Search for: "P/C La Mer"
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17 Jun 2011, 2:36 pm
c? [read post]
2 Jun 2011, 6:40 am
Loïc Vatna, L'affaire des Usines de pâte à papier sur le fleuve Uruguay (Argentine c. [read post]
28 Apr 2011, 3:22 am
En effet que vous soyez le long d’un canal, comme indiqué plus haut, ou en bord de mer la profondeur d’eau est à mesurer. [read post]
12 Apr 2011, 5:00 pm
Canada International Extradition Treaty with the United States December 3, 1971, Date-Signed March 22, 1976, Date-In-Force STATUS: Treaty signed at Washington on December 3, 1971. [read post]
28 Jun 2010, 4:13 pm
Les navires qui franchissent le Canal de Panama bien que ne devant pas affronter les périls de mer, doivent défier des courants multiples dans des passages périlleux comme la tranchée du Gaillard Cut ou la traversée des écluses. [read post]
12 Jun 2010, 4:32 am
Le programme immobilier panaméen consiste essentiellement à promouvoir la construction d’ouvrages qui sont exonérés de la taxe immobilière pendant des périodes de 10, 15 ou 20 ans. [read post]
17 May 2010, 10:08 am
L'ouverture de nouvelles routes maritimes navigables, l'accès à d'importantes réserves de pétrole, or, gaz, diamants et autres minerais, incitent les Etats côtiers (Russie, Etats-Unis, Canada, Danemark et Norvège) à revendiquer leur souveraineté sur l'océan Arctique. [read post]
6 May 2010, 11:19 pm
Le sujet de la double brevetabilité est un peu le serpent de mer du droit des brevets. [read post]
10 Apr 2010, 9:00 am
Délimitation du rivage de la plage.Le rivage de la plage est selon l'article 2 de la loi 80 délimité ainsi: dans le littoral pacifique, la bande de terre qui commence sur la ligne de la haute mer et termine sur une ligne parallèle de 22 mètres vers l'intérieur des côtes, sans préjudice des droits acquis et dans le littoral atlantique la bande de terre qui… [read post]
8 Mar 2010, 10:00 am
Dans un premier temps, le caractère diffamatoire du compte-rendu doit être établi, c’est-à-dire le fait que les propos de l’auteur portent “atteinte à l’honneur ou à la considération de la personne” lésée (article 29 de la loi). [read post]
3 Oct 2007, 12:40 pm
Aterro do Flamenco, Rio de Janeiro, Brésil.Il s'agit de construire un terre-plein en béton en remblayant 25 hectares gagnées sur la mer. [read post]
