Search for: "In Re Le Mieux" Results 41 - 60 of 101
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30 Jan 2018, 10:43 am by James Reid
Cette année, Watson Media a été déployé durant la présentation des Grammy’s pour mieux gérer les opérations et la production arrière-scène de la télédiffusion – incluant la gestion de l’arrivée des vedettes sur le tapis rouge. [read post]
24 Mar 2013, 10:47 pm
C’est l’objet de la première partie dont l’approche transversale conduit à dégager les grandes lignes : elle révèle un tronc commun qui traduit l’unité de la matière et permet de mieux en comprendre l’esprit. [read post]
6 May 2016, 8:03 am
Les entreprises seront également associées à la réflexion afin de mieux envisager, d’un point de vue interne, tant les contraintes juridiques qui s’imposent à elles que celles auxquelles elles acceptent volontairement de se soumettre pour encadrer les externalités positives et négatives que génèrent leurs activités internationales. [read post]
29 Jan 2015, 11:20 am by Danny O'Brien and Nadia Kayyali
Le monde numérique libère les utilisateurs de beaucoup de limites dans la communication et la créativité qui peuvent exister dans le monde déconnecté. [read post]
25 Jan 2015, 4:00 am by Administrator
Il n’est ni plus ni moins exigeant que le critère axé sur les chances de succès, mais il est mieux adapté à la fonction de filtre en ce qu’il permet d’examiner les arguments invoqués sans se positionner sur le fond. [read post]
31 Jan 2016, 4:00 am by Administrator
Cet arrêt met fin à la controverse jurisprudentielle concernant l’adoption d’enfants issus de projets parentaux mettant en cause des mères porteuses, il énonce qu’une telle solution est celle qui respecte le mieux le principe fondamental énoncé à l’article 522 du Code civil du Québec — lequel veut que tous les enfants dont la filiation est établie aient… [read post]
25 Apr 2016, 7:04 am by Eric Bellemare
Knight avançait notamment que le Code Knight, de la perspective de son utilisateur ultime, permettait d’effectuer des recherches et de mieux comprendre les réglementations provinciales en matière de normes de l’électricité, qui incorporent par renvoi le Code CSA. [read post]
27 Mar 2019, 11:33 am by Xavier Hamel
Dans l’incertitude, et si cela s’avère être possible, mieux vaut donc prévoir une limitation territoriale à l’ensemble de vos clauses restrictives. [read post]
9 Feb 2014, 4:00 am by Administrator
À la lumière du test de Wigmore, il y a lieu de reconnaître le privilège de confidentialité existant entre le chercheur et le participant à la recherche en ce qui a trait à une entrevue de l’accusé réalisée dans le cours d’un projet de recherche quelques années avant l’inculpation de ce dernier pour meurtre au premier degré. [read post]
27 Apr 2014, 4:00 am by Administrator
Par contre, le maintien de ces soins devrait permettre de mieux évaluer le pronostic et les séquelles possibles. [read post]
20 Mar 2020, 9:55 am by Stéphane Erickson
par Éric Lallier Actualité juridique portant sur les 12 principales questions en droit de l’emploi et du travail, notamment des recommandations sur les pratiques de rémunération au Québec Date de publication : 13 mars 2020 COVID-19 en 12 questions : Mise à jour et état de la situation pour les employeurs du Québec, par Éric Lallier Actualité juridique portant sur les congés et… [read post]
12 Apr 2021, 4:00 am by Administrator
… À bon droitLa Cour supérieure rappelle que – dans le cadre d’une demande en forum non conveniens – il faut désigner un autre tribunal qui est clairement mieux placé pour trancher le litige Il y a plus de 8 ans(!) [read post]
3 Apr 2020, 9:55 am by Stéphane Erickson
par Éric Lallier Actualité juridique portant sur les 12 principales questions en droit de l’emploi et du travail, notamment des recommandations sur les pratiques de rémunération au Québec Date de publication : 13 mars 2020 COVID-19 en 12 questions : Mise à jour et état de la situation pour les employeurs du Québec, par Éric Lallier Actualité juridique portant sur les congés et… [read post]
13 Jul 2007, 11:27 am
Mieux vaut le savoir, plutôt que de poursuivre d'impossibles chimères. [read post]
6 May 2020, 6:15 am by A. Sasha Mandy
Le passage du temps nous permet de mieux comprendre comment ces entreprises ont formulé leurs engagements et les termes qui s’appliquent à toute personne ou entité qui désire se prévaloir de cette opportunité. [read post]
6 Apr 2014, 4:00 am by Administrator
Accueilli à la seule fin de rectifier le paragraphe 125 du jugement de première instance. [read post]
19 Mar 2017, 8:32 am by Administrator
La défense de preuve contraire soumise dans ce type de situation n’est plus possible depuis l’entrée en vigueur, le 2 juillet 2008, des nouvelles dispositions du Code criminel en cette matière, mieux connues par le numéro du projet de loi, soit les dossiers C-2. [read post]
22 Jan 2007, 8:23 am
La première mardi à La Facture; l'autre vendredi soir à J.E. [read post]