Search for: "P. R."
Results 61 - 80
of 34,698
Sorted by Relevance
|
Sort by Date
23 Nov 2010, 6:35 am
Il n’y a pas de période d’attente requise avant qu’une personne puisse devenir un résident. [read post]
5 Oct 2010, 11:04 am
Il n’y a aucune période d’attente fixe exigée avant qu’une personne ne puisse devenir un résidant. [read post]
26 Jul 2017, 12:47 pm
Un petit rappel : le PLT, le « Patent Law Treaty », est un traité mis en place pour uniformiser les règles de dépôt et de gestion de dossiers de propriété intellectuelle. [read post]
15 Feb 2007, 2:48 am
Le Groupe de Réflexion en droit Pénal International et Humanitaire (GRÉPIH) vient de me faire part du lancement de son SITE INTERNET : www.grepih.uqam.ca Le Groupe de Réflexion en droit Pénal International et Humanitaire (GRÉPIH) a été créé en mars 2005 à l'initiative d'étudiants francophones de… [read post]
14 Dec 2016, 2:48 pm
Levy, Joshua R. [read post]
14 Aug 2008, 6:17 pm
R. [read post]
20 Mar 2008, 4:49 pm
R. [read post]
22 Aug 2017, 1:04 pm
(Cal.S.C., July 3, 2017, P. v. [read post]
23 Apr 2011, 1:00 pm
Je vous souhaite une joyeuse fête de Pâques. [read post]
2 Mar 2015, 9:25 pm
Témoignant de fortes hésitations quant à la forme que doit prendre la réparation, la lecture de cette phase finale du raisonnement des arbitres tend à donner l'impression que l'indemnisation pécuniaire constitue le seul moyen de réparation admis par la pratique dans ce domaine particulier.En partant de l'analyse de la notion de restitutio in integrum, modalité contentieuse de retour au status quo ante… [read post]
16 Feb 2019, 10:52 am
La CPI pose la problématique du rôle de l'État dans la mise en oeuvre des droits des victimes. [read post]
26 Sep 2010, 9:00 pm
L'OEB publie sur son site des statistiques de dépôt par région d'origine de l'invention. [read post]
29 Aug 2011, 4:08 pm
Fonte: Rádio Justiça [read post]
3 Jan 2013, 7:24 pm
Petri (R-Wis.); Howard P. [read post]
29 Feb 2016, 9:08 pm
Nour Benghellab, Des mythes aux réalités de la justice transitionnelle : Catharsis thérapeutique, (re)constructions nationales et légitimation politiqueJulien Pieret, Une justice pénale internationale vue par les femmes : continuités et bifurcations dans les analyses féministes de la pénalité [read post]
12 Oct 2017, 6:00 pm
HusVar, & Eliza P. [read post]
23 Mar 2021, 11:09 am
Le lecteur saura trouver dans cet ouvrage les réponses parfois convergentes, parfois divergentes qu’offre le droit international pénal/droit pénal international pour répondre aux défis posés par ces nouvelles formes de criminalité. [read post]
29 Jan 2008, 12:05 pm
I/P Updates points to an EPO post: Why researchers should care about patents? [read post]
17 Nov 2020, 12:25 pm
Dans le but de donner aux employeurs sous réglementation fédérale plus de temps pour rappeler les employés mis à pied en raison de la COVID-19, certaines périodes de mise à pied en vertu du Règlement du Canada sur les normes du travail ont (de nouveau) été temporairement prolongées, et ce, à compter du 9 novembre. [read post]
16 May 2017, 4:30 pm
In the case of R (o.t.a P & others) v. [read post]
