Search for: "La Conception" Results 61 - 80 of 1,794
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22 Apr 2013, 10:54 am by Ed. Microjuris.com Puerto Rico
En ese transcurso me invitaron a formar parte de la Tercera Conferencia Internacional de Jóvenes Líderes (International Youth Leadership Conference) organizada por la empresa social Civic Concepts International donde se reúnen jóvenes de distintas partes del mundo y de diferentes disciplinas para obtener herramientas de liderazgo, promover intercambios culturales y cultivar la responsabilidad ética. [read post]
18 Mar 2009, 12:36 pm
Contrairement à la Chambre 3.3.7, la Chambre 3.4.2 ne souhaite pas étendre ce concept au cas où les revendications se chevauchent partiellement (point 2.6).Pour clarifier définitivement la question, la Grande Chambre pourrait être saisie de cette question : "l'OEB peut-il rejeter une demande divisionnaire pour le seul… [read post]
10 Mar 2021, 9:00 pm by Laurent Teyssèdre
La Grande Chambre avait été saisie en 2019 de questions portant sur la brevetabilité de méthodes de simulation.Dans l'affaire en question, la demande portait sur la simulation informatique d'une foule de piétons dans un environnement, utilisable dans le cadre d'un procédé de conception de lieux tels qu'un stade ou une gare. [read post]
2 Jul 2015, 9:00 pm by Laurent Teyssèdre
Dans cette requête, les caractéristiques des revendications 6, 8 et 9 avaient remplacées par celles de la revendication 2, concernant par conséquent un concept différent de celui développé dans les autres requêtes. [read post]
17 Jan 2018, 9:04 am by Brian Daley
Des décisions récentes de la Cour d’appel fédérale et de la Cour fédérale ont rejeté les arguments que la doctrine de la promesse puisse trouver une seconde vie en utilisant les concepts de la divulgation ou de la suffisance du mémoire descriptif. [read post]
19 Oct 2014, 9:15 pm
Contents include:Dossier : L'identité constitutionnelleLe concept d'identité constitutionnelle : origines et contours Laurence Burgorgue-Larsen, Les origines de l'identité constitutionnelle Jean-Denis Mouton, L'identité constitutionnelle, un concept pertinent au regard du droit international ? [read post]
8 Dec 2016, 11:37 am
Now available through Project MUSE:Canadian Journal of Women and the Law/Revue Femmes et Droit Volume 28, Issue 3, November 2016La régulation du genre dans la coexistence des niveaux de droit : regards croisés Europe-Canada / The Regulation of Gender in the Co-Existence of Levels of Law: Conversations between Europe and Canadahttp://bit.ly/cjwl283pmINTRODUCTIONThe Regulation of Gender in the Co-Existence of Levels of Law: Conversations between Europe and CanadaLouise Langevin,… [read post]
4 Mar 2016, 12:03 am
Kelsen, « Théorie du droit international coutumier » Jessica Tordeur, La conception volontariste de la coutume chez Grigory Tunkin Alexandre Hermet, Le concept de droit spontané dans la pensée de Roberto Ago Aurélie Tardieu, Coutume sage et coutume sauvage dans les écrits de René-Jean Dupuy Daphné Dreyssé, La contribution d’Alfred Verdross à la… [read post]
14 Apr 2013, 9:00 pm by Laurent Teyssèdre
Une interprétation stricte et étroite du concept de "même invention" de l'Art 87(1) CBE, qui le rend équivalent au concept de "même objet" de l'Art 87(4) CBE, est parfaitement cohérente avec les dispositions pertinentes de la Convention de Paris et de la CBE (G2/98, pts 2 à 6.8). [read post]
8 Sep 2010, 7:40 am by Gilles Cuniberti
The article purports to revisit the concept of equivalence for the purpose of coordination of legal systems (Retour sur la notion d’équivalence au service de la coordination des systèmes). [read post]
2 May 2021, 11:11 am
Georgopoulos, Constitution économique : un concept de droit comparé au service de l’intégration européenne M.K. [read post]
15 May 2013, 7:46 am
Viñuales, Cartographies imaginaires : Observations sur la portée juridique du concept de « régime spécial » en droit internationalVariétésGhislain Poissonnier, La Palestine, État non-membre observateur de l’Organisation des Nations Unies [read post]
7 Jul 2021, 1:01 am by Che Meakins
La première chose à comprendre est le concept de habitual residence, ou résidence habituelle, en droit anglais. [read post]
5 Dec 2012, 1:26 am
Corten, La complicité dans le droit de la responsabilité internationale : un concept inutile ? [read post]
5 Aug 2020, 7:25 am
Here's the abstract:La présente étude aborde la question des contre-mesures à travers la seule condition substantielle de la proportionnalité, en défendant une conception large de ce principe. [read post]
7 Sep 2016, 9:15 am
Quilleré-majzoub, « Vingt fois sur le métier remettez votre ouvrage » : le problème de la définition du concept de « ressource naturelle » en droit des cours d'eau internationaux R. [read post]
13 Oct 2015, 9:57 am
Make an indelible connection between Las Vegas and the freedom we all crave.... [read post]
17 Jun 2017, 10:43 am
Livia Kohn’s entry on this concept from The Encyclopedia of Taoism, 2 Vols. [read post]
20 Dec 2017, 4:00 am by Embajador Microjuris al Día
Cushman & Wakefield/Property Concepts Commercial  La demanda, entablada por Jonathan Álvarez Vega, a favor de su hijo menor de edad, expresa que el menor padece de distrofia muscular y depende de una silla de ruedas para moverse en espacios públicos. [read post]