Search for: "D. P. E."
Results 1 - 20
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21 Nov 2010, 2:23 pm
¿Que és S P E A N - LI D? [read post]
17 Jun 2010, 2:52 am
Au total, 20 à 30 en moyenne par jour une équipe dédiée sélectionne les contenus (...) [read post]
8 Jun 2011, 9:00 pm
Dépôts directs et entrées en phase européenne? [read post]
11 Jun 2015, 3:43 am
D(E)Volving Discretion: Lessons from the Life and Times of Secure Communities by Juliet P. [read post]
28 Jun 2019, 11:53 am
Texas E & P Partners filed a form D private placement to raise capital from investors 2016 through the offering Texas E & P Holding. [read post]
25 Mar 2012, 9:00 pm
Pour éviter que la demande ne soit pas traitée en tant que demande divisionnaire, une correction d'erreur sur le nom du déposant a été requise, correction acceptée par la section de dépôt en 2000. [read post]
9 Sep 2018, 5:35 am
Additional Resources: Aretha Franklin Died Without a Will, and Estate Issues Loom, Aug. 22, 2018, By Ben Sisario, The New York Times More Blog Entries: When Siblings Fight Over a Parent’s Will in Florida, Aug. 30, 2018, Fort Lauderdale Probate Attorney Blog The post How to R-E-S-P-E-C-T a Loved One’s Wishes When They Leave No Will appeared first on Broward Injury Lawyer Blog. [read post]
9 Apr 2015, 9:00 pm
La demande avait été rejetée car le demandeur n'avait pas remédié à une objection de forme soulevée par une notification de la section de dépôt envoyée au titre de la R.58 CBE le 5.12.2013. [read post]
9 May 2017, 1:40 pm
Section 484(a)).La Cour juge que la référence du Code pénal à dite valeur sur le marché impose aux Tribunaux de déterminer à quel prix peuvent être vendues les informations contenues dans la carte dérobée. [read post]
27 Apr 2015, 9:00 pm
Le 11.7.2013, la section de dépôt a pris une décision selon laquelle [read post]
5 Oct 2010, 4:24 am
Caisse de Dépôt et Placement du Québec, Canada's biggest pension-fund manager, is looking to unload a $800 million private-equity portfolio, Dow Jones reported. [read post]
15 Aug 2018, 8:04 pm
Monk, P. [read post]
22 Aug 2017, 1:10 pm
(Id. at p. 50.) [read post]
13 Mar 2023, 5:00 pm
Ingénieur(e) brevets(e) junior spécialisé(e) en physique, nouvelles technologies et/ou mécaniqueLe cabinet de conseil en propriété industrielle LLR, acteur français majeur présent à Paris, Lyon, Bordeaux, Rennes, Aix-en-Provence, Thonon-les-Bains ainsi qu'à Bruxelles, Lausanne, Pékin et Hong Kong, recherche un(e) ingénieur(e) brevets… [read post]
25 Jan 2022, 10:28 am
Par conséquent, en cas de non-conformité répétée, la pénalité totale sera égale à trois fois la pénalité de base. [read post]
29 Aug 2022, 4:00 pm
Rattaché(e) à la directrice PI du Groupe, vous participez au développement et à la mise en œuvre de la politique propriété industrielle définie par Limagrain. [read post]
12 Dec 2011, 9:00 pm
Dans ce cas, le délai de prorogation pédiatrique prévu par ce dernier règlement commence à courir à compter de la date déterminée en déduisant de la date d’échéance du brevet la différence entre cinq ans et la durée de la période écoulée entre le dépôt de la demande de… [read post]
23 May 2016, 9:19 am
El miércoles, 25 de mayo de 2016 a las 10:00 a.m. se celebrarán las vistas públicas del proyecto de Ley de Transparencia y Acceso a la Documentación e Información Pública (PC 2944). [read post]
8 Jan 2017, 1:26 pm
Cette circonstance est par trop éloignée de la situation d'une personne arrêtée susceptible de saisir une arme et de l'utiliser contre la police. [read post]
5 Sep 2010, 9:00 pm
La section de dépôt a rejeté la demande, estimant que lorsqu'une publication anticipée est demandée, le délai de 16 mois cesse d'exister, la désignation d'inventeur devant toujours être déposée avant la fin des préparatifs techniques. [read post]
