Search for: "R L L"
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8 Jul 2010, 12:40 pm
l? [read post]
12 Apr 2024, 12:25 pm
Terrell Carter (Villanova University) & Rachel López (Drexel University Thomas R. [read post]
17 Apr 2018, 9:44 am
Royaume-Uni ou le coup de règle de la Cour européenne des droits de l’homme [read post]
31 May 2015, 9:14 pm
Contents include:Doctrine – DébatsSophie Nappert, Square Pegs and Round Holes: The Taxation Provision of the Energy Charter Treaty and the Yukos AwardsGrégoire Bertrou & Quentin de Margerie, Obligation de révélation de l’arbitre : tentative de synthèse après la publication des nouvelles règles de l’IBA [read post]
4 Apr 2021, 10:30 pm
Un collègue signale la publication de cet article dans la Revue des droits de l'homme : Libres recherches en sciences juridiques et "veille juridique", par Geneviève Koubi, professeur honoraire à l'université Paris 8, La Revue des droits de l'homme, 19 | 2021, mis en ligne le 15 mars 2021 Résumé officiel : « Les activités de "veille juridique" sont généralement… [read post]
6 Sep 2014, 10:46 am
L. [read post]
5 Apr 2011, 5:54 am
En outre, ils sont animés de la détermination de réussir. [read post]
24 Jan 2011, 12:15 am
Le décret n° 2010-1707 du 30 décembre 2010 – récemment publié et que vous pouvez consulter ci-dessous – précise les conditions d’application de cette réforme. [read post]
23 Sep 2009, 9:54 pm
Le tweet de Stéphane signale la parution au JO du 4 septembre de la convention GIP Université numérique juridique francophone (UNJF) : Avis relatif aux décisions portant approbation de la convention constitutive du groupement d'intérêt public dénommé «… [read post]
12 Aug 2018, 7:24 am
Sophie Grosbon (Université Paris Nanterre - Law) has published Résistance et résilience des pactes internationaux de droits de l’homme à l’épreuve d’une société internationale post-moderne (Pedone 2018). [read post]
29 May 2012, 6:15 am
by: Melissa L. [read post]
22 Jun 2015, 3:44 pm
Comme promis par le président de l'Assemblée nationale Claude Bartolone en novembre 2014, la chambre des députés commence à mettre ses données en open data (libre et gratuite réutilisation). [read post]
11 Jan 2017, 5:18 pm
En fait, ses auteurs, Pierre Aidan, cofondateur de Legalstart.fr et Florence Gsell, professeur de droit à l'université de Lorraine, réagissent, dans le but de rassurer les professions judiciaires, à un autre article beaucoup plus provocateur sur le fond, celui publié en octobre 2016 à la Harvard Business Review, par le célèbre juriste et consultant (...) [read post]
25 Dec 2011, 2:16 am
r? [read post]
21 Oct 2016, 5:56 am
Les règles de protection des droits humains ont notamment pour ambition de contenir ces paradoxes : en encadrant le pouvoir de contrainte que l’autorité répressive est susceptible d’exercer sur les individus, ces normes essentielles doivent permettre de garantir une justice pénale qui demeure fidèle aux principes qu’elle entend défendre. [read post]
9 Oct 2010, 11:56 am
Message qui peut intéresser ceux d'entre nous qui ont été consultés de près ou de loin à propos du Réseau Privé Virtuel Avocat (RPVA), ce réseau qui constitue l'une des pièces maîtresses de la e-justice à la française. [read post]
28 Apr 2009, 10:27 am
L'actualité récente au niveau des voyages m'a permis de faire des recherches au niveau des obligations de l'organisateur de voyage. [read post]
25 Oct 2017, 2:02 pm
Mais étant d'origine LR, ce texte initié par le Sénat n'est pas sûr de passer les fourches LREM de l'Assemblée (...) [read post]
18 Jun 2021, 4:55 am
But why 'L'? [read post]
12 Jul 2016, 9:00 pm
Dans sa nouvelle version, l'article 11 prévoit a) un remboursement intégral lorsque la demande est retirée, rejetée ou réputée retirée avant le commencement de l'examen au fond. [read post]
