Search for: "Dan Li"
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7 May 2014, 5:50 am
Les propositions de contribution peuvent porter sur l’une des thématiques suivantes, ou sur toute autre thématique liée au thème général des rencontres :1. [read post]
12 Jul 2008, 10:33 am
Dès que je mets la main sur mon ordi, je la lis et vous reviens. ----------- 39. [read post]
9 Jun 2019, 4:00 am
Les articles 2 paragraphe 1 et 2 paragraphe 12 de la Loi concernant la lutte contre le tabagisme sont donc inopérants dans cette mesure. [read post]
21 Aug 2016, 4:00 am
L’analyse dans R. c. [read post]
5 Apr 2010, 12:31 pm
This is guest post from Dan Grifen. [read post]
30 Sep 2020, 6:17 am
De même, dans les ressorts de common law, il incombe aux employeurs de bien soupeser les considérations liées à leur devoir d’accommoder les salariés consommant du cannabis à des fins médicales et celles liées à la santé et sécurité au travail. [read post]
23 Feb 2010, 3:00 am
In responding to my brother Dan's letter regarding the legal plausibility of Maine seceding from the union to join Canada, Justice Antonin Scalia raised two points. [read post]
10 May 2013, 7:09 am
In this piece here, Jenkins – Sally, not Dan – thoroughly reviews the question of medical care for seriously injured football players, when the care is required decades after they stop playing professional football. [read post]
27 Oct 2013, 10:00 pm
La requête subsidiaire précisait que la teneur en chrome était entre 550 et 10000 ppm, cette valeur de 550 ne se trouvant que dans l'exemple 3, donc en combinaison avec un certain nombre d'autres caractéristiques. [read post]
1 Jan 2023, 11:24 am
Les questions qui en résultent seront extrêmement importantes pour la recherche ultérieure et la prise de décision par les organes politiques au niveau national et dans les négociations internationales. [read post]
21 Apr 2024, 4:00 am
Il est vrai que la juge a commis plusieurs erreurs dans l’évaluation de la crédibilité de l’appelant. [read post]
29 Nov 2023, 7:46 am
Ainsi, entre octobre 2015 et janvier 2020, le Syndicat dépose plusieurs griefs afin de contester plusieurs décisions de l’Employeur liées à la sous-traitance de certaines tâches qui, selon lui, auraient dû être confiées aux salariés de l’atelier. [read post]
26 Apr 2011, 7:44 am
Le Cabinet peut les amener à surmonter les obstacles liés au commerce international, les problèmes bureaucratiques et les pratiques commerciales déloyales. [read post]
4 Oct 2017, 6:35 pm
Ces enjeux sont tous liés à l’usage de nouveaux espaces ouverts par la révolution numérique, elle-même intrinsèquement liée au développement d’activités dans l’espace extra-atmosphérique. [read post]
17 May 2007, 5:46 am
Par contre, ce que je préfère par dessus tout, c'est d'utiliser des fils RSS pour me garder à jour.Par exemple, pour être à l'affut de toute nouveauté liée à Obiter, je Google Obiter, copie l'URL dans une application de création de… [read post]
29 Apr 2021, 5:08 pm
Vous êtes gestionnaire dans une entreprise québécoise et souhaitez parfaire vos connaissances en PI? [read post]
17 Aug 2009, 11:39 am
Les numéros de la revue "Dossiers Brevets", fondée par le Professeur Mousseron et publiée de 1975 à 2002, ont été rassemblés dans une base de données mise à disposition par le cabinet Véron &… [read post]
21 Mar 2021, 4:00 am
Les défenderesses devront également communiquer au demandeur les échanges entre elles et les personnes qui se sont retirées de l’administration de DSN, dans la mesure où ces échanges ne sont pas couverts par le privilège relatif au litige et qu’ils sont liés au fonctionnement de [read post]
7 Jun 2022, 7:31 am
L’année suivante, en novembre 2020, dans sa publication intitulée Cryptocurrency: An Enforcement Framework, le département de la Justice des États-Unis (département de la Justice) a jeté les bases d’une approche énergique en matière d’enquête et de poursuite à l’égard des crimes liés aux cryptomonnaies sans égard à l’emplacement des auteurs… [read post]
15 Dec 2007, 10:39 am
OK, in the category of "how can I miss you if you won't leave:" Even though I already wrote my farewell post, Dan has not cut-off my access yet. [read post]
