Search for: "D. J."
Results 81 - 100
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21 Apr 2016, 2:00 pm
Maybe someday, columnist Gary J. [read post]
25 Jun 2009, 2:30 pm
D. [read post]
7 Jun 2011, 11:06 am
Supp. 2d 539 (D. [read post]
4 Jun 2023, 4:00 pm
La Titulaire avait proposé une modification de la description afin de corriger une contradiction avec la revendication maintenue sous forme modifiée par la Chambre.Cette dernière fait toutefois remarquer que la prétendue contradiction existait déjà dans le brevet tel que délivré.A la Titulaire qui argumentait qu'une telle contradiction pouvait entraîner un manque de support selon l'article 84 CBE [read post]
18 Jul 2019, 8:52 am
On se souvient que la question avait déjà été posée en 2014 dans les affaires G1/14 et G2/14, mais qu'aucune décision n'avait été rendue, du fait de la fiction de retrait de la [read post]
26 Mar 2019, 12:01 am
Ce billet cherche à mettre à jour — sans le réécrire en entier — celui que j'ai publié en juillet 2017 : Affelnet : le logiciel d'affectation dans les lycées à Paris bugue sévèrement pour la deuxième année consécutive. [read post]
23 Feb 2021, 1:20 pm
Inutile de se voiler la face : les abonnements papier en documentation juridique sont en train de faire les frais de la crise économique liée à l'épidémie mais aussi au développement du télétravail, devenu fortement recommandé (mais non pas obligatoire stricto sensu puisqu'il s'agit de droit mou) et de l'évolution déjà en cours depuis longtemps des (...) [read post]
10 Jan 2017, 7:31 am
EDMUNDO J. [read post]
7 Apr 2023, 11:28 am
During law school Katie interned for Judge J. [read post]
11 Oct 2010, 2:27 pm
Am J Obstet Gynecol. 2010 Sep 29. [read post]
7 Nov 2009, 12:56 am
Au programme du JO d'octobre, plusieurs communiqués de l'OEB et une décision de sa Présidente, déj [read post]
5 May 2009, 6:38 am
J'en ai déjà parlé précédemment sur ce blog mais j'ai de plus amples détails à vous fournir. [read post]
15 Apr 2023, 7:39 am
Factual Background Shondel J. and Mark D. had a relationship that resulted in the birth of a child. [read post]
27 Apr 2022, 4:00 pm
Durant la procédure orale devant la division d'opposition, les parties étaient d'accord sur le fait que D7 enseignait les caractéristiques a) à g) et i), le débat portant sur les caractéristiques h) et j).La décision explique que la caractéristique h) (le caractère centré du dispositif de distribution 6) était évidente, mais est totalement muette quant à… [read post]
19 Sep 2017, 1:07 pm
L’Office fédéral de la justice (OFJ) a publié à la fin de l’année dernière un avant-projet (que j’ai déjà largement... [read post]
13 Aug 2018, 7:09 pm
This policy applied to all non-immigrants who were admitted or present in the United States in duration of status (D/S). [read post]
22 Sep 2008, 3:02 pm
Posted by D. [read post]
12 Feb 2009, 6:43 am
Posted by D. [read post]
13 Nov 2021, 1:36 am
Makhlouf and Patrick J. [read post]
30 Aug 2021, 10:00 am
Déjà ouverte aux magistrats, les avocats pourront à leur tour avoir connaissance des postes disponibles. [read post]
