Search for: "D. Estes"
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18 Dec 2014, 5:27 pm
Clouds : le diable est dans les détails. [read post]
27 Oct 2011, 1:47 pm
» D'après le courrier adressé par le président de l'USM au Garde des Sceaux, cela concerne plusieurs cours d'appel et le motif est que les budgets des juridictions sont « très serrés ». [read post]
26 Oct 2009, 12:20 pm
«La bataille HADOPI » est le titre d’un ouvrage d’un collectif de 40 auteurs, hommes et femmes venus d’horizons divers, qui se sont opposés à la loi HADOPI. [read post]
29 Dec 2020, 8:09 am
Este fin de semana festivo por el Día del Trabajo, celebramos a los trabajadores y sus lugares de trabajo. [read post]
16 Nov 2017, 9:00 pm
Au menu du JO d'octobre: - Validation des brevets européens en Tunisie Pour les demandes européennes ou PCT déposées à compter du 1er décembre. [read post]
13 Dec 2017, 9:01 pm
Kimberly Prost est une femme d’exception. [read post]
4 Feb 2021, 7:27 am
Après les annonces du Groupe Moniteur sur la suppression de deux titres , notre collègue Jean Gasnault s'interroge : le nombre de titres de presse juridique est-il en diminution ? [read post]
15 Jul 2020, 6:27 am
En effet, l’interface de Décisia est conçue pour les recherches juridique et est déjà employée pour les oppositions des marques de commerce de l’Office de la Propriété Intellectuelle du Canada (OPIC) et plusieurs autres organisations fédérales. [read post]
30 Jun 2011, 8:10 am
Le crédit d’impôt est le remboursement par le fisc d’un trop perçu. [read post]
10 Apr 2019, 9:29 am
“La concesión de este día se da con el fin de que aquellos servidores públicos que observen la Semana Santa puedan compartir la solemnidad de este día junto a sus familias”, sostuvo Rosselló Nevares. [read post]
6 Dec 2018, 11:00 pm
Le search-as-you-type (appelé parfois find-as-you-type ou incremental search) est une technique de recherche mais aussi d'affichage (ça produit aussi le code HTML de la page de résultats) devenue très populaire sur certaines plateformes juridiques françaises. [read post]
6 Dec 2018, 11:00 pm
Le search-as-you-type (appelé parfois find-as-you-type ou incremental search) est une technique de recherche mais aussi d'affichage (ça produit aussi le code HTML de la page de résultats) devenue très populaire sur certaines plateformes juridiques françaises. [read post]
2 Sep 2009, 9:30 pm
Passer par e-barreau est en effet désormais obligatoire pour les référés devant le TGI de Paris. [read post]
4 Dec 2009, 11:45 am
Depuis l'entrée en vigueur du Traité de Lisbonne, la Communauté Européenne est en effet remplacée par l'Union Européenne. [read post]
5 Sep 2010, 9:00 pm
Selon la R. 60(1) CBE, une demande européenne est rejetée si la désignation des inventeurs n'est pas faite dans les 16 mois à compter de la date de priorité, étant entendu que le délai est réputé respecté si la désignation est communiquée avant la fin des préparatifs techniques en vue de la publication. [read post]
11 May 2020, 9:33 am
L'auteur mentionne deux lacunes : 1. les études d'impact n'ont rien de systématique 2. le champ des études d'impact est limité, puisque celles-ci ne concernent pas les amendements. [read post]
28 Nov 2010, 11:30 pm
Ce n'est pas la première fois que les Chambres refusent d'appliquer cette approche dans de tels cas de figure. [read post]
7 Jun 2010, 4:10 am
Bon, enfin, voilà : je vous suggère d'aller faire un tour et lire quelques billets sur ce blog-ci : Les libraires se cachent pour mourir Un commentaire rapide se trouve déjà là, mais je vais rajouter le mien : Les libraires se cachent pour mourir, c'est de l'autodérision. [read post]
4 Jun 2015, 9:00 pm
C'est pourquoi le Groupe dispose d'une direction de la Propriété Intellectuelle et de la [read post]
25 Sep 2011, 7:14 pm
En général ce type d’action est mis en œuvre pour obtenir la vente d’un immeuble ou d’une chose spécifique, ou encore pour faire respecter une obligation d’abstention. [read post]
