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16 Jul 2015, 9:03 am
EPA, et al [read post]
1 Apr 2013, 7:36 am
Le recrutement et la sollicitation auprès de clients de l’ex-employeur ne constituent pas en soi une manœuvre déloyale et encore moins illégale[. [read post]
25 Jun 2015, 10:12 am
Steve Granger, et al. v. [read post]
26 May 2015, 3:15 am
Anne-Sophie Millet-Devalle (Université Nice Sophia Antipolis - Law) has published Guerre aérienne et droit international humanitaire (Pedone 2015). [read post]
4 Jul 2023, 6:51 pm
Comment expliquer et peut-être corriger des constructions qui, sous le fronton du principe d’égalité, organisent et codifient des inégalités ou les ignorent et les rejettent dans un autre ordre juridique ? [read post]
22 Jul 2023, 6:58 pm
Comment expliquer et peut-être corriger des constructions qui, sous le fronton du principe d’égalité, organisent et codifient des inégalités ou les ignorent et les rejettent dans un autre ordre juridique ? [read post]
5 May 2020, 4:49 am
Hollins, et al., 2019-0850. [read post]
1 Oct 2010, 4:00 am
Laliberté et la compagnie Brault et Martineau ont convenu d'annuler la ventedu récepteur/lecteur DVD Progress plus haut-parleurs et sub. 1080 P, reçus par livraison chez M. [read post]
28 May 2019, 1:11 pm
Huvelin, Magie et droit individuel, 10 L'Annee sociologique 1-47 (1905). [read post]
27 Jun 2012, 10:19 am
OG International, LTD. et al v. [read post]
3 Jan 2023, 12:06 pm
Et Al appeared first on Experienced Investor Advocates. [read post]
3 Jan 2023, 12:06 pm
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3 Jan 2023, 12:06 pm
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29 Jun 2010, 4:45 am
La revendication 1 modifiée semble donc une combinaison des revendications 1 et 8 telles que déposées. [read post]
18 Dec 2021, 10:00 pm
This decision reinstates the ETS mandates, but OSHA has indicated its intent to allow covered employers until January 10, 2022, by which to come into compliance with the ETS. [read post]
20 May 2018, 11:30 pm
Voici une liste de ressources, un compendium, une confiture de liens sur le sujet des meubles de bibliothèque, un sujet très peu traité, et sur le Web, et par les ouvrages papier. [read post]
9 Aug 2023, 11:46 pm
Dans le cadre du projet de recherche L’éthique et le droit pour promouvoir la confiance en la cybersécurité, j’ai eu le plaisir de publier un article (avec Melanie Knieps, Pauline Meyer et Markus Christen) dans la revue juridique et politique... [read post]
1 Mar 2022, 9:30 am
Source image : Wikipedia Si vous voulez suivre la situation militaire et des analyses plus profondes, voici une "webliographie" avec surtout des comptes Twitter, fiables et à mise à jour rapide. [read post]
29 Sep 2010, 10:50 am
On parle beaucoup du livre numérique en ce moment, à la faveur notamment des deux propositions de loi sur le prix du livre numérique et la TVA dessus [1]. [read post]
22 Oct 2010, 9:00 pm
Nous avions vu que pour les demandes européennes et PCT déposées à compter du 1er janvier 2011, l'OEB exigera le résultat des recherches d'antériorités effectuées pour la demande prioritaire. [read post]
