Search for: "Jean Tir "
Results 1 - 13
of 13
Sorted by Relevance
|
Sort by Date
10 Dec 2010, 6:16 am
Quelques exemples tirés de l’actualité plus ou moins récente : Rachida Dati, Jean-François Copé, Frédéric Lefebvre, Dominique de Villepin, Noël Mamère, Jean Glavany… Ce dernier – qui a prêté serment en janvier dernier devant les magistrats de la première chambre de la Cour d’appel de Paris – a répondu à un journaliste du quotidien « La… [read post]
4 Feb 2011, 2:05 am
Les temps changent… Mise à jour (23 février 2011) Jean-Christophe Laurence récidive avec un nouvel article intitulé âge d’or du techno, d’où est tiré la vidéo ci-dessous. [read post]
18 Jun 2019, 2:51 pm
Bâtir une image de marque ou un portefeuille de brevets, c’est bien. [read post]
18 Jun 2019, 2:51 pm
Bâtir une image de marque ou un portefeuille de brevets, c’est bien. [read post]
23 Jan 2018, 2:12 pm
Notre expert Jean-François Drolet commente : JFD : on ne peut pas dire que le club de hockey aura une victoire facile sur la glace du USPTO. [read post]
24 Apr 2022, 4:00 am
.), QuébecDécision de : Juge Jean-François ÉmondDate : 8 avril 2022 Résumé PÉNAL (DROIT) — procédure pénale — procédure fédérale — arrêt des procédures — abus de procédure — critères établis dans R. c. [read post]
2 Jul 2014, 10:29 am
(“Wal‑Mart”) closed its store in Jonquière in the Saguenay–Lac‑Saint‑Jean region. [read post]
10 Feb 2021, 2:16 am
Solutions prospectives : l’opinion d’un juge Le notaire Jean-Louis VAN BOXSTAEL, La connaissance du droit étranger. [read post]
2 Oct 2012, 5:57 am
Gravure représentant le procès du Scandale de Panama devant la Cour d'Appel de Paris en Janvier 1893. [read post]
4 Jun 2017, 4:00 am
Quant aux cours de formation continue, d’une part, l’intimé n’est pas assujetti au règlement qui oblige les avocats à suivre des activités de formation et, d’autre part, la preuve permet de constater que le revenu tiré de son emploi actuel ne lui permettrait pas de s’y conformer. [read post]
12 Feb 2017, 4:00 am
L’accusé a été un acteur important dans le scandale des commandites et, mû par l’appât du gain et la cupidité, il a tiré personnellement profit de la commission des infractions. [read post]
1 Aug 2012, 4:00 am
réponse, le gros lot serait tiré aléatoirement parmi toutes les personnes ayant retourné le coupon? [read post]
20 Dec 2022, 12:08 am
Customs (CH)ImportRemise des droits de douaneIntérêts moratoires et difficultés économiquesSélection « bloqué » lors du passage en douaneLégères discordances entre les mentions portées sur une preuve de l’origine et celles portées sur les documents présentés au bureau de douaneBonne foi (recourante débitrice de la dette douanière - soumise à la présomption irréfragable… [read post]
