Search for: "D. H. L." Results 221 - 240 of 5,568
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29 Jan 2012, 11:26 pm by cekkanunu1
= ZOR OYUN BOZAR= Hükümetin özel sektör alacaklarının tahsilini hızlandırmaya yönelik yaptığı yasal düzenlemeleri, yargıyı hızlandırma amaçlı yasal düzenlemeler paketi içinde sunması; bazı yanlış algılamalara ve özellikle alacaklı kesim tarafından borca af geliyor kaygısına sebep… [read post]
5 Jun 2018, 5:06 pm
Batyah Sierpinski & Hélène Tourard, Les trente ans du droit au développement de l'ONU ou l'inaccessible quête Marie-Clotilde Runavot, La notion d'organisation internationale à l'épreuve d'un ornithorynque institutionnel : quelques réflexions sur l'ambiguïté institutionnelle de la CPI [read post]
10 Aug 2020, 7:26 am by John Jahchan
En attendant, si vous souhaitez obtenir un brevet rapidement et vous répondez aux exigences, n’hésitez pas à déposer une demande d’examen accéléré au Canada avant que le maximum de 50 demandes soit atteint. [read post]
7 Feb 2012, 12:03 pm by Jack D
Un certain nombre de confrères n’hésitent plus à fouler aux pieds la déontologie en succédant à des confrères lésés. [read post]
6 Oct 2014, 11:40 pm
Hégémonie, domination, ingérenceOlivier Corten, Droit d’intervention versus souveraineté. [read post]
3 Jun 2019, 6:02 am by Emmanuel Barthe
Il y a quelque temps de cela, j'ai perdu 130 euros par une quasi-escroquerie tout ce qu'il y a de plus légale. [read post]
24 Oct 2013, 9:26 am
Suisse, 13 juillet 2012) Sylvain Bollée, La conformité à la Convention européenne des droits de l’homme de l’interdiction d’adopter un enfant recueilli en kafala (obs/s. [read post]
17 Apr 2018, 9:44 am
Hennette Vauchez, La France sous état d’urgence (14 novembre 2015-1er novembre 2017) H. [read post]
28 Sep 2009, 2:27 pm
D'autant qu'elles sont souvent le résultat d'un ensemble d'intervenants : éditeur avec chef de projet, informaticien, équipes rédactionnelles, SSII, designer web, fournisseur de moteur de recherche, éditeur de CMS, hébergeur, organisme de (...) [read post]
9 Oct 2016, 11:55 pm
Cette situation a interpellé la communauté internationale, notamment depuis 1968 durant la Conférence de Téhéran célébrant le 20e anniversaire de la DUDH du 10 décembre 1948. [read post]