Search for: "LE T. LE"
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11 Jan 2011, 9:00 pm
Le mieux est parfois l'ennemi du bien. [read post]
27 Aug 2008, 7:32 am
La sécurité informatique exige-t-elle elle aussi des changements de perceptions ? [read post]
14 Aug 2010, 5:11 am
Ces questions ont rarement été examinées par la doctrine. [read post]
17 May 2010, 6:30 am
L’outil pour prévenir les difficultés auxquelles pourraient se trouver confrontées les copropriétés est de création récente dans notre pays. [read post]
25 Dec 2009, 9:00 pm
Le retrait de la demande a été encodé le 10 août, un vendredi. [read post]
1 May 2011, 10:56 am
Les juristes professionnels libéraux (huissiers, avocats, notaires) ont ils "marketinguement" intérêt à utiliser les médias sociaux [1], autrement dit les blogs, wikis, podcasts, Facebook, Twitter, LinkedIn, Viadeo, Ning, YouTube et al. [2] ? [read post]
20 Jul 2022, 6:31 am
Plus tôt cette année, Services publics et Approvisionnement Canada (SPAC) a résilié deux contrats d’approvisionnement avec Supermax Healthcare Canada à la suite d’allégations selon lesquelles les gants en nitrile que cette société fabriquait en Malaisie aux fins d’utilisation par les travailleurs de la santé canadiens étaient faits par recours au travail… [read post]
16 Mar 2012, 5:01 pm
Les Dawson may not have been my favourite comedian, but he couldn't half play the Joanna: [read post]
7 May 2012, 6:19 am
Depuis 2008, la Floride est restée dans le peloton de tête des cinq États de l’Amérique à l’exportation et elle arrive en quatrième position pour l’année 2011. [read post]
4 Aug 2020, 4:22 pm
Lieux publics fermés Depuis le 18 juillet dernier, le port d’un couvre-visage est obligatoire dans les lieux qui accueillent le public au Québec. [read post]
30 Mar 2010, 12:36 pm
La Régie des alcools, des courses et des jeux, qui relève du ministre de la Sécurité publique, a pour mandat d’encadrer et de surveiller les quatre secteurs d’activité que sont l’alcool, les courses de chevaux, les jeux et les sports professionnels de combat, et ce, dans le but d’assurer la sécurité, la tranquillité et l’intérêt publics.Plus… [read post]
23 Jan 2011, 9:57 am
Il a annoncé le 21 janvier 2011 qu'il mettait à disposition sous licence libre (licences Art Libre et Creative Commons CC-BY-SA) la plupart des contenus qui ont été élaborés par ses soins. [read post]
5 Jan 2011, 3:10 am
L'amendement a tout de même été maintenu avant les débats qui ont eu lieu le 14 décembre dernier, mais a été rejeté. [read post]
10 Mar 2015, 9:18 am
Dans le cadre du litige fiscal avec les Etats-Unis, le Tribunal fédéral a confirmé le droit des ex-employés d’obtenir une copie de documents les concernant que la banque a communiqués aux autorités judiciaires américaines (arrêt du 12 janvier 2015 pas encore publié 4A_406/2014). [read post]
26 Jul 2012, 4:52 am
Les escrocs se sont entre temps évanouis dans la nature entre le temps où ils ont reçu le vrai chèque et le moment où le Cabinet et la banque se rendent compte que le chèque qui leur a été envoyé est bidon. [read post]
3 Dec 2009, 5:32 am
Depuis quelques jours, sur son site, le Forum des Droits sur l’Internet a publié un dossier sous le titre « Nom de code HADOPI : Comprendre la nouvelle loi sur le téléchargement ». [read post]
22 Oct 2016, 5:46 pm
Pour les autres années, voir notre billet Où trouver, en ligne, le JO numérisé, de 1871 à nos jours. les périodiques Dalloz : Dalloz Jurisprudence générale : 1903, 1905, 1907-1912, 1914-1934, 1936-1938, 1941-1943 (de nombreux "trous" ont été comblés depuis la première version de ce billet, merci à la BNF) Dalloz. [read post]
23 May 2018, 11:22 am
Le "peer review" (relecture et évaluation des articles proposés pour les revues scientifiques) est en crise selon les Echos . [read post]
7 Nov 2009, 1:44 pm
Comme chaque année, le projet de loi de finances pour l'année n+1 permet d'avoir un éclairage sur les éditeurs officiels â€â [read post]
16 Apr 2010, 3:36 am
Comment le droit international garantit-il le respect de cette interdiction et réprime-t-il ses violations ? [read post]
