Search for: "In Re Le Mieux"
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21 Sep 2019, 1:30 pm
Les bases : définition, publication, application, contexte En un mot, les circulaires sont des textes émis par un Ministère et visant à préciser ou interpréter une réforme afin de mieux la faire appliquer par l'administration. [read post]
29 Jul 2019, 7:19 am
Par-delà les frontières Avant toute chose, prenons note que nos voisins européens ont déjà entamé les hostilités. [read post]
18 Jun 2019, 2:51 pm
Le faire selon une stratégie de propriété intellectuelle (PI) établie, c’est mieux. [read post]
18 Jun 2019, 2:51 pm
Le faire selon une stratégie de propriété intellectuelle (PI) établie, c’est mieux. [read post]
9 Jun 2019, 4:00 am
Décision Le caractère véritable de la Loi visant à renforcer la lutte contre le tabagisme est d’encadrer l’utilisation des produits du tabac (y compris les cigarettes électroniques et les produits apparentés) afin de protéger la santé. [read post]
5 May 2019, 4:00 am
Ces dispositions, entrées en vigueur en juin 2010, ont été adoptées afin de mieux encadrer la sphère de la téléphonie sans fil et d’autres domaines connexes. [read post]
27 Mar 2019, 11:33 am
Dans l’incertitude, et si cela s’avère être possible, mieux vaut donc prévoir une limitation territoriale à l’ensemble de vos clauses restrictives. [read post]
7 Nov 2018, 7:19 am
Cette sous-section du projet de loi est importante puisqu’elle vise à mieux encadrer la pratique (admission, formation, gestion des connaissances) et à protéger le public d’actes frauduleux. [read post]
31 Oct 2018, 11:43 am
En effet, comme dans bien d’autres domaines, mieux vaut prévenir que guérir. [read post]
19 May 2018, 3:44 pm
Et s’il veut croire à ces dernières, passant incessamment du monde des idées à celui de la pratique, l’auteur reste lucide et montre leurs limites, comme pour mieux les dépasser. [read post]
29 Apr 2018, 4:00 am
La note explicative qui se trouve au début de la version réimprimée circonscrit le but et la matière visés. [read post]
11 Apr 2018, 2:57 am
La Belgique, premier pays du front Ouest à être envahi, se situe aux premières loges de cette nouvelle phase historique. [read post]
9 Apr 2018, 7:29 am
Cette formation qui se tiendra à notre bureau de Montréal le 16 avril prochain s’adresse à ceux et celles qui désirent implémenter une solution IA à leur chaîne d’approvisionnement afin de mieux comprendre les enjeux stratégiques et éthiques qui y sont associés. [read post]
4 Mar 2018, 4:00 am
Par ailleurs, afin de délivrer une telle autorisation, le tribunal doit également être convaincu que la surveillance de cet endroit servira au mieux l’administration de la justice et il doit prévoir par le fait même des mesures de protection quant à l’interception de ces communications. [read post]
6 Feb 2018, 8:21 am
("Le mieux est l'ennemi du bien. [read post]
30 Jan 2018, 10:43 am
Cette année, Watson Media a été déployé durant la présentation des Grammy’s pour mieux gérer les opérations et la production arrière-scène de la télédiffusion – incluant la gestion de l’arrivée des vedettes sur le tapis rouge. [read post]
28 Jan 2018, 4:00 am
À la suite d’une enquête menée par les gendarmes de la GRC, le couple Manoukian a été accusé, le 16 mai 2007, par le défendeur, le Directeur des poursuites criminelles et pénales (DPCP), de traite de personnes, d’avoir bénéficié d’un avantage matériel ainsi que de rétention de documents, soit les infractions prévues aux articles… [read post]
26 Nov 2017, 9:14 pm
En matière de lutte contre les changements climatiques, encadrer les choix économiques nationaux est donc indispensable. [read post]
4 Oct 2017, 6:35 pm
Here's the idea:Le mouvement de mondialisation des trois dernières décennies avait mis à mal les frontières géographiques et sectorielles. [read post]
31 Jul 2017, 4:12 pm
Google, cette fois dans un litige opposant deux organisateurs de festivals de bandes dessinées (mieux connus sous le nom « comic conventions »). [read post]
