrem Özcan ile hayatını birleştiren Ayşe Özcan, 2011 yılında ikinci eşini de akciğer kanserinden kaybetti. [read post]
4 Jun 2014, 9:00 pm by Laurent Teyssèdre
Selon la règle 101(1) CBE, si le recours n'est pas conforme à l'article 108, troisième phrase, et à la règle 99(2) CBE, la chambre de recours le rejette comme irrecevable, à moins qu'il n'ait été remédié aux irrégularités avant l'expiration du délai applicable en vertu de l'article 108 CBE. [read post]
27 Apr 2014, 9:00 pm by Laurent Teyssèdre
En outre, la nature même de ce train d'impulsions l'empêche d'être vendu ou acheté. [read post]
26 May 2017, 1:39 pm
” Compendium §924.2(A); see also Chosun Int’l, Inc. v. [read post]
19 Feb 2023, 4:00 am by SOQUIJ
L’infraction commise par l’intimé nécessite d’apprécier sa demande au regard de l’intérêt de la société et de l’intention du Parlement de voir une accusation de meurtre tranchée par un jury. [read post]
13 Sep 2016, 12:22 pm by Pierre T. Nguyen
Donc, peu importe le résultat, l’expérience s’est révélée enrichissante parce que nous avons pu constater la réaction de l’examinateur lors de la présentation de nos arguments. [read post]
1 Feb 2012, 4:00 am
Le registraire des marques de commerce est venu éclairer ces limites dans l’arrêt Industries Lassonde Inc. c. [read post]
6 Mar 2012, 9:00 pm by Laurent Teyssèdre
La Chambre note qu'au stade de l'opposition, la requête de la Titulaire était le rejet de l'opposition, et donc le maintient du brevet tel que délivré. [read post]
18 Mar 2021, 7:36 am by Kathleen Houlihan
In a recent decision – Centre de services scolaire du Lac-Témiscamingue et Syndicat de l’enseignement de l’Ungava et de l’Abitibi-Témiscamingue, 2020 QCTA 641, an arbitrator was called upon to determine if a school board’s requirement that teachers undertake a dual teaching system of simultaneous in-person and online learning was contrary to their right to privacy and constituted fair and reasonable conditions of employment. [read post]