Search for: "R L L"
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28 Sep 2009, 10:24 am
Now, though, we have an actual prize program to talk about: The "L Prize. [read post]
6 Oct 2016, 9:04 am
La présente thèse propose de répondre à cette question en s'intéressant à un dénominateur commun devant relier tout à la fois l'intention de l'intervenant, la Charte de l'ONU et la Déclaration universelle des droits de l'homme de 1948. [read post]
1 Oct 2019, 10:15 pm
Les échéanciers de Legifrance Quand il veut vérifier rapidement si un décret d'application de tel article d'une réforme législative a bien été pris, le juriste, s'il a été bien formé , aura tendance à utiliser l'échéancier des décrets (...) [read post]
29 Aug 2011, 7:16 am
Matthew L. [read post]
4 Oct 2015, 9:00 pm
L'objet de la revendication 1 se distingue de l'assemblage décrit dans D1 en ce qu'il est dépourvu de moyens de mélange du fluide réfrigérant destiné à s'écouler au travers de l'assemblage de combustible nucléaire. [read post]
26 Mar 2023, 11:30 pm
C'est tout à fait ça : c'est un catalogue collectif en ligne, ou encore un répertoire bibliographique. [read post]
29 Jun 2010, 1:02 pm
Numéro un mondial sur le marché de l'édition scolaire et doté de (...) [read post]
19 May 2016, 9:00 pm
Par décision du 23 mars 2016, le conseil de surveillance de l'EQE a modifié la règle 28 des dispositions d'exécution du règlement relatif à l'EQE (REE). [read post]
15 May 2014, 9:00 pm
Cette semaine, l'invention lauréate est une urne funéraire pour animal domestique qui est une réplique exacte de l'animal en question.Brevet US6785938 [read post]
23 Jul 2020, 9:00 pm
L'invention (faite par un "patent attorney") consiste à créer une demande de brevet incorporant par référence l'intégralité de l'art antérieur de manière à l'utiliser comme art antérieur contre toutes les demandes de brevet. [read post]
4 Dec 2010, 2:19 pm
l? [read post]
6 Mar 2010, 5:17 pm
.), le droit à l'oubli numérique résulte des articles suivants de la directive européenne 95/46 du 24 octobre 1995 sur la protection de la vie privée [1] : art. 6-1 : les données doivent être conservées (...) pendant une durée n'excédant pas celle nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles elles sont collectées art. 12 : les Etats membres… [read post]
16 Nov 2011, 9:48 am
Mara Tignino (Univ. of Geneva - Law) has published L'eau et la guerre : Eléments pour un régime juridique (Bruylant 2011). [read post]
10 Apr 2024, 4:05 pm
Rachel López (Drexel University Thomas R. [read post]
15 Feb 2010, 3:49 am
r? [read post]
15 Jul 2021, 1:58 pm
En effet, durant l’été 2019, l’OPIC avait soumis un remaniement complet des Règles sur les brevets. [read post]
10 Jul 2015, 7:16 am
Jack AyerProfessor EmeritusUCD Law SchoolJdayer@ucdavIs.eduBegin forwarded message:From: Jean Alvares <alvaresj@MAIL.MONTCLAIR.EDU>Date: July 10, 2015 at 3:45:26 AM PDTTo: CLASSICS-L@LSV.UKY.EDUSubject: [CLASSICS-L] Homeric heroes as moral martians.Reply-To: Classical Greek and Latin Discussion Group <CLASSICS-L@LSV.UKY.EDU>In my reading yesterday, I came across a reference to a theory, proposed by Snell and then Adkins, who sees the Homeric heroes, as a… [read post]
9 Mar 2010, 3:37 am
Jacobo Ríos Rodríguez has published L'expert en droit international (Pedone 2010). [read post]
17 Apr 2021, 7:18 am
Or, on ne dispose d’aucune indication claire, et encore moins d’un « droit international des institutions », permettant de répondre aux trois questions essentielles de l’organisation sociale et politique que sont la représentation, la règlementation et la responsabilité. [read post]
16 Jun 2017, 4:11 am
À l’instar des règles du Droit international économique, il existe des mécanismes répondant à l’impératif d’adaptabilité nécessaires aux Membres pour faire face à des situations exceptionnelles afin d’intégrer de la souplesse dans l’application du droit de l’OMC et de déroger aux principes et règles… [read post]
