Search for: "LE GRAND"
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8 Apr 2010, 12:36 pm
Il ne fait pas référence à une législation nationale particulière mais s’attache à traiter des grands principes, distinguant simplement entre deux grandes traditions dans le droit d’auteur : le système de droit d’auteur anglo-américain – ou de common law – et le système d’Europe continentale – ou de droit romain (romano-germanique) – des droits… [read post]
26 Jan 2024, 6:32 am
Les grandes lignes : méfiant et curieux ( [read post]
4 Aug 2020, 4:22 pm
Lieux publics fermés Depuis le 18 juillet dernier, le port d’un couvre-visage est obligatoire dans les lieux qui accueillent le public au Québec. [read post]
13 Aug 2023, 7:00 am
" The post Democrat Hoax: No, a Migrant Child Did Not Die in Greg Abbott’s Rio Grande ‘Razor Wire Buoys’ first appeared on Le·gal In·sur·rec·tion. [read post]
7 Jun 2022, 9:35 am
Le secteur y participera-t-il? [read post]
23 Nov 2010, 11:14 pm
Le problème technique mis en avant par la Titulaire était une plus grande stabilité à basse température dans l'eau dure. [read post]
27 May 2014, 9:14 pm
Il s’agissait d’organiser le premier colloque français sur le sujet et l’ambition était grande pour une thématique aussi vaste. [read post]
29 Jul 2009, 1:06 pm
Puis, est apparu «IPODAH » (HADOPI Ã l’envers) qui est, actuellement, lui aussi en phase de tests et qui, s’il ouvre un jour au grand public, devrait être payant. [read post]
21 Apr 2010, 8:49 am
Le film pointe la raison pour laquelle le droit d’auteur est une question de consommation, comment l’industrie du contenu grand public diabolise le comportement des consommateurs, et pour l’avenir le chemin que pourrait emprunter la campagne pour un droit d’auteur plus juste. [read post]
12 Jun 2018, 5:40 am
Il fournit les bases indispensables pour : comprendre les grands concepts du droit isoler les grandes sources du droit en (...) [read post]
26 Apr 2010, 1:51 pm
Pour reprendre le titre d’une émission politique d’une grande chaine de télévision nationale, à vous de juger ! [read post]
10 Nov 2011, 3:20 pm
Une guerre de normes logicielles entre grands éditeurs (Apple c/ Adobe en l'occurrence) vient de se terminer par la victoire de la pomme blanche : la version 5 du langage informatique caché derrière les pages web (le fameux HTML) va remplacer/supplanter le Flash. [read post]
18 Mar 2021, 3:51 pm
Exposés dans un premier chapitre, ces arguments tendent à brouiller les catégories et raisonnements juridiques traditionnels, au nom d’une « guerre contre le terrorisme » qui justifierait des exécutions sans jugement, souvent dans le plus grand secret. [read post]
8 Sep 2018, 7:14 am
Here's the abstract: Nous proposons d’étudier à grands traits les raisons pour lesquelles la France a mis vingt-cinq ans, entre 1950 et 1974, à ratifier la Convention européenne des droits de l’Homme, dans le cadre du Conseil de l’Europe, alors même qu’elle était l’un des pays les plus favorables à sa mise en œuvre lors de sa rédaction. [read post]
19 Jan 2012, 9:00 pm
Pour amuser les petits et les grands, une marionnette à fixer sur votre hallux (gros orteil). [read post]
15 Dec 2014, 8:02 am
Los residentes del sector Pastillo han solicitado que se apruebe legislación a fin de que se adscriba dicho sector al municipio de Sabana Grande, para que de esta manera pueda continuar recibiendo sus servicios ante la imposibilidad de que le sean provistas por el municipio de Yauco por el factor distancia. [read post]
27 Dec 2023, 9:09 am
Objets d’incertitudes scientifiques, touchant tous les domaines de l’activité humaine et porteurs de conséquences socio-économiques et environnementales de grande ampleur, les changements climatiques affectent en profondeur les principes, sources, mécanismes et institutions du droit international. [read post]
6 Dec 2010, 8:49 am
Ils disposent ainsi d’un grand nombre d’informations peu utiles. [read post]
10 Dec 2013, 7:34 am
Así, en cada uno de los fallos habrá bolitas para tildar "positivo" o "negativo" según les parezca. [read post]
2 Oct 2008, 11:57 am
Les formats forcent des choix dans le cadre des lois. [read post]
