Search for: "Le, An V."
Results 161 - 180
of 8,178
Sorted by Relevance
|
Sort by Date
11 Apr 2017, 12:53 pm
Lungren v. [read post]
22 May 2017, 4:41 pm
See Carey v. [read post]
10 Oct 2013, 1:09 pm
La députée Isabelle Attard, membre de la Commission des affaires culturelles de l'Assemblée, est à l'initiative de cet événement et en a assuré la co-organisation avec les membres de SavoirsCom1. [read post]
29 Jan 2018, 4:32 am
Lors de cet évènement, entreprises et experts aborderont les enjeux commerciaux et légaux en cette ère des drones. [read post]
11 Sep 2020, 1:13 pm
À tout événement, il importe que les employeurs gardent ces mesures à l’esprit lorsque viendra temps d’adresser le cas d’employés qui s’absentent pour des motifs liés à la COVID-19, sachant que ces questions s’inscrivent désormais dans la nouvelle réalité des milieux de travail. [read post]
29 Nov 2022, 6:59 am
Les employeurs ont intérêt à encadrer, par le biais de politiques claires, l’utilisation d’Internet et des équipements informatiques qu’ils mettent à la disposition de leurs employés dans le cadre de leur travail et d’aviser les employés qu’ils peuvent vérifier et contrôler cette utilisation. [read post]
25 Jan 2022, 10:28 am
En cas de non-conformité subséquente, des pénalités de plus en plus sévères s’appliqueront. [read post]
4 Jan 2018, 1:32 pm
En 2008, sur ce blog, j'avais esquissé le régime d'anonymisation des sanctions AMF. [read post]
21 Apr 2021, 7:05 pm
On May 3-4, 2021, an online conference will be held on "Regionalism in International Law / Le regionalisme dans le droit international. [read post]
28 Aug 2017, 1:08 pm
Co. v. [read post]
16 Feb 2022, 6:40 am
En effet, bien que la propriété d’une œuvre soit traçable suite à son insertion dans la chaîne de blocs, rien ne permet de s’assurer que la personne qui a généré le jeton non fongible en est le propriétaire véritable. [read post]
9 May 2017, 1:40 pm
(…) People v. [read post]
21 Jun 2017, 12:48 pm
See, e.g., Corfield v. [read post]
10 Feb 2015, 12:18 am
Le colloque a ainsi pour ambition d’analyser tout type d’action ou réaction juridique, quel que soit son auteur et quelle que soit son autorité, qui puisse être considérée comme un précédent lato sensu : comportement de chaque sujet du droit international apte à le lier en tant que tel ou à participer dans la formation d’une pratique générale, décisions des juridictions… [read post]
29 May 2019, 6:41 am
Le présent ouvrage s’attache à montrer que les outils nécessaires pour permettre une conservation plus effective de la biodiversité dans les zones maritimes internationales existent, bien que leur utilisation leur articulation mutuelle constitue, à l’heure actuelle, un véritable défi pour le droit international. [read post]
28 Jul 2018, 2:44 pm
’ Sophanthavong v. [read post]
23 Mar 2018, 1:45 pm
S.C., March 5, 2018, Alvarado v. [read post]
2 Jun 2010, 2:50 pm
A Lille, le 25 juin prochain, le Barreau de Lille organise les États Généraux de l’aide juridictionnelle, un événement national en vue de réformer l’aide juridictionnelle à travers des propositions concrètes faites par les avocats… Et alors même qu’un projet de loi sur l’aide juridictionnelle est programmé pour fin juin au ministère de la Justice.… [read post]
2 Dec 2008, 2:01 pm
You can order a signed copy of the District of Columbia v. [read post]
26 Jul 2017, 12:47 pm
Comme les entreprises déposent de plus en plus à l’étranger, le PLT vise à uniformiser les règles nationales de pays signataires, pour éviter que des dépôts dans divers pays soient de véritables casse-tête. [read post]
