Search for: "D2"
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13 May 2017, 2:37 pm
IDAHO STATE POLICE NEWS RELEASE - generated by our News Release ListServer DO NOT REPLY --------------------------------------------------------------------------- IDAHO STATE POLICE NEWS RELEASE District 2 Patrol 2700 North and South Highway Lewiston, ID 83501-1732 (208) 799-5151 Fax (208) 799-5146 For Immediate Release: 04/07/2017 3:37 pm Please direct questions to the District Office *** Update *** After further investigation, Amanda M Cutlip has been charged with Driving Under the Influence,… [read post]
15 Aug 2011, 9:00 pm
En l'absence d'exemples dans D2, la Chambre est aussi convaincue que le domaine revendiqué est éloigné du domaine connu de D2 illustré par les exemples. [read post]
24 Feb 2009, 12:56 pm
In the Washington Post (2/24, D2) Regulators column, Cindy Skrzycki writes, "The Bush administration shut off a source of information last fall about abuse and neglect in long-term care facilities that people suing nursing homes consider crucial to their cases. [read post]
27 Oct 2014, 9:28 pm
This was especially true now that D2’s application has been denied, seemingly placing it amongst the eight other businesses requiring a new location. [read post]
17 Jun 2013, 5:01 pm
(my emphasis)[2.3.1] Document D2 discloses the use of fulvestrant (ICI 182,780) for the second-line treatment of breast cancer after tamoxifen failure […]. [read post]
29 Jan 2013, 5:01 pm
It follows therefrom that the common concept defined in paragraph [2.2] above is not novel in the light of document D2. [read post]
1 Jan 2011, 11:02 am
The present decision deals with the decision of the Examining Division to refuse a patent application for lack of inventive step over a combination of documents D1 and D2.Claim 1 of the main request read:A railway monitoring system (100), comprising:an optical fiber (101) having a plurality of parts spaced apart along the length of the optical fiber, each part of the plurality being attachable to a respective portion of one of a pair of rails (103,105) of a track,an optical signal emitter… [read post]
28 Dec 2018, 12:54 pm
Die Einspruchsabteilung hat u.A. entschieden, dass der Gegenstand des Patents neu und erfinderisch gegenüber D1 (EP 1 153 653 A1), D2 (EP 0 995 491 A1) und D3 (EP 0 931 586 A1) sei.Die Beschwerdeführerin stützte ihre Beschwerde ausschließlich darauf, dass der beanspruchte Gegenstand des Streitpatents sich in naheliegender Weise aus der Lehre der Druckschriften D2 und D3 ergebe. [read post]
7 Mar 2017, 9:00 pm
Dans son mémoire de recours l'Opposant s'était "réservé" le droit d'invoquer D1, D2, D3, D5, D10, D11, D13, D14, D15 et/ou D17 au titre de la nouveauté et/ou de l'activité inventive au cas où le Titulaire présenterait des revendications plus larges que celles maintenues par la division d'opposition. [read post]
1 Oct 2019, 9:00 pm
Le débat tournait autour de l'accessibilité au public des documents D1 et D2, cités par la division d'examen et consistant en des documents de travail discutés en 2010 lors de réunions du Motion Picture Expert Group (MPEG). [read post]
14 Feb 2016, 9:00 pm
Les exemples A et B de la page 66 de D2 décrivaient sans conteste des compositions correspondant à [read post]
23 Feb 2016, 9:00 pm
Le demandeur s'étant limitée à une méthode de dépôt de SiGe, il argumentait que D2 ne pouvait être l'état de la technique le plus proche car il visait le dépôt de Ge. [read post]
16 Apr 2018, 9:00 pm
La Chambre ne souhaite pas partir de D2 comme état de la technique le plus proche car, étant mal rédigé, son contenu est ambigu. [read post]
21 Nov 2021, 4:00 pm
La Chambre juge ici que la décision de la division d'examen est insuffisamment motivée, ce qui constitue un vice substantiel de procédure.Il n'est d'abord pas clair si l'état de la technique le plus proche est D1 ou D2. [read post]
30 Oct 2022, 5:00 pm
Dans son mémoire de recours, elle avait en outre soulevé des objections en partant des connaissances reconnues par le brevet au paragraphe [0005], de D2, de D6, de D7, de D8, de D9 et de D11.La Chambre n'admet aucune de ces attaques, en application de l'article [read post]
3 May 2016, 9:00 pm
Pour le demandeur, le problème technique résolu par la méthode revendiquée par rapport à l'état de la technique le plus proche D2 était de réduire le temps de calcul. [read post]
19 Mar 2017, 10:00 pm
La demande avait été rejetée pour défaut d'activité inventive, au motif que les connaissances générales de l'homme du métier, illustrées par les brevets D1 et D2, l'auraient conduit à procéder à une ablation laser d'une partie de la surface métallisée 18 située devant l'ampoule 15 du projecteur revendiqué. [read post]
30 Dec 2019, 9:00 pm
Le demandeur prétendait que l'état de la technique le plus proche ne pouvait être D2 au motif qu'un autre document D1, en plus d'avoir beaucoup de caractéristiques en commun avec l'invention, s'intéressait au même problème, en l'espèce tester des capteurs de vitesses en se basant sur l'effet Hall. [read post]
4 May 2017, 9:00 pm
Dans cette décision, la Chambre rappelle que lorsqu'il s'agit de déterminer ce qui a été rendu accessible au public par une demande de brevet (telle que D2 dans la présente espèce), on doit garder à l'esprit que c'est la description qui sert principalement à divulguer l'invention d'une manière reproductible, alors que la fonction principale des revendications est de définir… [read post]
1 Nov 2021, 5:00 pm
La division d'examen avait rejeté la demande pour défaut d'activité inventive au vu du "document" D2, en l'espèce une vidéo Youtube montrant l'utilisation d'un logiciel Spotlight. [read post]
