Search for: "Luis Goris"
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5 Jan 2011, 3:10 am
Pour lui, les modalités de rémunération doivent être fixées par les conventions collectives, les accords d'entreprise et les contrats de travail. [read post]
16 Sep 2010, 7:48 am
On le dit particulièrement adapté au règlement de telle ou telle catégorie de litiges, manière d'affirmer sa vocation à étendre son emprise. [read post]
30 Jul 2010, 3:10 pm
La procédure de faux prévue par le code de procédure civile lui est applicable ». [read post]
25 May 2010, 8:32 am
Sur ce calendrier, vont figurer : - pour chaque course ou réunion de courses, les catégories de paris hippiques en ligne autorisées, à savoir les paris simples ou les paris complexes. [read post]
25 May 2010, 8:11 am
Le paragraphe 9 (2), qui porte sur la rémunération des chefs de la direction des sociétés de développement, est lui aussi abrogé. [read post]
13 Nov 2009, 2:30 pm
L’article 4 qui réserve au législateur la compétence exclusive pour créer une catégorie de fichiers nationaux de police et définir ses principales caractéristiques. [read post]
13 Aug 2009, 7:46 pm
Le Carnival Dream construit par le chantier italien Fincantieri est considéré comme l'un des plus grands navires dans sa catégorie. [read post]
13 Feb 2009, 11:00 am
PropertyShark.com is having another one of its popular networking events, on Monday, March 2, 2009, at 6:30 PM at Le Poisson Rouge. [read post]
18 Aug 2008, 7:11 am
Le séjour des étrangers dans cette catégorie ne peut pas dépasser les 90 jours. [read post]
12 Aug 2008, 2:00 pm
Brokerage - Commercial / Office 2 Cheryl Mackey self-empliyed Homebuyer 3 Peter Pellegrini NOI Commercial Real Estate Broker 3 Mary Papastratis Remax Today Brokerage - Residential 2 Robert Balducci Bronx Community Consultants Accounting for Real Estate Owners 2 mayer kohn Henry management Real estate management 3 Brian Scully PropertyShark.com Marketing 1 Prynn Kaplan PAL Realty General Contractor/Developer 1 Maria Goris CitySites Brokerage -… [read post]
26 Oct 2006, 4:59 am
The Court rules: "En exemptant du droit de prêt public toutes les catégories d'établissements de prêt public au sens de la directive 92/100 ..., la République italienne a manqué aux obligations qui lui incombent en vertu des articles 1er et 5 de cette directive". [read post]
