Search for: "Grace Sur" Results 1 - 20 of 38
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11 Nov 2012, 9:00 pm by Laurent Teyssèdre
Les sujets traités sont : la période de grâce, la publication à 18 mois, les demandes interférentes, la possession ou l'utilisation personnelle antérieure. [read post]
1 Sep 2010, 2:32 am
Sur le sujet des inventions de salariés, voir aussi l'article de Jean-Paul Martin sur la proposition de loi du Sénateur Young. [read post]
16 Dec 2011, 5:33 am by Emmanuel Barthe
Grâce à Karen Blakeman et la dernière édition de sa newsletter Tales from the terminal room (TFTTR), je tombe sur le blog [1] puis le site de son collègue "information specialist" (et "Internet consultant") Phil Bradley, rigoureux surveillant des fonctionnalités de recherche des moteurs généralistes (Gogle, Bing, Exalead) et spécialisés. [read post]
3 Jun 2010, 8:22 am by Emmanuel Barthe
Les supports de formation du Service central de documentation (SCD) de l'Université Toulouse 1 Capitole sont des tutoriels assez pédagogique, grâce à une grille rarement vue. [read post]
1 Oct 2011, 4:00 am
Cette oeuvre, tant dans sa version « plan » que sa version « bâti », est le fruit du travail personnel de son concepteur et agence divers éléments architecturaux repérés et assemblés grâce au talent (skill) du concepteur, mais aussi à son jugement. [read post]
26 May 2011, 10:30 pm by Sylvain Métille
Les aveux recueillis ne l’ont été que grâce à la vidéo et n’auraient pas pu être obtenus sans. [read post]
6 May 2010, 11:19 pm
La Chambre s'était alors basée sur l'Art 60 CBE, qui a ses yeux ne permettait d'obtenir qu'un seul brevet sur une invention donnée. [read post]
2 Dec 2010, 9:00 pm
FR2.945.841 PYRAMIDE AVEC PANNEAUX SOLAIRE VOLTAIQUE ROTATIVE AVEC EOLIENNE CONIQUE ROTATIVE ET HORIZONTALE = VOILE TOURNANTE RIGIDE Dispositif de capteur solaire et éolienne en forme de pyramide tournant sur un axe central et produisant de l’électricité jour et nuit, grâce à des panneaux solaire et éolienne de forme conique à la base pour capter le vent et produire de la force vers le centre de cette pyramide faisant ainsi fonction de levier horizontal actionnent… [read post]
3 May 2011, 8:04 am by Sylvain Métille
C’est en effet par là qu’il fallait débuter même si cet argument avait peu de chance de trouver grâce aux yeux des juges. [read post]
10 Apr 2014, 12:58 pm by Emily Williams
He died in combat 2 years later near Verdun-sur-Meuse, France. [read post]
24 Mar 2010, 7:26 am by Otto Spijkers
Sur tous ces sujets, échangeons nos points de vue et nos expériences.En devenant un fan de la page de la Convention sur Facebook, vous pourrez visionner des films sur des sujets d’actualité, accéder à des photos, poster des commentaires sur le mur, vous informer grâce à de nombreuses ressources multimédias (affiches, brochures animées, podcasts), suivre des débats et vous tenir au… [read post]
10 Feb 2010, 7:24 am by John (Jack) Barnosky
The Court decided, but did not pass on the assertion made by Petitioner’s counsel that even if the Trustee were deemed to have waived commission, such a waiver may be withdrawn, citing a number of cases such as Matter of Grace, 61 Misc 2d 51 (Sur Ct, Nassau County 1970); Matter of Grace Candis Parris, 5/17/2005 NYLJ 32 (col 2) (Sur Ct. [read post]
7 Mar 2011, 9:14 am by grosin
As Grace Potter of Grace Potter and the Nocturnals sings, “If I were from Paris / I would say / Oooh la la la la la la.” posted by Gary Rosin [read post]
30 Sep 2010, 5:56 am by Jacob Katz Cogan
Cette rencontre a été l’occasion de redécouvrir cette branche trop négligée du droit international qu’est le droit des fleuves internationaux – dont l’utilité pratique évidente ne doit pas éclipser le très réel intérêt intellectuel et les (stimulantes) difficultés techniques.Tout en se concentrant sur les évolutions récentes, les interventions ont porté à la fois sur des aspects généraux du droit des fleuves internationaux et sur des questions… [read post]
26 Jun 2011, 1:26 am by Laurent
Des nouvelles importantes nous proviennent des Etats-Unis, où avant-hier la Chambre des représentants a voté très largement en faveur de la loi "America Invents Act".304 (168 Républicains et 136 Démocrates) représentants ont voté pour la loi, contre 117 (67 Républicains et 50 Démocrates).Cette loi institue un système "first to file" (droit au premier déposant, et non plus au premier inventeur), tout en conservant une période de grâce de 1 an.La loi crée également des… [read post]
8 May 2012, 9:00 pm by Laurent Teyssèdre
Aucun exemple ne venait toutefois prouver que le problème était bien résolu grâce à l'ajout du phosphonate. [read post]
26 Jul 2012, 11:27 am by Patrick Cormier
L’inscription pour la diffusion sur le web sera disponible sous peu. [read post]
6 Jun 2010, 11:49 pm
Vous pouvez lire la décision, en allemand sur le site de l'OEB,  ou en anglais sur le blog K's Law, grâce aux talents de traducteur d'Oliver Randl (sans qui je n'aurais pu vous présenter cette décision). [read post]