Search for: "D F"
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26 Apr 2021, 3:27 pm
Requêtes devant la Cour d’appel fédérale L’audition de requêtes devant la Cour d’appel fédérale (CAF) n’est ni pratique ni efficace, compte tenu du petit nombre de juges à la Cour d’appel fédérale et de la vocation itinérante de la Cour. [read post]
7 Jan 2020, 1:47 pm
Creticos and Joshua F. ... [read post]
17 Jan 2022, 4:00 pm
Nous recherchons pour notre Département Recherche & Innovation un(e) :Ingénieur Brevet (F/H)Missions Rattaché(e) au Responsable du service Brevet et Compétitive Intelligence, l'Ingénieur Brevet, référent d’une business unit, est chargé de la gestion d’une partie du portefeuille de brevets de l'entreprise et de fournir aux fonctions commerciales et industrielles… [read post]
1 Feb 2021, 9:00 pm
Le Cabinet Germain Maureau, un des acteurs majeurs de la Propriété Industrielle en France, recherche dans le cadre de son développement unINGENIEUR BREVETS (H/F)Spécialisé dans les domaines de la Biologie / BiotechnologiePOSTE : Pour renforcer notre Département Sciences de la Vie à Lyon, nous recherchons un(e) Ingénieur Brevets (H/F) spécialisé en Biologie / Biotechnologie.Au sein… [read post]
21 Jul 2022, 4:00 pm
Le Cabinet Germain Maureau, un des acteurs majeurs de la Propriété Industrielle en France, recherche dans le cadre de son développement unINGENIEUR BREVETS (H/F)Spécialisé dans les domaines de la Biologie / BiotechnologiePOSTE:Pour renforcer notre Département Sciences de la Vie à Lyon, nous recherchons un(e) Ingénieur Brevets (H/F) spécialisé en Biologie / Biotechnologie.Au sein… [read post]
12 Oct 2017, 9:00 pm
Regimbeau recherche 2 Ingénieurs Brevets en Chimie POSTE 1: INGENIEUR BREVETS (H/F) SPECIALISE(E) EN CHIMIE POSTE 2: INGENIEUR BREVETS (H/F) SPECIALISE(E) EN CHIMIE CPI ET/OU MANDATAIRE EUROPEEN POSTES : Pour renforcer notre Département CHIMIE à Paris, nous recherchons des ingénieurs brevets Chimie. [read post]
5 Nov 2010, 3:23 am
Regina v F and M [2010] EWCA Crim 2437; [2010] WLR (D) 276 “An Order in Council, made pursuant to s 1 of the United Nations Act 1946 to give effect to a United Nations Security Council Resolution, could include the creation of a serious criminal offence for a breach of the Order, even though there was a substantial delay between the adoption of the Resolution and the creation of the offence. [read post]
28 Jan 2015, 3:28 pm
Une page spéciale vient d'apparaître sur Legifrance : Normes AFNOR d'application obligatoire. [read post]
10 Jan 2018, 3:00 am
§ 1332(D)(3)(A)-(F) Should Not Count Against Remand appeared first on CAFA Law Blog. [read post]
4 Oct 2021, 4:00 pm
Poste à pourvoir immédiatement (CDI) à Paris, Toulouse, Lyon ou Grenoble.Pour plus d'informations un(e) ingénieur(e) brevet électronique - (H/F)Titulaire du CEIPI, idéalement 3 ans d'expérience. [read post]
4 Oct 2021, 4:00 pm
Poste à pourvoir immédiatement (CDI) à Paris, Toulouse, Lyon ou Grenoble.Pour plus d'informations un(e) ingénieur(e) brevet électronique - (H/F)Titulaire du CEIPI, idéalement 3 ans d'expérience. [read post]
2 May 2016, 9:00 pm
INGENIEURS GENERALISTES DEBUTANTS (H/F) – POSTE EN CDI Dans le cadre du développement de ses activités, et afin de renforcer ses équipes, SANTARELLI recrute : des ingénieurs généralistes (H/F) débutant(e)s. [read post]
27 Mar 2014, 8:54 am
Le Conseil fédéral a ouvert une procédure de consultation (jusqu’au 27 juin 2014) relative au projet de loi fédérale sur la sécurité de l’information. [read post]
27 Apr 2012, 3:07 am
F-Tex SIA v Lietuvos-Anglijos UAB „Jadecloud-Vilma“; (Case C-213/10); [2012] WLR (D) 123 “Where a liquidator assigned a claim to have a transaction set aside derived from the national law applicable to the insolvency proceedings, the claim subsequently made by the assignee against a third party to have the transaction set aside came within the concept of ‘civil and commercial matters’ within the meaning of article 1(1) of… [read post]
25 Sep 2020, 1:31 am
Continue Reading → L’article Révision totale de la Loi fédérale sur la protection des données: enfin ! [read post]
Revue Banque : la FBF restructure radicalement sa maison d'édition, « structurellement déficitaire »
12 Aug 2021, 12:51 pm
Le Monde du 11 août 2021 publie une (a priori) mauvaise nouvelle pour le monde juridique et bancaire : « la Fédération bancaire française (FBF) a lancé cet été une restructuration radicale de son magazine professionnel, la Revue Banque, et du petit groupe de presse et d'édition rassemblé sous cette marque. [read post]
3 Nov 2019, 9:00 pm
Poste basé en France, Belgique ou Suisse Pour plus d'informations Santarelli recrute: Un ingénieur Brevet Chimie/ Electrochimie/ Polymère (H/F), expérience professionnelle d’un à trois ans, idéalement en cabinet [read post]
9 Jan 2019, 3:00 am
Le Groupe Saint-Gobain recherche: - un Ingénieur brevets F/H - un Chargé de Veille / Analyste Brevets F/H Ingénieur Brevets spécialisé en Mécanique F/H ACTIVITÉS Ce poste est rattaché à la Directrice du Département Propriété Industrielle du centre. [read post]
13 Nov 2019, 9:00 pm
Nous recherchons pour notre service Brevets et Competitive Intelligence un(e) : Ingénieur Brevets Chimie (H/F) Missions : Rattaché(e) au Responsable du service Brevets et Competitive Intelligence, les missions de l’Ingénieur Brevet référent d’une plateforme technologique sont, dans le respect des procédures Sécurité et Qualité, les suivantes : ➢ Évaluation de la brevetabilité… [read post]
9 Nov 2014, 9:00 pm
Acteur de référence dans la performance sensorielle et nutritionnelle, partenaire de ses clients des industries agro-alimentaires, Pet Food, nutraceutique, aquaculture et cosmétique, DIANA (division du groupe Symrise) a développé un leadership mondial à base d’ingrédients naturels. [read post]
