Search for: "R L L" Results 41 - 60 of 43,255
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22 May 2011, 6:30 am by Emmanuel Barthe
En allant de par l'Internet/le monde, on trouve d'excellentes sources d'information et de réflexion sur (...) [read post]
17 Nov 2011, 5:47 am by admin
Utiliser l’arbitrage comme une alternative à un procès peut être moins coûteux et permettre de résoudre le litige plus rapidement. [read post]
11 Jun 2018, 12:00 am by Emmanuel Barthe
On a beaucoup investi là dessus, résultat ça nous coûte un bras et les ventes ne décollent pas. [read post]
22 Dec 2015, 8:27 am by Sylvain Métille
Elle fait suite à la mise en consultation par l’Office fédéral de la communication de la révision de l’Ordonnance sur les services de télécommunication (OST) qui prévoit en particulier de modifier la notion […] [read post]
24 Apr 2019, 7:06 am by Emmanuel Barthe
Les matières couvertes privilégient, comme le titre de la revue l'indique, les aspects internationaux de la fiscalité : lutte contre la fraude et l'évasion fiscales, double imposition, territorialité, résidence fiscale/établissement stable, prix de transfert, intégration et consolidation fiscales, coopération administrative, règlement des (...) [read post]
9 Dec 2010, 12:30 pm by Emmanuel Barthe
La CEPEJ souligne des « résultats élevés pour l'informatisation des tribunaux français ». [read post]
14 Mar 2010, 9:00 am by Emmanuel Barthe
D'après Jeanne Daleau, rédactrice-en-chef de la newsletter Dalloz Actualité et chef de projet de la plateforme Dalloz.fr, le marché de l'information juridique français est de 500 millions d'euros par an. [read post]
29 Aug 2011, 4:22 am by Emmanuel Barthe
Bloomberg reprend le Bureau of National Affairs pour mieux rivaliser avec Reuters / Solveig Godeluck, Les Echos 29 août 2011 : « Deux ans après avoir repris "Business Week", l'agence Bloomberg réalise la plus importante acquisition de son histoire en rachetant le Bureau of National Affairs (BNA), pour 990 millions de dollars. [read post]
11 Nov 2020, 11:37 am by Alexandra Daoud
 Le 3 novembre 2020, l’OPIC a émise des directives révisées  pour l’examen des brevets tenant compte de l’arrêt Choueifaty. [read post]
3 May 2011, 8:04 am by Sylvain Métille
Les intérêts à mettre en balance avec la protection des données doivent être admis avec retenue et l’intérêt économique ou financier n’est en principe pas relevant. [read post]
28 Aug 2014, 9:00 pm by Laurent Teyssèdre
L'ours, à fixer à une seringue, est destiné à "réduire l'appréhension des enfants et des parents durant une alimentation gastro-intestinale". [read post]
23 Aug 2012, 3:22 am
Nourrie par les évolutions récentes du droit international économique et des droits nationaux, cette percée alimente une intense réflexion sur l’irruption des droits de l’homme dans l’ordre économique international. [read post]
3 Sep 2018, 8:00 am by Mike Habib, EA
Thеrе аrе аddіtіоnаl орtіоnѕ for rеlеаѕіng аnd having a lіеn released. [read post]
9 Jul 2018, 7:14 am
Jean-Pierre Rosenczveig has published La convention de l'ONU relative aux droits de l'enfant du 20 novembre 1989 : 100 questions-réponses (L'Harmattan 2018). [read post]
19 Jun 2013, 3:57 am by Emmanuel Barthe
Dans une récente étude signalés par Frédérique sur la liste Juriconnexion et intitulé The Opportunity for Firms, Librarians, and Knowledge Management : Implementing a Successful Knowledge Management Strategy, l'éditeur juridique américain West reconnaît le rôle clé des documentalistes juridiques dans le knowledge management (KM). [read post]
31 Jan 2019, 3:58 pm
Lécuyer, La réclusion à perpétuité révélatrice des incohérences du contentieux antidiscrimination M. [read post]