Search for: "R L L"
Results 21 - 40
of 43,255
Sorted by Relevance
|
Sort by Date
27 Apr 2009, 4:16 am
Assistant Senate Majority Leader Dick Durbin (D-IL) and Senator Chuck Grassley (R-IA) today introduced the H-1B and L-1 Visa Reform Act - narrowly-tailored bipartisan legislation that would, in their words, reform the H-1B and L-1 guest-worker programs to prevent abuse and fraud and to protect American workers. [read post]
10 Aug 2020, 7:26 am
L’Office de la Propriété Intellectuelle du Canada (OPIC) a annoncé le 8 juillet 2020 un nouveau programme pour accélérer l’examen des inventions en lien aux produits et aux processus médicaux soutenant la réponse à la COVID-19. [read post]
29 Sep 2009, 12:29 pm
Altares (résultat de la fusion en mars 2006 de BIL et de la filiale française de Dun & Bradstreet) était un des clients de l'INPI pour l'achat et la rediffusion des données du Registre national du commerce et des sociétés (RNCS) â€â [read post]
7 Jan 2012, 8:53 am
Les définitions et les grandes idées y sont Guide pratique d'usage des logiciels libres dans les administrations (avec des références à la législation française du droit d'auteur) / Thierry Aimé [1], Direction générale de la modernisation de l'état (DGME, ministère du (...) [read post]
29 Sep 2021, 4:30 am
Cecconi and Nathan R. [read post]
2 Mar 2015, 9:25 pm
Edoardo Stoppioni has published La réparation dans le contentieux international de l'investissement : Contribution à l'étude de la restituto in integrum (Pedone 2015). [read post]
1 Apr 2020, 6:38 pm
Charles L. [read post]
17 Feb 2013, 9:31 am
Here's the abstract:Ce volume collecte les actes du Colloque international sur « L’eau » qui a eu lieu à Marseille le 10 février 2012 et qui a été organisé – dans le cadre des Rencontres du droit économique de l’environnement – par l’Institut Pluridisciplinaire de l'Eau et de l’Environnement (IPEE) de l’Université Aix-Marseille, en coopération… [read post]
18 Nov 2021, 10:30 pm
, Journal du Village de la Justice été-automne 2021 p. 23 Principales conclusions : oui, le Covid a accéléré le basculememt du papier vers le numérique oui, la vidéo est promise à un bel avenir le podcast probablement moins le legal design, on en parle (...) [read post]
26 Jun 2018, 12:30 am
Un tableau de logiciels open source à consulter et garder sous le coude, car il contient tous les softs recommandés par l'Etat. [read post]
12 Feb 2012, 12:45 pm
Les groupes d'intérêt y (...) [read post]
18 Dec 2019, 3:01 pm
Elles se sont opérées selon deux tendances : l'une dans le sens d'une restriction de l'admission des réserves, l'autre dans le sens d'un contrôle rigoureux de la validité. [read post]
1 Jun 2010, 6:05 am
I'm presently working on to change status (or employment) from L-1B to L-1A. [read post]
29 Dec 2016, 1:41 pm
Ngoc Ha Nguyen has published L'intervention des tierces parties dans le règlement des différends à l'OMC (L'Harmattan 2016). [read post]
17 Aug 2012, 2:38 am
Si vous êtes un citoyen américain, résident étranger ou résident permanent légal, vous avez l’obligation de déclarer à l’IRS si vous avez un compte à l’étranger dans l’année donnée, l’impôt produit par les revenus générés par ce compte et le pays où le compte se tient. [read post]
10 Jul 2015, 9:53 am
– The L-1A visa is a non-immigrant visa. [read post]
23 Jul 2015, 7:34 am
Criminal procedure — Jury instruction — Sodomy In this timely appeal, James L. [read post]
22 Feb 2009, 3:27 pm
l bu kadar iyi bilindikleri bir ? [read post]
18 May 2022, 12:30 am
Pendant longtemps, dans les années 200 et 2010, avant l'explosion des réseaux sociaux et notamment de Twitter, j'ai tenu sur ce blog une chronique de l'informatisation de l'Administration et de la Justice, que j'avais intitulée "L'e-Administration avance lentement". [read post]
Defaut d'anonymisation d'un arrêt sur Legifrance : l'Etat condamné à 1000 euros de dommages-intérêts
23 Apr 2017, 3:07 pm
La première décision de condamnation de l'Etat à des dommages-intérêts pour défaut d'anonymisation est en train de faire surface sur l'océan informationnel . [read post]
