Search for: "LE GRAND"
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18 Oct 2016, 1:03 pm
Plus que jamais, le marchandisage finance fort les opérations des grands clubs, tous sports confondus. [read post]
1 Aug 2009, 4:00 am
Les jeux de Vancouver 2010 approchent à grands pas. [read post]
7 Apr 2019, 9:00 pm
On se souvient que la Grande Chambre avait décidé dans les affaires G2/12 et G2/13 qu'elles n'étaient pas exclues de la brevetabilité, mais que suite aux critiques de la Commission Européenne la règle 28 CBE avait été modifiée [read post]
17 Jan 2007, 6:26 pm
YouTube - Le Grand Content(tags: friday_fun)Simple Machines - Home of SMF: Free PHP and MySQL forum software(tags: forum php cms mysql) [read post]
30 Jan 2018, 10:43 am
Si vous êtes amateur de musique, vous avez sans doute apprécié les performances des artistes dimanche soir dernier lors de la 60e cérémonie des Grammy Awards qui se déroulait cette année dans la grande métropole de New York. [read post]
7 Jul 2013, 9:00 pm
Si une réponse à l'une des question précédentes est négative, cela signifie-t-il que la décision de la division d'opposition cesse de produire un effet, avec le résultat que le brevet doit être maintenu tel que délivré ? [read post]
2 Mar 2014, 9:01 pm
Dans le cadre de l'affaire T1553/13, la Chambre 3.2.06 pose la question suivante à la Grande Chambre:Lorsque l'acte de recours et le paiement de la taxe de recours ont été reçus après l'expiration du délai de l'Art 108, 1ère phrase, le recours doit-il être considéré comme irrecevable ou comme non formé ? [read post]
25 May 2022, 9:01 am
être au moins deux fois plus grand). [read post]
12 May 2010, 11:56 pm
La Grande Chambre insiste sur le fait que cette décision n'a pas été suivie. [read post]
15 Feb 2014, 6:52 pm
In particolare, Le Figaro ha parlato di “uno degli immensi scrittori contemporanei, uno dei più grandi, forse il più grande”. [read post]
14 Mar 2012, 3:34 am
Rapport : Les techniques de surveillance des accords économiques internationaux (15 mn) ------- ATELIER N° 3 Souveraineté en matière migratoire Présidence : Théodore CHRISTAKIS, Professeur de droit international à l’Université Grenoble II, Directeur du CESICE Rapporteur : Mélanie DUBUY, Maître de Conférences de droit public à l’Université de Lorraine Les mouvements… [read post]
15 Nov 2018, 10:36 am
Une étape de la politique étasunienne du “Grand Moyen Orient” Julien Ancelin, La sécurité collective au révélateur de l’arme chimique : A propos de l’intervention des 13 et 14 avril 2018 de la coalition (Etats-Unis, Grande-Bretagne, France) contre le régime syrien Jeanne Valax, Le contrôle parlementaire des interventios militaires françaises en Syrie Nabil Hajjami,… [read post]
21 May 2010, 8:18 am
Au lieu d’une telle proposition, il serait plus sérieux de faire appliquer le droit positif en la matière car je constate tous les jours, notamment, chez les éditeurs de sites professionnels, de nombreux manquements. [read post]
17 Jul 2009, 8:34 am
Elle va permettre également d’obtenir la désignation, par le président du tribunal de grande instance, d’un «mandataire ad hoc » dont la mission est fixé par ce même président. [read post]
5 Apr 2011, 9:00 pm
Sur le quatrième point, l'Avocat général rejoint les conclusions de la Grande Chambre de recours dans sa décision G2/06. [read post]
8 Jan 2010, 3:22 am
Elles visent à réunir dans des documents rédigés en termes précis et concrets le détail des meilleures pratiques de sécurité qui font, au sein des grandes entreprises, l’objet de protocoles documentés et audités. [read post]
22 Nov 2018, 9:00 pm
YesMyPatent est le premier service digitalisé de Conseil en Propriété Industrielle en Europe, qui a notamment remporté dès son lancement le grand prix « Solution digitale pour les TPE/PME » par la CCI Paris île de France. [read post]
8 Oct 2012, 2:45 pm
A signaler, important : Google Books : les éditeurs signent, les auteurs persistent - Et la croisade se poursuivra / Nicolas Gary, ActuaLitte 6 octobre 2012 « Diviser pour mieux règner, est-ce ainsi que Google s'est débarrassé du plus vieux procès qui lui restait sur les bras ? [read post]
27 Sep 2018, 9:00 pm
La Grande Chambre n'avait pu établir si les motifs de la décision se basaient sur des faits et considérations que les parties avaient eu [read post]
12 Jul 2018, 1:30 pm
Il a été soumis à la rentrée 2008 à divers grands éditeurs juridiques, qui l'ont lu, mais (...) [read post]
