Search for: "In Re La Porte"
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16 Jan 2023, 2:09 pm
L'auteur entend renouveler les regards portés sur le sujet, en renversant la perspective habituelle, généralement située du côté de la norme, de l'institution ou des victimes. [read post]
7 Jan 2024, 4:00 pm
La société SES-imagotag avait engagé une action en interdiction provisoire du brevet EP3883277 devant la division locale de Munich à l'encontre des sociétés Hanshow.Le brevet porte sur des étiquettes électroniques et le débat portait essentiellement sur la question du positionnement du circuit imprimé 35, logé du côté de la face arrière du… [read post]
19 Apr 2008, 11:46 am
Kaitlin Vanderpool reports today in the Michigan City News-Dispatch: LA PORTE - A man sitting in the gallery was thrown out of La Porte Circuit Court Friday morning after Judge Thomas Alevizos saw him "flashing gang signs" at defendants allegedly involved in a stabbing last weekend. [read post]
25 Feb 2008, 10:50 am
She wants to get one off the ground in La Porte County as soon as possible. [read post]
8 Aug 2007, 8:22 am
Instead, they're designed to dampen down the fire when sufficient heat has been produced. [read post]
16 Jul 2010, 8:18 am
La révision constitutionnelle du 23 juillet 2008 a étendu le pouvoir de contrôle du Conseil constitutionnel, qui peut désormais être saisi par n’importe quel citoyen dès lors qu’il considère qu’une disposition législative « porte atteinte aux droits et libertés que la Constitution garantit ». [read post]
21 Nov 2022, 7:05 am
Face à l’imprévisibilité de la poursuite sereine de son travail dans certaines situations, face parfois à un déficit de confiance marqué par une coopération problématique des États, la jurisprudence de la Cour pénale internationale a permis peu à peu de poser d’importants jalons, notamment en matière de complémentarité avec la justice nationale,… [read post]
22 Oct 2012, 6:26 am
«Paiements de facilitation» et d’autres formes de relations enfreignent souvent la loi en raison des différences culturelles ou de défaillance des entreprises à reconnaître l’étendue de l’application de la loi, qui est de portée plus large que les lois de nombreux autres pays. [read post]
10 Jul 2012, 5:44 am
Our Port St. [read post]
19 Dec 2010, 9:00 pm
Trois requêtes étaient proposées, la requête principale étant de portée plus large que celle admise en première instance. [read post]
3 Mar 2013, 4:34 pm
Porque el escenario esperable si se fija la base electoral adoptando al país como "distrito único" lleva a descontar un sesgo a favor de la representatividad metropolitana, porteña, conurbana. [read post]
20 Jan 2008, 10:25 am
From the Michigan City News-Dispatch: MICHIGAN CITY - Rich Stalbrink, a magistrate with the La Porte Circuit Court, has announced that he is seeking the Democratic nomination as judge of Superior Court 2. [read post]
6 May 2021, 10:38 am
Nous soulignons toutefois que la décision de l’arbitre ne porte que sur l’ordonnance de sauvegarde. [read post]
22 Jan 2012, 9:00 pm
La requête principale, qui avait été déposée avec le mémoire de recours, était de portée plus large que la requête principale ayant fait l'objet de la décision de la division d'examen. [read post]
28 Aug 2010, 7:08 am
A crowd quickly gathered near the stop on Las Vegas Boulevard near the Wynn Las Vegas resort at about 11:30 p.m. [read post]
23 Jun 2012, 6:38 am
Prenant en compte tant la demande des professionnels en matière d'informatique juridique que la portée épistémologique (...) [read post]
16 Jan 2022, 4:00 pm
La demande de brevet porte sur un procédé de réalisation d'une transaction financière utilisant un système d'authentification forte par génération d'un mot de passe à usage unique envoyé sur le même appareil que celui où la transaction est réalisée, sur deux applications différentes et en utilisant deux canaux de communication isolés l'un de… [read post]
5 Oct 2010, 5:14 am
Entre parenthèses, son blog porte peut-être la meilleure blogroll (liste de blogs) en matière de blogs de bibliothécaires, documentalistes et spécialistes des sciences de l'information. (...) [read post]
24 Aug 2010, 6:28 am
L’acquisition d’une société américaine existante est une solution privilégiée quand l’investissement est élevé et qu’ une société étrangère essaie d’acheter des parts de marché ou de racheter un « pas de porte. [read post]
4 May 2021, 7:39 am
La pandémie de la COVID-19 a révélé de nombreuses vérités : le Canada dépend beaucoup de fragiles chaînes d’approvisionnement mondiales; le statut social et économique affecte les résultats en matière de santé; de nombreux travailleurs essentiels sont sous-payés; et les données sont importantes. [read post]
