Search for: "LE GRAND"
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2 Oct 2008, 11:57 am
Les formats forcent des choix dans le cadre des lois. [read post]
2 Oct 2008, 11:57 am
Les formats forcent des choix dans le cadre des lois. [read post]
17 Nov 2009, 6:47 am
Cette initiative des députés signataires vise principalement à protéger les copropriétaires devant le rachat des petits cabinets de syndic par les grands groupes de gestion immobilière. [read post]
3 Jul 2017, 3:19 pm
Vous habitez Paris, votre grand/e a 15 ans. [read post]
4 Jan 2022, 4:00 pm
Le mandataire de la Titulaire n'avait pu se rendre à la procédure orale devant la Grande Chambre qui se tenait dans le cadre d'une procédure en révision. [read post]
16 Jan 2010, 3:17 pm
Si on devait résumer les stratégies en ligne — du moins celles apparentes — des grands éditeurs juridiques français, on pourrait, en simplifiant certes, tenter ceci : groupe Lefebvre-Sarrut : maintien de maisons distinctes, avec chacune ses rédactions, son budget et sa plateforme. [read post]
21 Jul 2020, 5:18 am
À moins de six mois de la fin de la période de transition (31 décembre 2020), qui ne sera pas prolongée selon le dernier discours britannique, le gouvernement de Boris Johnson a lancé le 13 juillet une grande campagne d’information baptisée « Check, change and go » afin que les particuliers et entreprises se préparent à la réalité du Brexit. [read post]
3 Aug 2016, 10:23 am
Si cette loi est adoptée, elle pourrait engendrer de grands impacts sur les opérations de plusieurs intervenants en matière environnementale, tels que les citoyens, les promoteurs de projet, les entrepreneurs, les municipalités et bien sûr le ministère de l’environnement lui-même. [read post]
23 Nov 2007, 3:21 am
Pour mon plus grand plaisir, j'en cite ici les extraits afin de me contraindre, une fois de plus, à les lire:En 2007, le juge Campbell a coordonné un comité national dans le but d'élaborer des lignes directrices relatives à la communication de documents électroniques… [read post]
20 Aug 2012, 3:14 am
Here's the abstract:Dionisio Anzilotti (1867-1950) est un des grands maîtres italien du droit international du début du XXème siècle auquel on continue de se référer constamment encore aujourd'hui. [read post]
27 Jan 2012, 3:25 am
Dès lors, une réflexion dynamique et dialectique sur les rapports noués entre les Observateurs, les Etats membres et les Organisations intergouvernementales (OIG) présente un grand intérêt. [read post]
11 Dec 2009, 6:20 am
Grand, n° 55855, JO AN 20 octobre 2009) en rappelant, au préalable, le droit existant qui prévoit que les copropriétaires qui ne peuvent être présents lors d’une assemblée générale peuvent se faire représenter selon la loi du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriété. [read post]
1 Jul 2010, 10:57 am
L’été est maintenant là et les grandes vacances vont débuter, du moins pour les « juilletistes ». [read post]
29 Jan 2021, 6:48 am
Cette mesure est en vigueur pour les naissances qui surviennent après le 1erjanvier 2021. [read post]
28 Mar 2021, 9:00 pm
Dans cette affaire, la Chambre 3.3.02 estime, contrairement à la Chambre 3.5.02 dans la décision T1807/15 (décision de saisine de la Grande Chambre, affaire G1/21), que les procédures orales par visioconférence sont conformes à l'article 116 CBE.La Titulaire, basée au Royaume-Uni, avait demandé à ce que la procédure orale n'ait pas lieu par visioconférence et soit par conséquent… [read post]
11 Jul 2012, 7:38 am
HOLA BUENAS TARDES ESTABA MIRANDO COMO HACER PARA PAGAR MIS DEUDAS Y ME ENCONTRÉ CON ESTE PORTAL QUE ME PARECE MUY INTERESANTE Y QUERÍA SABER COMO LE PUEDO HACER PARA NEGOCIAR CON EL BANCO YA QUE YA NO PUEDO PAGAR. [read post]
R13/11 : le refus des requêtes sur le fondement de l'Art 12(4) RPCR n'était pas un vice de procédure
28 Aug 2012, 9:00 pm
Pour la Grande Chambre, l’omission d'une question dont les parties savaient qu'elle pouvait se poser n'est pas trompeuse. [read post]
3 Oct 2009, 3:34 am
Pour ce que j’ai pu lire, trois importantes : La première – Ã laquelle je ne souscris pas du tout, Ã vrai dire, vu la qualité des personnes en cause – est l’ouverture plus grande aux fonctionnaires. [read post]
17 Apr 2011, 10:45 pm
D’autres logiciels gratuits ont été écrits exclusivement dans ce but et permettent de traiter facilement un grand nombre de photos à la fois, par dossier par exemple. on peut citer JPEG & PNG Stripper, Exiftool, etc. [read post]
6 Jun 2010, 11:49 pm
La création de logiciels comprend un grand nombre d'étapes de nature purement intellectuelle. [read post]
