Search for: "M. D. P."
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16 Dec 2011, 1:02 pm
KARGALARI D? [read post]
1 Oct 2010, 3:48 pm
Le vol d’identité est une véritable plaie aux Etats-Unis causant d’irrémédiables dommages dans bien des familles victimes de ce vol. [read post]
11 Apr 2017, 12:53 pm
S.C., March 23, 2017, P. v. [read post]
24 Jan 2009, 1:54 am
Dans sa décision G1/05, la Grande chambre de recours a pu dire au point 13.5 qu'il n'existait pas de base légale pour imposer des restrictions au dépôt de demandes divisionnaires, même à celles de n-ième génération. [read post]
3 Jan 2019, 5:08 am
Selon une thèse de géographie soutenue en 2017 et commentée par Dalloz Actualité ce 3 janvier 2019, bien que la loi soit censée être la même pour tous, on trouve de fortes divergences spatiales dans les condamnations pénales en France en matière de délinquance. [read post]
14 Sep 2010, 9:22 pm
Frédéric Mégret (McGill Univ. - Law) has posted The International Criminal Court as a Political Object (La Cour Pénale Internationale: Objet Politique). [read post]
8 Jun 2011, 6:53 am
Aux Etats-Unis le système pénal est contradictoire c’est-à-dire que chacune des parties, le procureur et la défense, mènent son enquête de manière indépendante. [read post]
20 Apr 2017, 12:08 pm
(Williams, supra, 57 Cal.4th at p. 784; see Ashley, supra, 42 Cal.2d at p. 258.) [read post]
20 Jun 2016, 7:59 pm
Hoy, en el Día del Padre 2016, mis hijos nos regalan a Tina y a mí boletos para ir a verlo a McAllen. [read post]
29 Feb 2016, 9:08 pm
Religion et symbolique dans le projet de justice internationale pénaleMichael Hennessy-Picard, La piraterie atlantique au fondement de la construction des souverainetés coloniales européennes Frédéric Mégret, International Criminal Justice as a Juridical Field Wilfried Zoungrana, Au-delà de la critique… Approches tiers-mondistes et scènes internationales d’exercice du droit… [read post]
13 Mar 2023, 5:00 pm
Ingénieur(e) brevets(e) junior spécialisé(e) en physique, nouvelles technologies et/ou mécaniqueLe cabinet de conseil en propriété industrielle LLR, acteur français majeur présent à Paris, Lyon, Bordeaux, Rennes, Aix-en-Provence, Thonon-les-Bains ainsi qu'à Bruxelles, Lausanne, Pékin et Hong Kong, recherche un(e) ingénieur(e) brevets débutant ou en cours de qualification… [read post]
23 Mar 2012, 2:12 am
Bryar Baban has published La mise en œuvre de la responsabilité pénale du chef d'État (Larcier 2012). [read post]
4 Jun 2019, 6:02 am
Continue Reading → L’article Accéder à une messagerie électronique avec un mot de passe trouvé est une infraction pénale a été publié par Sylvain Métille sur Sylvain Métille. [read post]
23 Mar 2021, 11:09 am
Proposant une méthodologie innovante, faisant travailler ensemble un(e) juriste internationaliste et un(e) juriste pénaliste, les actes de ce colloque ont permis de faire se rencontrer et discuter différents chercheurs autour de thématiques communes. [read post]
28 Nov 2011, 3:41 am
Regina v H(J); Regina v Ferris; Same v W(A); Same v Walker; Same v Dan; Same v S(C); Same v Robertson; Same v P(M) [2011] EWCA Crim 2753; [2011] WLR (D) 342 “In principle, in historic or cold cases, a defendant had to be sentenced in accordance with the sentencing regime applicable at the date of sentence. [read post]
16 Nov 2011, 11:15 am
Hablamos de medidas preventivas que pueden evitar pérdidas materiales y hasta pérdidas humanas. [read post]
17 Mar 2010, 11:46 am
Tráth é Lá Fhéile Pádraig don spraoi agus don gháire, le sárthaispeántas a dhéanamh ar an gcuid is fearr den Éireannachas agus le léargas a thabhairt ar ár mórtas as ár dtír dúchais agus as ár n-oidhreacht. [read post]
13 Dec 2017, 9:01 pm
La délégation canadienne à l’AÉP a bien raison d’être fière. [read post]
23 Feb 2016, 9:00 pm
Le demandeur s'étant limitée à une méthode de dépôt de SiGe, il argumentait que D2 ne pouvait être l'état de la technique le plus proche car il visait le dépôt de Ge. [read post]
15 Dec 2020, 7:43 pm
Film First Light pojednává o mladém pilotovi, který vstoupí do řad RAF. České titulky jsem dělal svépomocí, takže omluvte případné chyby v překladu. [read post]
