Search for: "Dan Li"
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20 Jan 2013, 11:01 pm
Les questions liées à la protection des données dans le sport ont fait l’objet de diverses attentions. [read post]
5 Dec 2017, 8:00 am
The football lies at the core of football. [read post]
10 Jun 2009, 10:50 am
Dans le cadre du Sommet mondial du droit d'auteur qui a actuellement lieu à Washington, Radio Ville-Marie a interviewé Me Dominic Jaar à propos des problèmes liés au droit d'auteur et plus particulièrement à la capacité des lois à être renouvelées face au développement très rapide des technologies de l'information.Cette entrevue est disponible ici.Me Dominic Jaar sera un des… [read post]
10 Sep 2013, 3:07 am
Ankara Barosu Dergisi’nin 2012/4 sayısında yayınlanan Türk Borçlar Kanunu’nun Para Borçlarında Faize İlişkin Getirdiği Yenilik ve Sınırlamalar başlıklı makalemde özetle TCMB’nın BKKK m. 26’dan kaynaklanan kredi kartı akdi ve gecikme faizlerini belirleme yetkisinin artık yeni bir kritere bağlandığını TBK m 88 … Okumaya… [read post]
10 Sep 2013, 3:07 am
Ankara Barosu Dergisi’nin 2012/4 sayısında yayınlanan Türk Borçlar Kanunu’nun Para Borçlarında Faize İlişkin Getirdiği Yenilik ve Sınırlamalar başlıklı makalemde özetle TCMB’nın BKKK m. 26′dan kaynaklanan kredi kartı akdi ve gecikme faizlerini belirleme yetkisinin artık yeni bir kritere bağlandığını TBK m 88 … Okumaya… [read post]
20 Jan 2013, 11:01 pm
Les questions liées à la protection des données dans le sport ont fait l’objet de diverses attentions. [read post]
17 Sep 2014, 2:23 am
Il n’y a pas de définition unanime de ce qu’est une donnée ouverte (Open Data), mais on peut retenir qu’il s’agit d’une donnée qui peut être utilisée librement, réutilisée et redistribuée par chacun sans restriction (ou tout au plus celles liées à la paternité et au partage dans les mêmes conditions). [read post]
7 Aug 2017, 9:00 pm
La Chambre n'admet pas cette requête dans la procédure. [read post]
17 Sep 2014, 2:23 am
Il n’y a pas de définition unanime de ce qu’est une donnée ouverte (Open Data), mais on peut retenir qu’il s’agit d’une donnée qui peut être utilisée librement, réutilisée et redistribuée par chacun sans restriction (ou tout au plus celles liées à la paternité et au partage dans les mêmes conditions). [read post]
5 May 2008, 5:28 am
Dan Frazier runs a company called Lifeweaver, which sells t-shirts, bumper stickers, and other items bearing liberal messages. [read post]
27 Oct 2013, 4:00 am
Le droit d'action prend sa source dans la Loi sur le recouvrement du coût des soins de santé et des dommages-intérêts liés au tabac, et le recours intenté obéit aussi aux règles du droit commun, à l'exception des dérogations précisées dans la loi. [read post]
23 Nov 2021, 3:37 pm
Pour aider les employeurs à se retrouver dans ces nouvelles exigences liées à l’obligation vaccinale fédérale, Transports Canada a récemment publié des lignes directrices qui apportent des réponses à des questions générales et qui peuvent s’avérer utiles. [read post]
19 Oct 2010, 11:18 am
Given that, company spokesman Dan Rosenberg said in an e-mail Monday, any sodium thiopental with an expiration date of 2014 “cannot be Hospira product. [read post]
16 Jun 2023, 2:50 pm
Although he hated being called one, he was rightly a hero to anyone who believes that we must be in a position to evaluate our governments and cast our votes based upon truth rather than lies. [read post]
12 Aug 2019, 4:57 pm
Kintxo Freis, Protection de l’environnement et expropriation indirecte dans les accords méga-régionaux SThierry Garcia, Le Brexit au regard des droits des traités et des organisations internationales Azzouz Kerdoun, L’immigration irrégulière dans l’espace euro-méditerranéen et la protection des droits fondamentaux Camille Pons, La gestation pour autrui : l’influence des droits fondamentaux européens sur le… [read post]
26 May 2015, 3:15 am
Contents include: Anne Millet-Devalle, Avant-propos Louis Balmond, Défis actuels et perspectives de l’emploi des armes aérienne et spatiale Michel Veuthey, Histoire du droit international humanitaire dans la guerre aérienne Eric David, Les principes de DIH dans le contexte de la guerre aérienne Marco Sassòli, Le principe de précaution dans la guerre aérienne Isabelle Moulier, La jurisprudence… [read post]
17 Apr 2018, 9:44 am
Ailincai et al., La soft law dans le domaine des droits fondamentaux (octobre 2016 – octobre 2017) C. [read post]
31 May 2019, 1:39 pm
Prior to RPX, Dan was a partner with Quatela Lynch McCurdy. [read post]
6 Jun 2013, 8:10 am
On June 13-14, 2013, l’université Paris 8 and l’université de Cergy Pontoise will jointly sponsor and host a conference on "Le phénomène institutionnel international dans tous ses états : transformation, déformation ou reformation ?" [read post]
21 Jun 2011, 7:46 am
By Attorney Dan Vu The hotly debated estate tax repeal proposal was rolled into Governor Kasich’s state budget in House Bill 153. [read post]
