Search for: "E. L. "
Results 241 - 260
of 27,233
Sorted by Relevance
|
Sort by Date
4 Jan 2023, 4:00 pm
La division d'opposition avait rejeté l'opposition comme irrecevable au motif que l'identité de l'opposante ne pouvait clairement être déterminée. [read post]
31 Jan 2019, 3:58 pm
Gauthier, L’entrée en vigueur du Protocole no 16 à la Convention de sauvegarde des droits de l’homme et des libertés fondamentales, entre espérances et questionnements… T. [read post]
21 Jul 2011, 9:00 pm
La question qui se posait à la Chambre est donc la suivante : une intervention basée sur une action en contrefaçon fondée sur l'extension en Roumanie du brevet européen est-elle recevable ? [read post]
23 Sep 2009, 10:48 am
En fait ce moteur rejoint l'une des plus grandes inventions du 3 me millenaire c'est le mouvement perpetuel, ou du moins La Force et L'ENERGIE PERPETUELLE,Encore merci à Martin Huynh de nous faire profiter d'une nouvelle "perle". [read post]
18 May 2024, 8:52 am
E/ CN.4/2006/97, 2006 para. 55 (la traduzione e l’enfasi sono nostre).4 M. [read post]
3 Dec 2019, 4:02 pm
Attention : ce billet sera fréquemment mis à jour pendant la durée de la bêta. [read post]
31 Aug 2020, 10:15 pm
Attention : ce billet sera fréquemment mis à jour pendant la durée de la bêta. [read post]
28 Sep 2020, 6:57 pm
Courtoy, Le Comité des droits de l’homme des Nations Unies face à l’homme qui voulait être le premier réfugié climatique : une avancée mesurée mais bienvenue N. [read post]
8 May 2020, 11:08 am
In principio erano i d.l. 11/2020 e 18/2020, che prevedevano una fase iniziale o cuscinetto (dal 9 al 22 … Leggi tutto "L’arbitrato al tempo del CoViD-19" L'articolo L’arbitrato al tempo del CoViD-19 sembra essere il primo su Arbitrato in Italia. [read post]
17 Dec 2021, 6:34 am
La fin de l’année 2021 approche et mes billets de blog ont été bien moins nombreux cette année que les précédentes. [read post]
28 Aug 2014, 9:00 pm
L'USPTO a jugé que cette invention était déjà divulguée par les dispositifs de nourrissage ci-dessous: [read post]
2 Jun 2022, 4:00 pm
La solution proposée par cette invention est de prévoir sur la semelle des chaussures des [read post]
24 Jun 2021, 4:00 pm
On notera que le brevet a été délivré en quelques mois, le déposant ayant bénéficié d'une accélération de la procédure liée à son âge (plus de 65 ans).Source [read post]
15 Sep 2008, 10:09 am
Do you have an e-discovery issue? [read post]
4 Feb 2014, 8:01 pm
As more experienced L-1 visa practitioners know, changes in the L-1 process in recent years necessitate changes in the way we approach the L-1 process. [read post]
10 May 2007, 5:00 am
John Gregory, impressive lawyer and occasional Slawyer, runs an email list (ULC_ECOMM-L) about electronic commerce and allied matters. [read post]
5 Nov 2008, 10:46 pm
At the 2008 Vestige Annual E-Discovery Awards Gala in Cleveland, Ohio, on November 1, 2008, David Cohen, a K&L Gates Partner, received a "2008 ESI Technology Champion" award. [read post]
22 May 2014, 9:00 pm
L'invention de la semaine est un bandeau à fixer sur l’œil d'un animal.Voici la revendication unique de la demande:1. [read post]
18 Nov 2010, 9:00 pm
FR2945239 DIFFUSEUR A BASE DE MENTHE POIVREE Selon l'invention, un parfum anti-vomitif (par exemple de la menthe poivrée) est automatiquement diffusé dans l'habitacle du véhicule automobile lorsque les virages sont un peu trop nombreux, ou la conduite un peu trop sportive... [read post]
1 Dec 2011, 4:00 am
Rodrigue Peintre Décorateur Ltée se sert également de ces mêmes photographies sur son site web et dans les pages jaunes.Bien que le Tribunal ne peut déclarer que les marques de commerce enregistrées soient inopposables à Rodrigue Peintre Décorateur Ltée, cette compétence étant réservée à la Cour fédérale, le Tribunal a conclu que la confusion… [read post]
