Search for: "D. P. E."
Results 81 - 100
of 10,728
Sorted by Relevance
|
Sort by Date
28 Jan 2014, 9:00 pm
Elle avait ensuite été publiée le 16 novembre 2005, sans indication de la date de priorité (le déposant ayant été alerté par la section de dépôt mais n'ayant pas répondu).En 2007, le déposant a demandé à ce que la date du 19 décembre 2003 soit attribuée comme date de dépôt, expliquant que la… [read post]
12 Feb 2010, 8:59 am
Je l’avais évoqué dans un précédent billet mais, depuis quelques jours, ce nouveau dispositif de l’entrepreneur individuel à responsabilité limitée s’est précisé avec le dépôt d’un projet de loi enregistré à la Présidence de l’Assemblée nationale le 27 janvier 2010. [read post]
24 Mar 2013, 10:00 pm
La section de dépôt a accepté le dépôt des figures 2 à 4, mais pas le remplacement des figures 1A et 1B par la figure 1, au motif que la R.56 CBE prévoit le dépôt tardif de dessins manquants, mais pas le remplacement de dessins déjà déposés. [read post]
27 Oct 2011, 7:22 pm
Yeni Dönem (24.Dönem) Milletvekilleri E-Mail Adresleri Listesidir. [read post]
10 Jan 2024, 5:00 pm
By Ámbar Reyes Pérez, Musa Siam, Roaa Hussien, 3Ls at UIC Law, and Professors Sarah Dávila A., and Lauren E. [read post]
8 Jan 2024, 5:00 pm
Photo @Kaitlyn Kennedy By Ámbar Reyes Pérez, Musa Siam, Roaa Hussien, 3Ls at UIC Law, and Professors Sarah Dávila A., and Lauren E. [read post]
11 Jul 2010, 9:00 pm
La revendication avait pour objet le dépôt d'oxyde de zinc dopé à l'indium (IZO) sur des substrats polymères de nature bien définie. [read post]
16 Feb 2019, 10:52 am
Depuis l'avènement de la Cour pénale internationale (CPI), la victime est désormais admise dans le procès pénal. [read post]
21 Dec 2020, 11:35 am
Jeffrey P. [read post]
24 Apr 2010, 1:44 pm
L’arsenal pénal français de lutte contre les infractions au droit d’auteur n’est-il pas surdimensionné ? [read post]
19 Mar 2010, 11:48 am
l’engagement d’une large concertation, animée par la représentation nationale, sur la réforme de la procédure pénale. [read post]
26 Dec 2018, 9:00 pm
La demande avait été rejetée plus de 14 ans après son dépôt. [read post]
21 Jul 2020, 9:00 pm
La question 4.1 de l'EQE préliminaire 2019 était ainsi formulée: Si Didier dépose la demande [européenne] en néerlandais, il doit produire une traduction dans l'une des langues officielles de l'OEB dans un délai de deux mois à compter du dépôt de la demande. [read post]
16 Jul 2012, 3:35 am
Quand vous pensez au dépôt de votre marque pour votre entreprise, aux Etats-Unis ou en Floride, comme logo, produit ou tout autre chose qui peut avoir une marque, assurez-vous que vous n’êtes pas en train d’empiéter sur la marque déposée de quelqu’un d’autre. [read post]
29 Apr 2012, 9:00 pm
Le dépôt d'une requête en restitutio n'a pas d'effet suspensif analogue à celui de l'Art 106 CBE. [read post]
25 Jul 2018, 11:06 am
Peak, E. [read post]
25 Jul 2018, 11:06 am
Peak, E. [read post]
1 Jan 2009, 1:54 am
L'ordonnance du 11 décembre 2008, commentée en ces lieux, a maintenant son décret d'application, en date du 30 décembre 2008.On y trouve :Conditions à remplir en cas de dépôt par renvoi à une demande… [read post]
9 Apr 2020, 1:41 pm
Vendredi saint marque le début de la longue fin de semaine de Pâques au Canada. [read post]
26 Apr 2012, 6:20 am
Os cursos de Direito vêm sendo alvo de críticas a partir das décadas de 1980 e 1990. [read post]
