Search for: "D. Estes"
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21 Apr 2010, 8:49 am
Le débat sur le droit d’auteur est à peu près aussi polarisé que ce que le droit d’auteur produit lui-même. [read post]
16 Nov 2016, 9:03 pm
Le concept du développement est utilisé sous diverses acceptions : le développement économique, le niveau de développement des États et le développement sous sa forme durable. [read post]
15 Jul 2010, 11:22 pm
Une requête en correction de la décision de délivrance en vertu de la R. 140 CBE déposée après le commencement d'une procédure d'opposition est-elle recevable ? [read post]
23 Aug 2012, 2:24 am
Certains termes sont couramment utilisés sans que l’on prenne vraiment le temps d’expliquer de quoi il s’agit, ce qui n’est pourtant pas inutile. [read post]
27 Feb 2019, 7:20 am
L’article Un fournisseur d’accès n’est pas responsable du contenu auquel il donne accès a été publié par Sylvain Métille sur Sylvain Métille. [read post]
3 Aug 2011, 8:38 pm
Instauration d'une autorisation d'absence au profit des ( salariées ) donneuses d'ovocytes : Le parcours des personnes qui sont contraintes d'utiliser une assistance médicale à la procréation est, chacun le sait, fastidieux. [read post]
19 Jul 2010, 9:33 am
Ce portail est conçu comme un “guichet électronique unique” d’information sur la justice dans l’Union européenne et d’accès aux procédures judiciaires européennes. [read post]
18 May 2014, 9:00 pm
C'est donc au Conseil d'Administration de décider d'approuver le RPCR, qui prend alors force de loi et peut ensuite être appliqué par les Chambres. [read post]
10 Sep 2023, 4:00 pm
DONNEZ DU SENS A VOTRE CARRIERE EN REJOIGNANT LES EQUIPES DU GROUPE CARBIOShttps://www.carbios.frCarbios est un groupe français, engagé dans le développement durable et pionnier dans la conception et le développement de procédés enzymatiques. [read post]
26 Apr 2023, 4:00 pm
Ingénieur·e brevets EQE ou préEQEBiologie/BiotechnologieICOSA en quelques motsICOSA est un cabinet de Conseil en Propriété Industrielle dédié à la Santé, à l’Environnement et à l’Agroalimentaire. [read post]
29 Jul 2021, 4:00 pm
Transgene est une société de biotechnologie, cotée sur le marché Euronext (Paris), qui conçoit et développe des immunothérapies innovantes, dont un vaccin thérapeutique personnalisé et des virus oncolytiques multifonctionnels.Transgene poursuit son développement et recherche un(e)Ingénieur(e) Propriété Intellectuelle Junior (H/F) en CDIPoste basé à proximité de… [read post]
26 Mar 2019, 10:00 pm
Le Groupe Air Liquide recherche: Un Ingénieur Brevets ACTIVITÉS Ce poste est rattaché à la Direction de la Propriété Industrielle du Groupe. [read post]
11 Oct 2021, 4:00 pm
Le Cabinet est présent à Paris, Lyon, Grenoble, Nantes, Nice et Toulouse.Missions [read post]
11 Oct 2021, 4:00 pm
Le Cabinet est présent à Paris, Lyon, Grenoble, Nantes, Nice et Toulouse.Missions [read post]
17 Jan 2022, 4:00 pm
Nous recherchons pour notre Département Recherche & Innovation un(e) :Ingénieur Brevet (F/H)Missions Rattaché(e) au Responsable du service Brevet et Compétitive Intelligence, l'Ingénieur Brevet, référent d’une business unit, est chargé de la gestion d’une partie du portefeuille de brevets de l'entreprise et de fournir aux fonctions commerciales et industrielles des… [read post]
17 Nov 2009, 8:56 am
La décision T597/07 s'intéresse [read post]
16 Aug 2011, 12:41 am
Une publication sous licence OpenSource GPL V3 est prévue. [read post]
25 Nov 2009, 9:00 pm
Un nouveau délai supplémentaire est octroyé pour payer des taxes d'extension non acquittées [read post]
29 Nov 2009, 9:00 pm
La décision T341/07, dont plusieurs extraits sont reproduits ci-après, met en lumière le fait que la procédure de recours sur opposition est une procédure bien distincte de la procédure d'opposition. [read post]
10 Jan 2011, 10:00 pm
Premièrement, toutes les mises à jours des amis ne sont pas reportées dans le flux d’actualités, ce qui signifie qu’un tri est effectué. [read post]
