Search for: "In Re La Porte" Results 1 - 20 of 878
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11 Nov 2021, 4:00 pm by Laurent Teyssèdre
La pandémie a fortement stimulé l'inventivité de certains, et l'on commence à en voir les fruits dans les demandes de brevet publiées actuellement.La demande FR3109659 porte par exemple sur un dispositif d'alerte du non-respect de gestes barrières, notamment de la distanciation physique, comme illustré ci-dessous. [read post]
28 Feb 2021, 10:30 pm by Emmanuel Barthe
Le port du Palais à Belle-Ile, pour les amateurs de croisière à la voile, c'est comme un burger trop basique. [read post]
10 Jan 2008, 4:02 pm
Baldoni of La Porte County Superior Court 3 in La Porte both said they would not seek re-election. [read post]
23 Feb 2023, 4:00 pm by Laurent Teyssèdre
La demande CH705658 porte sur une semaine comportant au moins 2 mardis. [read post]
19 Nov 2015, 9:00 pm by Laurent Teyssèdre
La demande US20140076925 porte sur un tel dispositif, et le perfectionne en intégrant le tuyau à un torse de mannequin. [read post]
2 Aug 2021, 4:00 pm by Laurent Teyssèdre
La Titulaire était d'accord sur le fait que si la revendication 1 était interprétée de manière littérale, l'homme du métier ne pouvait sans efforts indus mettre en oeuvre l'invention dans toute sa portée. [read post]
30 Oct 2023, 5:00 pm by Laurent Teyssèdre
Après des décennies de bons et loyaux services, la "règle des 10 jours" va s'éteindre aujourd'hui.A compter de demain, 1er novembre, la signification de pièces par l'OEB, par voie postale ou électronique, sera réputée avoir lieu à la date portée par la pièce signifiée.Si toutefois la pièce est effectivement reçue 7+N… [read post]
6 Feb 2022, 4:00 pm by Laurent Teyssèdre
Cette décision ne porte que sur l'interprétation d'un terme de la revendication et, la Chambre ayant abouti à une interprétation différente de celle utilisée jusque là, décide de renvoyer l'affaire devant la division d'opposition.Le brevet porte sur un support comprenant une image émettrice de lumière, laquelle comprend des éléments de motif… [read post]
10 Sep 2020, 9:00 pm by Laurent Teyssèdre
Le brevet US5987720 a pour objet une tombe portative contenant dans une matière insoluble dans l'eau l'ADN d'une personne décédée (14, sous forme d'ADN de tissu momifié), dans le but de la faire ressusciter ultérieurement. [read post]
10 Feb 2009, 10:28 pm
  Le Chantier Braswell demandait 25 millions de dollars en guise de réparation pour des dommages supposés causés par Panama Ports Company (PPC)  filiale du Groupe sino-britannique Hutshison qui exploite le Port de Balboa depuis 1997. [read post]
7 Oct 2007, 7:50 am
She was appointed probate commissioner for La Porte Circuit Court in 1991. [read post]
26 Nov 2018, 5:00 pm by Jacob Sapochnick
Many Americans were left stranded in Mexico waiting for the port of entry to re-open to re-enter the country after Thanksgiving. [read post]
14 May 2012, 2:56 am by admin
 » Ce qui est vraiment fascinant, c’est que les plans pour que JAXPORT continue à se développer  cette année semblent déjà porter leurs fruits et est en train de faire grimper la place de Jacksonville parmi les ports les plus actifs du pays . [read post]
22 Mar 2013, 7:00 am
Le concept de responsabilité de protéger qui s’impose depuis quelques années sur la scène internationale met en lumière que s’il est incapable d’assurer cette protection, l’État perd ce qui fonde sa légitimité dans le monde moderne et ouvre la porte à la responsabilité subsidiaire de la communauté internationale qui pourrait justifier… [read post]
3 Jan 2016, 9:11 pm
L’analyse de ses rapports avec les principes de réciprocité et d’égalité permet notamment d’éclairer les problèmes actuels liés principalement à la délimitation du champ d’action de la clause: d’une part la prolifération des accords commerciaux régionaux, d’autre part la portée procédurale dont elle est dotée en… [read post]
19 Mar 2010, 10:10 am by Jacob Katz Cogan
L’objectif de cet ouvrage est de clarifier cet argument, d’examiner ses variantes, d’en évaluer la portée. [read post]
15 Sep 2011, 9:30 pm by Laurent Teyssèdre
Pour célébrer l'occasion, l'invention de la semaine porte sur la "Deutschlandbier", bière aux trois couleurs du drapeau allemand, protégée par la demande DE 10 2009 021 552. [read post]
28 Oct 2008, 3:01 pm
They're building more parking and a shangri-la office facility, and generally blowing more and more money out there -- as if the financial meltdown around the rest... [read post]
1 Dec 2006, 9:00 am
Or quelle est la portée de la confusion des marque de commerce? [read post]