Search for: "Dan Li"
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7 Nov 2008, 2:49 pm
Originally posted at InjuryBoard by Dan Frith [read post]
9 Apr 2013, 9:00 pm
La question du remboursement de la taxe de recours est liée à la procédure de recours et ne peut en être séparée. [read post]
5 Mar 2013, 9:00 pm
Il est en effet maintenant parfaitement établi que les conditions restrictives imposées par les diverses conventions collectives pour ouvrir le droit à l'obtention d'une rémunération supplémentaire sont réputées non écrites, qu'il s'agisse de conditions liées au dépôt d'une demande, à la délivrance (en l'espèce, l'employeur avait retiré la demande), à l'intérêt… [read post]
29 Jul 2020, 11:00 am
Dans les deux cas, Transports Canada surveille la situation liée à la COVID‑19 et a publié les mesures et les orientations suivantes en matière de transport : Secteur du transport aérien : Transports Canada a publié des lignes directrices en matière de transport aérien, que vous pouvez consulter ici. [read post]
1 Nov 2009, 2:53 pm
View the article here Senator Dan Seum is running for Mayor, no wonder! [read post]
3 Jun 2012, 9:00 pm
Une information est rendue publique dès qu'un seul membre du public, qui n'est pas lié par un engagement de secret, a possibilité d'y avoir accès et de la comprendre (T1081/01, T1510/06). [read post]
22 Mar 2011, 7:02 pm
Choix de loi et contrats liés, par S. [read post]
2 Aug 2023, 1:24 pm
via nypost.com This is Dan McLaughlin, who is not a lawyer as far as I know. [read post]
31 Aug 2010, 8:53 am
But he never won a World Series with the Red Sox, and in 1996 their general manager, Dan Duquette, declined to re-sign him, saying Clemens, 33 at the time, was “in the twilight of his career. [read post]
5 May 2008, 11:40 am
Frazier's 'Bush lied â€â [read post]
19 Sep 2010, 11:20 pm
Dans le cas d'espèce, la Commission européenne avait pratiqué une perquisition dans les locaux d'une société suspectée de se livrer à des activités anti-concurrentielles. [read post]
8 Jan 2010, 3:22 am
Les sujets abordés portent sur l’élicitation, l’entrée en relation d’affaires avec un nouveau partenaire, les aspects liés aux déplacements professionnels. [read post]
28 Dec 2021, 4:04 am
'"From "Dan Bongino and the Big Business of Returning Trump to Power/The Secret Service agent turned radio host is furious at liberals—so he’s trying to build a right-wing media infrastructure in time for 2024" by Evan Osnos (The New Yorker).I don't think I'd ever noticed the term "blue lies" before. [read post]
13 Apr 2008, 9:02 am
Dan Martini, then the assistant sheriff overseeing the department's estimated 7,000 background files, testified that the disappearance of Taylor's file made no sense and that he had considered bringing in the state attorney general's office to investigate. [read post]
18 Jul 2009, 1:23 am
Probablement une première dans l'histoire de l'OEB ? [read post]
26 Jan 2012, 9:00 pm
Même si la Chambre n'est liée que par la CBE, ces dispositions sont en ligne avec des décisions antérieures des Chambres de recours (T258/05, T735/04). [read post]
17 Nov 2020, 12:25 pm
Dans une telle situation, la durée de mise à pied de l’employé n’interrompt pas sa continuité d’emploi et sera prise en compte dans le cadre du calcul de l’indemnité tenant lieu de préavis de licenciement et de l’indemnité de départ en cas de licenciement. [read post]
12 Sep 2014, 11:04 pm
Tandis que la pression (normative et sociétale) est particulièrement forte durant la transition pour que les responsables soient amenés à rendre des comptes, ces États ne sont souvent pas en mesure de remplir leurs obligations liées à la commission de crimes de droit international et de respecter les standards internationaux pertinents. [read post]
18 Mar 2014, 10:00 pm
Dans l'affaire en question, le déposant n'avait pas formé le recours ni même soumis le mémoire dans les temps et requis une restitutio in integrum quant aux deux délais, en payant deux taxes.La Chambre rejette cette requête, estimant que le déposant n'a pas fait preuve de la vigilance nécessaire, l'excuse liée à la période troublée de négociation en vue de la cession du déposant… [read post]
12 Oct 2010, 12:17 pm
Elle remarque, également, que la censure porte sur la manière dont le législateur a encadré le droit des noms de domaine, le Conseil constitutionnel estimant que si la propriété intellectuelle a été traitée dans l’article L. 45 du Code des postes et des communications électroniques, les aspects liés à la liberté de communication et d’entreprendre n’ont pas… [read post]
