Search for: "D. L."
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24 Jun 2019, 3:53 am
Here’s what you need to know about digital transformation and L&D. [read post]
9 Jun 2011, 11:23 pm
L’une d’entre elle concerne le principe de la présomption d’innocence. [read post]
29 Jun 2023, 2:02 am
-based L&D professionals. [read post]
1 Mar 2012, 4:00 am
Dans la mesure où le contractant a la possibilité de connaître l'information ou d'y avoir accès, la personne qui s'apprête à passer un contrat doit prendre les mesures raisonnables pour en connaître les enjeux importants et les faits susceptibles d'influencer sa décision comme le souligne Jean-Louis Baudoin, dans l'ouvrage intitulé Les obligations.Dans… [read post]
8 Apr 2015, 9:30 pm
Il n’y a pas d’obligation de notifier une faille de sécurité en Suisse, mais il faut pourtant s’y préparer. [read post]
12 Sep 2011, 7:45 pm
Si l’idée est d’avoir un pied à terre en Floride, c’est le moment d’acheter, tout en ayant à l’esprit les coûts d’entretien d’un tel bien. [read post]
21 Apr 2015, 7:53 am
Renita L. [read post]
21 Nov 2019, 9:58 am
Analyse par la Cour d’appel Dans une décision majoritaire, la Cour d’appel rejette l’appel et confirme la décision de la Cour supérieure. [read post]
30 Jun 2022, 2:00 am
The post 4 Technologies to Ease the Work of L&D Pros in 2022 appeared first on HR Daily Advisor. [read post]
26 Jun 2018, 12:30 am
La modernisation des systèmes d'information de l'Etat passe notamment par le développement des usages et technologies innovantes et créatrices de valeur pour les utilisateurs, et par la (...) [read post]
1 Dec 2011, 4:00 am
La Cour, dans l'arrêt André Rodrigue Peintre décorateur inc. c. [read post]
23 May 2011, 12:51 pm
Alors voilà : un lien vers la déclaration de Durham sur l'Open access du 7 novembre 2008. [read post]
30 Dec 2010, 6:37 am
En matière d'"appel électronique", l'arrêté du 23 décembre 2010 relatif à la communication par voie électronique dans les procédures avec représentation obligatoire devant les cours d'appel [1] applique l'article 930-1 du Code de procédure civile [2] précise : les conditions de forme des actes de procédure remis par la voie électronique… [read post]
7 Jan 2012, 8:53 am
Les définitions et les grandes idées y sont Guide pratique d'usage des logiciels libres dans les administrations (avec des références à la législation française du droit d'auteur) / Thierry Aimé [1], Direction générale de la modernisation de l'état (DGME, ministère du (...) [read post]
21 Jun 2018, 2:30 pm
Pour les plus pressés, une bonne synthèse sur le problème, tirée du rapport 2006 du Conseil d'Etat consacré à la sécurité juridique (PDF), est disponible sur l'encyclopédie contributive en ligne Wikipedia. [read post]
5 Jan 2010, 3:03 am
Le décret n° 2009-1696 du 29 décembre 2009 relatif aux demandes d'informations concernant certains dispositifs d'aides à l'emploi (JORF n° 303 du 31 décembre 2009 page 23139 texte n° 64) fait obligation au préfet de se prononcer « de façon motivée » sur une situation de fait exposée par un employeur relative à certaines aides à… [read post]
29 Jun 2010, 1:02 pm
Pearson, Reed et Thomson dominent toujours l'édition mondiale / Nathalie Silbert [1], Les Echos 20 juin 2010 Beaucoup d'informations en peu de mots dans cette brève. [read post]
19 Feb 2023, 4:00 pm
L'invention se proposait d'amortir les oscillations indésirables des pales du rotor d'une éolienne dans des situations de production d'énergie au ralenti en modifiant l'angle d'orientation de la nacelle.La Chambre rejette les différents arguments d'insuffisance de description soulevés par l'Opposante. [read post]
1 Mar 2011, 4:00 am
L'arrêt MGM Mirage c. [read post]
18 Apr 2010, 11:52 am
A vous qui lisez ces lignes, je vous invite à découvrir une cyber-exposition consacré à Alphonse Bertillon et à l’histoire de l’identification judiciaire de la fin du 19ème au début du 20ème siècle. [read post]
