Search for: "LE GRAND"
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15 Jul 2010, 8:09 am
En ces temps de vacances et donc de disponibilité plus grande, Anders Bengston propose à tous, sur un support qui il faut bien le dire est plus que rarement utilisé pour traiter de la matière juridique, de s’imprégner de propriété intellectuelle via la bande dessinée. [read post]
22 Nov 2015, 9:00 pm
Le blog IPKat a récemment mis en ligne une décision de la Grande Chambre de recours appelée "Art. 23 1/15". [read post]
16 Feb 2017, 9:00 pm
Ingénieur Brevets H/F Sciences de la Vie / Biotechnologies La SATT GRAND EST investit dans l’Innovation issue de la recherche publique afin d’accélérer et de simplifier le transfert vers le monde de l’entreprise. [read post]
13 Jul 2018, 11:12 am
Comme souvent, beaucoup de com', beaucoup d'exagérations : les legal tech font parler d'elles mais n'ont pas disrupté grand' chose — pour l'instant. [read post]
8 Nov 2016, 9:00 pm
Ingénieur Brevets H/F Nancy La SATT GRAND EST investit dans l’Innovation issue de la recherche publique afin d’accélérer et de simplifier le transfert vers le monde de l’entreprise. [read post]
2 Apr 2015, 5:00 pm
Pompé en toute légalité sur l'original DMOZ, le plus grand répertoire de sites web classés par sujet (...) [read post]
19 Jan 2015, 8:14 am
Il est toujours difficile de jouer à la lecture de la boule de cristal et de décrire les grandes tendances de la nouvelle année, mais il y en a une qui mérite que l’on s’y attarde: les balises (beacons en anglais), rendues populaires par les iBeacon de Apple et Placedge de Samsung notamment. [read post]
11 Dec 2009, 6:20 am
Grand, n° 55855, JO AN 20 octobre 2009) en rappelant, au préalable, le droit existant qui prévoit que les copropriétaires qui ne peuvent être présents lors d'une assemblée générale peuvent se faire représenter selon la loi du 10 juillet 1965 fixant le statut de la copropriété. [read post]
8 Jun 2020, 8:08 pm
La grande question : qui doit payer pour toutes ces mesures supplémentaires? [read post]
2 Jul 2021, 1:01 am
Bien que cela permette à un plus grand nombre de personnes de divorcer en Angleterre et au Pays de Galles alors qu’elles vivent dans un autre pays, il y a plusieurs notes de prudence. [read post]
10 Jul 2020, 3:24 pm
Depuis le 7 juillet 2020 à 0 h 1, cela inclut le port obligatoire d’un masque couvrant la bouche et le nez pour les membres du public et les employés dans les espaces publics intérieurs des deux plus grandes municipalités de l’Ontario, Toronto (en anglais seulement) et Ottawa. [read post]
30 Jun 2019, 11:03 am
Alors que le secteur de la formation professionnelle continue est en crise, la politique du gouvernement depuis 2018 — , comme l'expliquait un commentaire sous notre billet sur la crise de la formation et les solutions envisageables — est de faire porter les moyens en formation sur les personnes sans emploi et non sur les salariés, et, côté entreprises, sur les TPE (moins de 50 salariés) et non sur… [read post]
30 Jun 2019, 11:03 am
Alors que le secteur de la formation professionnelle continue est en crise, la politique du gouvernement depuis 2018 — , comme l'expliquait un commentaire sous notre billet sur la crise de la formation et les solutions envisageables — est de faire porter les moyens en formation sur les personnes sans emploi et non sur les salariés, et, côté entreprises, sur les TPE (moins de 50 salariés) et non sur… [read post]
6 Jan 2010, 6:54 am
Le Tribunal de Grande Instance de Paris (left), the criminal court in France's capital, soon may adjudicate charges of international offenses. [read post]
24 Oct 2007, 6:36 am
Le Grand calls this broad sweep of measures ‘libertarian paternalism', claiming, perversely that none of these actually restrict individual freedom. [read post]
20 Jul 2009, 10:32 am
Et même si la décision prise reflétait les vues du membre suspecté, la Grande chambre ne peut identifier dans le texte de la décision de motif justifiant un soupçon de partialité.Voir également le commentaire de Jeremy Phillips sur le blog PatLit. [read post]
30 Jul 2013, 3:19 am
Il apparaît ainsi qu’il existe deux grandes catégories de faits intervenant dans le procès international : les faits d’application du droit et les faits de détermination du droit. [read post]
27 Mar 2012, 2:11 am
Here's the abstract:La gestion de l’eau douce s’annonce comme l’un des grands défis des décennies à venir. [read post]
20 Nov 2009, 7:18 am
A noter que durant le premier débat, le responsable des données personnelles au sein de « Google » parle de son nouvel outil « Google Dashboard » et vous invite à vous l'approprier dans les meilleurs délais… [read post]
30 Jul 2018, 9:00 pm
La saisine est pendante sous le numéro G1/18. [read post]
