Search for: "D. Estes"
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18 Jan 2019, 3:26 pm
YouTube J'ai été très surpris par le peu d'intérêt des interprétations disponibles sur YouTube : à mon oreille , à part quelques unes que j'ai pu (...) [read post]
3 Aug 2022, 4:00 pm
Une lectrice, que je remercie, m'a signalé cette décision intéressante.Dans cette décision, la Chambre considère que des caractéristiques vagues ne peuvent servir à distinguer l'objet revendiqué de l'art antérieur, quand bien même une définition précise de ces termes est donnée dans la description.L'expression "non-collant" (ou "sans… [read post]
1 Jul 2019, 11:15 am
Mais d’un point de vue strictement juridique, est-ce là un investissement risqué pour les employeurs? [read post]
8 Jun 2011, 6:53 am
En effet, en France, c’est le juge d’instruction qui mène l’enquête à charge et a décharge. [read post]
5 Dec 2021, 4:00 pm
[NDLR: selon cette décision, c'est aux instances de l'OEB qu'il appartient de soulever cette objection, [read post]
18 Aug 2014, 9:00 pm
Pour déterminer si l'invention est suffisamment décrite, la Chambre utilise le test en 4 parties décrit dans la décision T593/09: 1. quel est le problème résolu par l'invention? [read post]
22 Feb 2023, 2:00 am
Bailey today at 7:00 - 8:15 PM EST (register here). [read post]
8 Oct 2019, 1:23 am
La newsletter d'information en ligne News Tank RH s'est lancé en 2017 sur le terrain de l'AEF : les relations sociales, les RH, l'emploi . [read post]
8 Nov 2016, 9:00 pm
Forte d’une expérience et d’une expertise unique, la SATT GRAND EST constitue un lien privilégié entre la recherche publique et les entreprises. [read post]
27 Nov 2015, 11:29 am
Il est à noter toutefois que le statut d’inventeur n’est pas un titre honorifique pouvant être attribué à n’importe qui. [read post]
10 May 2023, 11:36 am
Rocco d'Este and Noam Yuchtman (University of Sussex, Department of Economics and London School of Economics & Political Science (LSE) - London School of Economics) have posted Correcting Racial Injustice: Forensic DNA Technology and the Exoneration of the Wrongfully Convicted... [read post]
23 Jul 2018, 9:00 pm
Deux exceptions sont prévues par la règle 113(2) CBE: lorsque le document est produit à l'aide d'un ordinateur (ce qui est le cas), un sceau peut remplacer la [read post]
14 Jun 2011, 10:34 pm
Dropbox est-il dangereux ? [read post]
25 Feb 2016, 9:47 pm
Le rôle de TTT est d’investir dans la maturation ( [read post]
16 Feb 2017, 9:00 pm
Forte d’une expérience et d’une expertise unique, la SATT GRAND EST constitue un lien privilégié entre la recherche publique et les entreprises. [read post]
30 Jun 2016, 9:00 pm
Sa mission est de développer une nouvelle génération de traitement contre le cancer, grâce aux cellules T ingénierées. [read post]
10 Oct 2013, 1:09 pm
La députée Isabelle Attard, membre de la Commission des affaires culturelles de l'Assemblée, est à l'initiative de cet événement et en a assuré la co-organisation avec les membres de SavoirsCom1. [read post]
15 Jan 2019, 9:00 pm
Pour la Chambre, la motivation du recours est insuffisante, et le recours est donc jugé irrecevable. [read post]
5 Apr 2012, 1:09 pm
En dépit des apparences, le sujet est similaire. [read post]
2 Sep 2009, 12:08 pm
Est-il permis de "disclaimer" un objet positivement décrit dans une demande ? [read post]
